Audience de début d’année judiciaire - Octobre 1971

En 1971, l’audience solennelle de rentrée s’est tenue le 2 octobre, en présence de monsieur le président René Pleven, garde des Sceaux, ministre de la Justice. Les discours prononcés peuvent être consultés dans cette rubrique.

 

Discours prononcés :

 

Discours de monsieur Maurice Aydalot, premier président de la Cour de cassation,

Nous vous remercions d’être venu cet après-midi à la Cour de cassation pour assister à la reprise de nos travaux et nous sommes d’autant plus sensibles à cette démarche que nous connaissons les impératifs de votre emploi du temps qui vous appellent, à 15 heures, à l’Assemblée nationale, et qui ne vous permettront peut-être pas de demeurer parmi nous jusqu’à la fin de cette audience solennelle.

La reprise de nos travaux sera, comme de coutume, marquée par l’appel de nos collègues décédés et par l’évocation de leur souvenir.

Un autre fait complétera la signification que nous voulons donner à cette journée.

Nous vous remettrons, monsieur le président, le rapport annuel de la Cour de cassation.

Vous y trouverez, outre le bilan sous forme statistique de notre activité, les observations que nous suggèrent l’évolution de la jurispru­dence et, plus généralement, les difficultés qu’ont rencontrées les chambres, celles qu’elles ont pu résoudre, celles aussi qui étaient insurmontables, par suite du vieillissement, des lacunes, des obscurités ou des malfaçons de la loi.

Nous savons, par l’expérience des dernières années, que la remise de ce document ne sera pas qu’un geste symbolique. Comme vous l’avez déjà fait, vous ne manquerez pas de faire étudier par vos services tous les points que la Cour vous aura signalés et de faire préparer les modifi­cations législatives nécessaires.

Ainsi votre attention scrupuleuse aux problèmes de la justice, rejoignant notre effort incessant pour son amélioration, fera apparaître que, s’il est parfois nécessaire de parler de séparation des pouvoirs, il est fécond aussi de travailler à leur coopération.

Veuillez agréer, monsieur le président, l’expression de nos sentiments déférents pour votre personne, de notre gratitude pour le bienveillant intérêt que vous portez à notre compagnie et l’assurance solennelle de notre dévouement total au service de la justice.

 

 

 

Discours de monsieur l’avocat général, Paul Laguerre

Monsieur le garde des sceaux,

Monsieur le premier président,

Monsieur le procureur général,

Messieurs les présidents,

Monsieur le premier avocat général,

Messieurs,

Une vieille et pieuse tradition, que vous connaissez bien, veut qu’au moment de reprendre ses travaux, notre compagnie se penche sur son passé, salue la mémoire de ses morts, se souvienne et se recueille.

Cinq de nos collègues sont entrés dans le silence cette année.

L’un de nous a été prématurément arraché par un mal implacable. Les autres, aînés, atteints par l’inexorable limite d’âge, étaient restés des nôtres, fidèles au lien de l’honorariat.

Pour chercher à retarder, dans un suprême hommage, l’heure de la séparation définitive, nous voudrions les voir revivre quelques instants parmi nous, retrouver leur visage, leur sourire, leur regard parfois mali­cieux, mais toujours bienveillant. Nous voudrions pouvoir leur dire, une fois encore, combien notre affection répond à leur amitié.

Est-ce réellement impossible ? Comme le disait avec raison Antoine de Saint-Exupéry, ce que l’on voit vraiment bien, c’est ce que l’on voit avec son coeur.

Mettons donc tout notre coeur à tenter de mieux voir, pour le moins, ce que fut leur vie, ce que furent leurs vertus, ce qu’est le patrimoine d’enseignements et d’exemples qu’ils nous ont laissé.

Monsieur Auguste Lebrun

 

La première vocation de monsieur le conseiller Lebrun avait été orientée vers la recherche doctrinale et l’enseignement du droit.

Etudiant particulièrement remarqué par ses professeurs pour ses éminentes qualités, il avait gagné le grade de docteur en droit de la manière réservée à l’élite, ne soutenant sa thèse qu’après avoir obtenu trois diplômes d’études supérieures, alors que, comme chacun le sait, deux de ces diplômes auraient pu suffire.

