Date(s) présentiel : Jeudi 5 octobre 2023
Date(s) live stream : Jeudi 5 octobre 2023
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Culture
"Femmes"
06/07/2023
Du 12 avril au 12 mai 2023, la Cour de cassation accueille une exposition itinérante constituée de 12 kakémonos consacrés aux « femmes pionnières » par Gwenola Joly-Coz, première présidente...
Culture
L'esclavage
Colloques
Date(s) présentiel : Lundi 9 octobre 2023
Date(s) live stream : Lundi 9 octobre 2023
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N°10 - Avril 2023
Une sélection des arrêts rendus par la première chambre civile de la Cour de cassation (Avocat et conseil juridique / Droit international privé économique / Etat / Prêt / Propriété littéraire et artistique / Protection des consommateurs / Responsabilité des notaires)....
Pourvoi n°21-20.723
Liberté d’expression artistique et protection de la dignité humaine
Décision n°672 rendue le 17 novembre 2023.
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Journée internationale des droits des femmes
08/03/2023
La Cour de cassation s'associe à la journée internationale des droits des femmes....
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Date(s) présentiel : Jeudi 29 juin 2023
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Emotions punitives et peine de mort
Colloques
Date(s) présentiel : Lundi 26 juin 2023
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Date(s) présentiel : Jeudi 30 mars 2023
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Jeanne d’Arc en procès au XVe siècle
Colloques
Date(s) présentiel : Jeudi 2 février 2023
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