Colloques
Dans le cadre des commémorations nationales célébrant le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918, la Cour de cassation et l’Association pour la sauvegarde des livres anciens de sa bibliothèque (A.S.L.A.B) organisent un colloque intitulé : « La Cour de cassation et la Grande Guerre ».
Ce colloque a pour objectif d’éclairer le fonctionnement de la Cour de cassation durant les quatre années de conflit et l’impact de la première Guerre mondiale sur la jurisprudence de la haute juridiction en matière civile et pénale.
Partie 1
Partie 2
10h00 Allocutions d’ouverture
Bertrand LOUVEL
premier président de la Cour de cassation
Jean BARTHELEMY
avocat honoraire au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l’ordre, président de l’ASLAB
Matinée placée sous la présidence de Catherine LECOMTE professeur doyen honoraire d’histoire du droit et des institutions à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
Le fonctionnement de la Cour de cassation pendant la Grande Guerre
10h40 La Cour de cassation en 1914 et en 1918 : composition, organisation et fonctionnement
Philippe GALANOPOULOS
directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation
11h00 L’ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation et la Première Guerre mondiale
Jean BARTHELEMY
avocat honoraire au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l’ordre, président de l’ASLAB
La Grande Guerre et la jurisprudence de la Cour de cassation en matière civile
11h20 Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial
David DEROUSSIN
professeur en histoire du droit à l’université de Jean Moulin-Lyon III
11h40 L’influence de la jurisprudence de la Cour de cassation sur la mise en place de la loi Faillot du 21 janvier 1918
Céline DRAND
maître de conférence en histoire du droit à l’université de Strasbourg
12h00 Discussion
Après-midi placé sous la présidence de Jean-Louis HALPERIN professeur d’histoire du droit et des institutions à l’Ecole normale supérieure (ENS)
La jurisprudence de la Cour de cassation et la puissance publique, pendant et au sortir de la Grande Guerre
14h00 La Cour de cassation face à la censure de la presse et au "bourrage de crâne"
Jean-Yves MOLLIER
professeur d’histoire contemporaine à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
14h20 La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de naturalisation
Jean LECAROZ
conseiller à la cour d’appel de Paris
14h40 La puissance publique et le pouvoir de réquisition : réflexions autour de l’arrêt Erichsen (Cass. Civ. 6 mars 1917)
Yann LE FOULGOC
doctorant à l’université de Strasbourg
15h00 Discussion
Le contrôle des décisions des juridictions militaires par la Cour de cassation
15h30 La Cour de cassation et les moyens juridictionnels de contrôle des pouvoirs de crise. Réflexions sur le contrôle des jugements des tribunaux militaires
Serigne DIONE
doctorant à l’université de Strasbourg
15h50 La jurisprudence de la Cour de cassation quant à la réhabilitation des « fusillés pour l’exemple »
François MARTINEAU
avocat à la Cour
16h10 Discussion
16h40 Propos conclusifs
Xavier PRETOT
conseiller doyen de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation
17h00 Clôture
Live stream
L'inscription au live stream vous permet d’être notifié.