Trois fois admissible au concours de l’agrégation pour les facultés de droit, les connaissances approfondies dont il avait fait preuve lui avaient valu sa désignation comme chargé de cours à Rennes, à Poitiers et à Caen, où il avait enseigné tour à tour le droit pénal, la procédure et le droit civil, lorsque les fonctions judiciaires l’attirèrent.

Le 25 mars 1944, il obtenait son premier poste de juge au tribunal de Rouen. Angevin d’origine, il avait gardé sur lui un reflet de la douceur de son pays natal. Travailleur acharné, scrupuleux à l’extrême, modeste au point de paraître effacé, toujours soucieux de servir et de bien servir, il devait rapidement apparaître comme un magistrat hors ligne qui savait être aussi un collègue aimable et sûr.

Son esprit droit et réfléchi, ses habitudes laborieuses et l’élévation de son caractère le signalèrent si vite à l’attention de ses chefs que le président de son tribunal n’hésitait pas à proposer sa nomination au grade supérieur quelques mois à peine après son installation.

Ce souhait ne devait pas tarder à être exaucé puisque, dès l’année suivante, monsieur Lebrun accédait sur place aux fonctions de conseiller à la cour d’appel.

Mais, ces débuts pleins d’avenir dans la magistrature n’avaient pas éteint, chez lui, le goût de l’enseignement. Tout en assurant son service d’une manière notée comme digne de tous les éloges, il prit une part active au fonctionnement de l’école de droit de la ville, initiant avec bonheur les jeunes esprits normands à la technique et aux subtilités du droit civil.

Sa fidélité à sa vocation première devait avoir une heureuse influence sur sa vie privée, puisqu’il épousa la fille d’un agréé qui dispensait, au même auditoire de jeunes gens, des leçons, tout aussi appréciées, de droit commercial. Huit enfants devaient naître de cette union.

Vous pouvez être tentés de penser que la vie de monsieur Lebrun, magis­trat, professeur et père de famille nombreuse, était largement remplie.

Ce serait mal connaître son inlassable besoin d’activité.

Sa curiosité, son désir d’approfondir et de classer les connaissances acquises, devaient se manifester par la rédaction d’importantes rubriques et de nombreuses notes parues dans un de nos répertoires habituels les plus consultés.

Constamment attaché à renouveler et à contrôler sa pensée, par l’étude des positions les plus récentes de la doctrine et par l’examen critique des décisions jurisprudentielles au fur et à mesure de leur publi­cation, monsieur Lebrun avait réussi à offrir à ses lecteurs, sous une forme à la fois concise et complète, un exposé exact et si vrai de chacune des matières traitées que son autorité s’est trouvée soulignée dans des ouvrages parti­culièrement connus de ses anciens maîtres.

C’est seulement après avoir été promu président de chambre à la même Cour d’appel de Rouen que monsieur Lebrun décida de se consacrer exclusivement à ses fonctions de magistrat.

La finesse de son esprit et la courtoisie de son autorité devaient attirer sur lui l’estime unanime. Par un juste retour des choses, ce furent, cette fois, les arrêts rendus sous sa présidence qui s’imposèrent à l’atten­tion des juristes appelés à les annoter.

En 1963, monsieur Lebrun abandonna - peut-être à regret - l’Ouest de la France, qu’il n’avait jusqu’alors jamais quitté, pour entrer dans la magistrature parisienne où il se vit confier la présidence de la deuxième chambre de la cour d’appel. Le rôle de cette chambre était chargé : les arrêts à rendre nombreux et importants.

Les qualités de juriste de notre collègue étaient bien connues. Son ordre et sa méthode devaient révéler qu’il était aussi un grand adminis­trateur. Sa réussite était complète.

Entré à notre Cour le 5 décembre 1968 et affecté à la première chambre civile, promu officier de la Légion d’honneur, monsieur Lebrun paraissait appelé à poursuivre avec distinction une carrière d’autant plus promet­teuse qu’il faisait à notre corps l’apport d’une science juridique peu commune.

Le sort, injuste, ne l’a pas voulu.

Atteint d’un mal dont il avait compris, en pleine lucidité, toute la gravité, monsieur le conseiller Lebrun tenta tout d’abord une lutte impossible, s’attachant à rapporter dans les moindres délais tous les dossiers qui lui étaient confiés.

Mais, il n’était pas l’homme des demi-mesures. Dès qu’il vit que ses forces le trahissaient, il préféra, dans sa scrupuleuse loyauté, renoncer à des fonctions auxquelles il estimait ne plus pouvoir apporter la même somme d’activité.

Un décret du 28 juillet 1970 le plaça, sur sa demande, en position de congé spécial.

Quelques jours après, le 7 août, l’irréparable était consommé.

Monsieur le conseiller Lebrun avait toujours porté un vif intérêt aux ques­tions religieuses et aux oeuvres qui en dépendent. Pratiquant avec solli­citude la charité chrétienne, il s’était constamment efforcé, à titre privé, de venir en aide, avec une discrétion qui n’excluait pas l’efficacité, aux déshérités dont il apprenait l’infortune.

Sa foi intense lui a permis d’affronter sans peur son départ de la vie terrestre.

Mais, notre Cour n’a pas été pour autant écartée de ses ultimes pensées.

« Si l’on y parle un jour de moi - devait-il dire - que l’on sache que mon existence a été celle d’un chrétien et que, tant comme homme privé qu’en qualité de magistrat, le moteur de toute ma vie a été le désir d’être utile en toutes circonstances. »

A Madame Lebrun, qui m’a confié, à votre intention, cet émouvant message et à toute sa grande famille, nous adressons l’expression de nos condoléances et de nos douloureux regrets.

Monsieur Joseph Vidal

 

La tombe de Monsieur Lebrun était à peine refermée que nous apprenions le décès de Monsieur le conseiller Vidal.

Notre regretté collègue appartenait à une famille fort connue dans le Cantal et dont les membres jouissaient, depuis plusieurs générations, d’un incontestable prestige dans l’exercice de diverses professions libérales et de fonctions électives.

Son père avait été avoué au tribunal d’Aurillac pendant de longues années. Son frère aîné, devenu titulaire du même office, devait conserver, en ce pays rude, l’estime et la confiance de ses concitoyens dont il soute­nait les intérêts aussi bien au conseil général et à la municipalité qu’à la barre du tribunal.

Un de ses autres frères était notaire. Un troisième, avocat. On comprend aisément que, ayant passé sa jeunesse dans un tel milieu de juristes, monsieur Vidal se soit à son tour dirigé tout naturellement vers les études de droit.

Lorsqu’il décida de se présenter à l’examen d’entrée dans la magis­trature après sa démobilisation en 1919, il avait acquis déjà une expé­rience certaine de l’activité judiciaire. Inscrit au barreau d’Aurillac pendant trois ans, il avait en effet plaidé beaucoup d’affaires tout en collaborant aux travaux de l’étude paternelle.

Ses débuts dans notre corps lui permirent d’apparaître, dès l’abord, comme l’un des jeunes magistrats les plus doués de sa génération. Affecté, comme juge suppléant, au tribunal de Blois, il se distingua immédiatement par la qualité de ses travaux.

Son style clair et précis et sa connaissance pratique des affaires et de la procédure lui permirent de motiver avec sûreté les jugements dont la rédaction lui était confiée. Sa parole élégante et facile fut tout aussi appréciée lorsqu’il prit part aux travaux du parquet.

Plus spécialement chargé de présider, malgré son jeune âge, la commis­sion arbitrale des loyers, il fit preuve, dans ces délicates fonctions, d’un tact et d’un savoir-faire qui mirent en relief sa valeur professionnelle.

Les premières notes de notre jeune juge suppléant le qualifiaient déjà de magistrat d’élite.

Il n’avait que vingt-huit ans.

Dès qu’il put être titularisé, monsieur Vidal s’orienta vers les parquets.

Il y était dans son élément, car il avait tout pour y réussir : séduction personnelle, caractère ouvert et loyal et bel organe au service d’une forte pensée.

A Coutances et à Abbeville, sa distinction naturelle, son talent, sa parfaite loyauté, son indépendance et sa généreuse activité lui valurent l’estime et la considération de tous ceux qui l’avaient vu à l’oeuvre.

Les rapports des chefs de cour ne tardèrent pas à signaler ce jeune substitut comme particulièrement destiné à un parquet d’assises.

La Chancellerie ne resta pas sourde à cet appel.

Le 31 octobre 1934, notre collègue était affecté au parquet de Troyes. Son succès fut complet.

Aux assises de l’Aube, il se révéla comme un orateur de race, au jugement sain et avisé. Son raisonnement impartial, d’une loyauté à toute épreuve, ne cherchait point le succès personnel, mais le seul triomphe de la vérité.

Ce fut là le secret de son autorité, car les jurés voyaient en lui, non un accusateur, mais un homme, au sens le plus noble du mot.

Le séjour à Troyes de monsieur Vidal fut particulièrement heureux. Il y avait trouvé de nombreux amis et il devait confier par la suite à ses fami­liers combien il en gardait un bon souvenir. Peut-être le climat de la Champagne pouilleuse lui avait-il rappelé, avec ses vents d’hiver et ses chaleurs de l’été, la rugosité de son Auvergne natale ? Mais, les nécessités de carrière interdisaient alors à un magistrat, quelle que fût sa valeur, de demeurer sur place. Notre collègue dut, pour accéder à la première classe, gagner Le Havre et les rives de la Manche.

L’intense activité de ce grand port, où se coudoyaient des hommes venus de tous les horizons, n’était pas sans procurer au parquet de la ville une charge des plus lourdes. Notre collègue s’y distingua encore.

Son intelligence vive et pénétrante, sa netteté de vue et son sens de la mesure le firent considérer par ses chefs comme le collaborateur le plus sûr et le plus précieux. Il y demeura quatre ans et affirma définitivement ses hautes qualités.

Le 23 juin 1932, monsieur Vidal était appelé aux fonctions de substitut du procureur général près la cour d’appel d’Angers. Peu après, dans le minimum de temps, il était promu avocat général à Orléans.

Ses nouveaux chefs épuisèrent à son sujet le vocabulaire d’éloges que l’on peut utiliser pour exprimer toute l’estime que l’on porte à un magistrat de grand choix, soulignant à l’envi son intelligence supérieure, son esprit fin et clairvoyant, la fermeté et l’indépendance de son caractère, sa vaste culture, ses connaissances approfondies du droit, ses qualités d’administrateur avisé et l’absolue confiance dont il jouissait.

Ce n’est pas sans regret, semble-t-il, que le procureur général d’Or­léans se sépara d’un collègue aussi distingué, lorsque celui-ci obtint, sur sa demande, d’être nommé juge au tribunal de la Seine. Le dernier rapport de ce haut magistrat ne manquait pas de souligner, en effet, dans une sorte d’adieu, que les conclusions très documentées prises par l’avocat général Vidal en matière civile n’avaient pas été seulement très remarquées par la cour, mais qu’elles avaient été suivies.

Dès lors s’ouvrit pour notre collègue la seconde partie de sa vie professionnelle. Passé du parquet au siège et de la province à Paris, monsieur Vidal sut s’adapter avec sa hauteur de vue habituelle aux exigences de ses nouvelles fonctions.

Sa plume alerte, à la mesure de son esprit, était servie par la lumi­nosité de sa pensée et par une extraordinaire aptitude à rendre clair, en quelques phrases simples, ce qui paraissait complexe et obscur.

Il fut choisi pour diriger les débats de la onzième chambre correc­tionnelle du tribunal, devant laquelle étaient plaidées les plus importantes affaires financières, souvent délicates en fait et en droit. Les jugements rendus sous sa présidence, rédigés en style serré, précis et élégant, étaient des modèles du genre.

Promu conseiller à la cour d’appel en juin 1944, il fut délégué pen­dant trois ans à la présidence d’une section de la cour de justice de la Seine. Toujours à la hauteur de sa réputation si bien assurée, il apporta dans la direction des débats beaucoup de pondération et une intransigeante indépendance d’esprit.

Son retour à la cour d’appel lui permit d’apporter aux diverses chambres où il siégea les lumières d’une science juridique consommée et les trésors de sa longue expérience.

Conseiller à la treizième chambre correctionnelle puis à la chambre des référés, président de la douzième puis de la septième chambre civile, il connut dans cette dernière des affaires civiles les plus difficiles. La qualité de ses décisions avait appelé sur lui l’attention des juristes.

Pendant neuf ans, monsieur Vidal a collaboré avec dévouement aux travaux de notre deuxième chambre civile.

Ses rapports conçus avec un soin qui ne négligeait aucun des aspects de la question posée faisaient autorité.

Ses arrêts, d’une exceptionnelle facture, rédigés dans une langue impeccable, étaient brefs et contenaient tout : principes de base et réponse aux moyens.

Aux délibérés, auxquels il prenait une part active, il donnait des avis fortement motivés. Sa parole rapide et entraînante, rappelant la doc­trine et la jurisprudence qu’il connaissait parfaitement, et prévoyant les conséquences de la décision à intervenir, révélait une grande sûreté de jugement.

Sa distinction naturelle, son élégante simplicité, sa discrétion, sa bonté et les sentiments de solidarité qu’il manifestait à l’égard de ses collègues avaient fait de lui l’ami de tous.

Il était officier de la Légion d’honneur. Il y a eu peu de monde pour conduire monsieur le conseiller Vidal en sa dernière demeure et se pencher sur son cercueil. Selon le désir exprimé dans son testament, il a été transporté sans pompes et sans faste sous le ciel blésois auquel il était tendrement attaché. C’était là, en effet, le pays d’origine de madame Vidal dont il avait fait sa patrie d’adoption.

La Cour de cassation lui adresse aujourd’hui un suprême adieu et s’incline avec respect devant la douleur de madame Vidal.

Monsieur Jean Cherpitel

 

Le 14 novembre dernier, un coeur généreux a cessé de battre. Monsieur l’avocat général Cherpitel a été enlevé à l’affection de sa famille et à la sympathie de tous ceux qui avaient eu le bonheur de l’approcher.

Nous connaissions tous sa grande sensibilité qu’il s’appliquait vainement à cacher sous une écorce rude, sa loyauté, la rectitude de son esprit et l’indépendance de son caractère.

Ce fut à la Cour une consternation générale lorsque se répandit la nouvelle de son décès.

Il avait depuis longtemps exprimé le désir qu’aucun rappel de sa carrière ne fût évoqué lors d’une audience solennelle de rentrée judi­ciaire.

Nous ne pouvons que respecter une telle volonté.

Qu’il me soit pour le moins permis de dire à madame Cherpitel et à ses deux filles que nous comprenons leur douleur et que nous la parta­geons, car celui qu’elles pleurent fut pour nous un collègue excellent et un ami très sûr.

Monsieur Henri Boyer

Presque montmartrois par la naissance, monsieur le conseiller Boyer avait vu le jour à Paris, où ses parents, d’origine aveyronnaise, avaient installé, rue de Dunkerque, une florissante maison de commerce.

Elève du collège Rollin, puis étudiant à la faculté de droit, il préparait ses diplômes de doctorat lorsqu’il fut rappelé sous les drapeaux en 1915 et détaché, comme secrétaire d’état-major, dans les bureaux du ministère de la Justice.

Il devait appeler sur lui, par la qualité de ses services, l’attention et la sympathie de vieux magistrats dont il était devenu un collaborateur apprécié.

C’est, semble-t-il, ce premier contact avec la Chancellerie qui lui donna le goût de l’activité judiciaire.

Mais, monsieur Boyer ne s’intéressait pas seulement au droit privé. Les deux diplômes de doctorat qu’il obtint en 1916, avec des mentions très brillantes, sanctionnaient, en effet, des études orientées vers les sciences économiques et politiques.

Un détachement ultérieur au ministère des Colonies devait également ouvrir son esprit aux méthodes du droit public.

Ainsi, monsieur Boyer avait acquis et consolidé une culture juridique des plus complètes lorsqu’il fut démobilisé.

Au parquet général de la cour d’appel, où il devait entrer en qualité d’attaché stagiaire, il ne tarda pas à se signaler par le sérieux de son travail à la section criminelle où il prit une part active à l’évacuation de nombreux dossiers de restitutions et de révisions.

Le rapport transmettant sa candidature à l’examen d’entrée dans notre corps se plaisait, dès cette époque, à souligner le caractère froid et réfléchi de ce jeune homme, sa maturité d’esprit, la rectitude de son jugement et la qualité de ses rédactions.

Son succès ne faisait aucun doute.

Nous pouvons mesurer aujourd’hui combien étaient justes les prévisions des hauts magistrats qui avaient annoncé, dès le 2 mars 1920, la brillante carrière de monsieur Boyer.

Pendant trois ans, il conforta sa jeune expérience comme attaché titulaire, puis il eut la satisfaction d’entrer dans ce que l’on appelait alors le grand ressort : celui de Paris.

Juge à Nogent-sur-Seine, puis à Corbeil, il changea cependant de cap en 1926 et demanda, pour raison de santé, un poste de substitut au parquet de Pau.

Il ne devait pas rester longtemps à l’ombre du château d’Henri IV, car la douceur apaisante du climat béarnais et le charme des Pyrénées toutes proches ne purent compenser la déception qu’il ressentit de ne pas avoir trouvé, au palais, l’ambiance de sympathie et de confiance qu’il aurait pu légitimement souhaiter.

Sa véritable vocation se révéla lorsqu’il revint dans le ressort parisien et prit la direction de cabinets d’instruction très chargés, d’abord à Pontoise, puis au tribunal de la Seine. Sa réussite fut totale.

Son intelligence, sa pondération et son esprit méthodique lui avaient permis d’apparaître, dès l’abord, comme un magistrat instructeur de grande classe.

Sa vaste culture, notamment en matière économique, la clarté, l’ordre et la précision de ses informations devaient le conduire de mener à bien avec un succès exceptionnel les affaires complexes de banque et de bourse relevant de la section financière.

Une telle compétence ne pouvait pas rester inutilisée. Lorsque, après la Libération, il fallut constituer, à la cour de justice, une section spécia­lisée dans l’examen des affaires de collaboration économique, monsieur Bayer, devenu conseiller à la cour d’appel, fut choisi pour assurer la présidence de cette nouvelle juridiction.

Il y connut des affaires importantes et délicates qui mirent en relief, une fois de plus, sa grande distinction professionnelle, son impartialité et sa modération.

Ces fonctions étaient temporaires. Monsieur Boyer reprit bientôt le cours normal de ses activités, revêtit l’hermine du président et, traitant avec une égale aisance les problèmes les plus divers, montra qu’il était aussi un fin civiliste.

Le 6 août 1954, monsieur Boyer entra dans nos rangs. Un fauteuil à la chambre criminelle attendait un pénaliste aussi averti.

D’emblée, il conquit l’estime et l’affection de nos collègues qui sié­geaient avec lui, se montrant à leurs yeux un magistrat exemplaire et un ami parfait, aux grandes probités de coeur et d’esprit, possédant le jugement le plus droit, la conscience la plus scrupuleuse, le caractère le plus ferme et un amour passionné pour son métier.

Il a tenu une place éminente à la chambre criminelle où tout le monde l’estimait et l’aimait.

Prenait-il la parole ? La lucidité de son raisonnement, la force qu’il imprimait à son argumentation, l’éloquence simple et mesurée dont il usait pour convaincre étaient unanimement remarquées.

Rédigeait-il un arrêt ou une note ? Aucune recherche de la formule qui se serait voulue brillante, aucune phrase à effet, aucun ornement ni parure. Des phrases concises, brèves, dépouillées et presque sèches, expri­maient une pensée longuement mûrie et formulaient des principes fermement énoncés.

Bien que d’un caractère foncièrement gai, monsieur le conseiller Boyer devait être très attristé, le moment venu, par son départ à la retraite.

Sans doute eut-il plus de loisirs pour se livrer à ses lectures favorites ? Grand amateur de joies intellectuelles et très éclectique dans ses goûts, il lisait volontiers les auteurs latins dans le texte. L’hellénisme raffiné n’avait guère de secret pour lui. Il pouvait aussi bien consacrer de longues heures à satisfaire sa passion de la recherche historique.

Mais, c’est plutôt dans ses affections profondes qu’il devait chercher la source d’un renouveau à sa vie.

Notre regretté collègue, père de famille accompli, avait suivi avec une vigilante et tendre attention l’éducation de ses deux filles. Il eut, en retour, la joie de voir grandir et s’épanouir six petits-enfants.

Il était fortement attaché, presque enraciné, à son terroir de Rouergue, pays d’origine de sa famille et de celle de madame Boyer. Il aimait s’y rendre et y passer toutes ses vacances, retrouvant, avec un plaisir toujours nou­veau, tantôt la propriété de La Bessière, tantôt le village de Panat où il était reçu à bras ouverts.

Très simple et familier, sachant s’exprimer en patois local, le sourire aimable venant éclairer sa bienveillante physionomie, il était, dans toute la force du terme, une nature sympathique, pour laquelle la valeur et l’inflexible droiture de l’homme inspiraient le respect.

Il avait gagné le coeur de tous les habitants du pays, du notable au plus humble. C’est à la fin de son dernier séjour en cette région qui lui était si chère que sa santé chancela, malgré les soins attentifs dont il avait été l’objet.

A la cérémonie de ses obsèques, la foule imposante des Rouergats, accourus de tous les environs, devait s’assembler dans une église trop petite pour contenir tous ceux qui avaient tenu à venir manifester, par une présence silencieuse, leur affectueuse et déférente estime pour le magistrat, pour l’officier de la Légion d’honneur et pour leur distingué concitoyen.

Que madame Boyer, et tous les siens, veuillent bien accepter l’expres­sion de nos sentiments de douloureuse sympathie et l’assurance de la grande part que nous prenons à leur deuil.

Monsieur Jules Lacoste

Petit de taille, mais très grand par son immense culture, d’une cour­toisie parfaite et fin lettré, monsieur le conseiller Lacoste laissera dans nos souvenirs la marque d’une exceptionnelle personnalité.

Ce n’est pas vers la magistrature qu’il avait d’abord dirigé ses pas. Fils d’un important et notable commerçant de Périgueux, il était entré dans l’entreprise paternelle aussitôt après avoir obtenu, dès l’âge de quinze ans, un baccalauréat qui sanctionnait ses excellentes études secon­daires.

Très ardent au travail, voyageant beaucoup, curieux de tout, il se mit rapidement au courant des activités du monde des affaires. Rompu, notam­ment, non seulement à la pratique quotidienne des effets de commerce, mais encore à l’étude approfondie de la comptabilité et des bilans, il acquit ainsi des connaissances qui devaient se révéler par la suite précieuses dans ses fonctions de magistrat.

Mais, sa jeunesse dynamique et clairvoyante lui avait permis de pres­sentir, bien avant d’autres, la nécessité de recourir aux méthodes modernes que nous connaissons aujourd’hui, pour assurer la pérennité des maisons les plus prospères. Pris entre son ardent désir de donner une impulsion nouvelle à la firme familiale et le souci de respecter la volonté de son père, attaché à ses traditions, il préféra se retirer et il entreprit, à l’âge de trente ans, ses études de droit. Inscrit au barreau de Périgueux, aussitôt après avoir obtenu sa licence, le jeune avocat stagiaire, chargé de nombreuses commissions d’office, appela dès l’abord l’attention sur lui par l’intelligence qu’il mani­festait dans la discussion et par l’aisance de sa parole.

Un brillant avenir à la barre paraissait s’ouvrir devant lui. Mais, nous étions en 1914. L’uniforme militaire remplaça sa robe noire.

Le fascicule de mobilisation de monsieur Lacoste l’invitait à rejoindre, en qualité de soldat du service auxiliaire, les bureaux d’un hôpital. C’est un poste qu’il jugea indigne de lui. Volontaire pour servir dans l’infanterie, il prit une part active aux opérations du régiment auquel il fut affecté. Remarqué une fois encore pour sa brillante conduite au feu, promu dans les moindres délais sous-officier puis officier, il était lieutenant à la soixante-deuxième division lorsqu’il fut démobilisé en 1919. Une croix de guerre avec deux citations et une Légion d’honneur décernée à titre militaire devaient récompenser son dévouement à la patrie.

C’est aux armées, semble-t-il, qu’il songea pour la première fois à entrer dans notre corps. Nous ne saurons jamais avec certitude ce qui a déterminé cette nouvelle vocation. On ne saurait oublier, cependant, qu’il avait servi sous les ordres d’un de ses anciens amis d’enfance, devenu magistrat et mobilisé comme lui. Le capitaine Ordonneau, dont le nom ne peut pas être prononcé ici sans réveiller bien des échos, est très pro­bablement celui qui a déterminé le lieutenant Lacoste à entrer dans la carrière à laquelle il était lui-même très attaché.

Juge suppléant au tribunal d’Angoulême - son premier poste -, monsieur Lacoste trouva, pour chef direct, un autre de ses anciens condisciples au lycée de Périgueux. Monsieur le premier président Mongibaux, alors pro­cureur de la République, s’empressa d’accueillir avec une affectueuse sympathie ce témoin de sa prime jeunesse.

Ce fut l’occasion, pour nos trois éminents anciens, de renouer entre eux les liens d’une amitié née dès leur adolescence et à laquelle ils devaient rester fidèles durant toute leur vie.

Digne émule de ses deux brillants amis, monsieur Lacoste entreprit alors dans le terroir gascon, puis à Bordeaux, une carrière remarquable.

Successivement substitut, substitut général, avocat général, président de chambre à la cour d’appel et président du tribunal, il tint pendant vingt ans une place de choix dans la capitale de l’Aquitaine.

Son affabilité naturelle, son tact et son esprit bienveillant lui gagnè­rent bien des sympathies. Sa parole aisée et son style élégant, alimentés par une information poussée sur les sujets les plus divers, le firent hautement apprécier.

On comprend aisément que, dans ces conditions, son dossier soit abondamment fourni de notes particulièrement élogieuses, soulignant inlas­sablement les exceptionnelles qualités du juriste, de l’humaniste et de l’administrateur de talent qui avait su se distinguer aussi bien dans les fonctions du siège que dans les activités du parquet.

Le 2 janvier 1944, monsieur Lacoste était nommé premier président à Pau. Le poste était difficile. L’ennemi, qui occupait encore la France, se montrait particulièrement nerveux en cette région aux limites du rivage atlantique et de la frontière espagnole. Les incidents se multipliaient. Fort de son autorité morale et du prestige de sa fonction, notre premier président retrouva son tranquille courage du combattant pour se porter au secours des Français menacés. C’est ainsi que, à l’issue de démarches difficiles dont il n’avait pas ignoré les risques pour lui-même, monsieur Lacoste réussit à obtenir la liberté de plusieurs personnes prises comme otages par l’occupant aux abois. Il avait, sans aucun doute, évité, par là même, bien des deuils. Sa discrétion a été telle qu’il n’est pas certain que tous ceux qui en ont bénéficié l’aient exactement su.

La Libération devait lui permettre, enfin, de laisser apparaître au grand jour son ardent patriotisme. Dirigeant avec maîtrise le retour au fonctionnement normal des juridictions de son ressort, veillant avec un soin particulier à l’organisation des cours de justice, il s’attacha à ce que fût assurée une répression sans faiblesse, mais dépourvue de passion, des actes contraires à l’honneur national. Parallèlement, son caractère fon­cièrement bon et son souci de stricte équité devaient le conduire à défendre ceux qu’il considérait comme victimes de dénonciations abusives.

Le séjour à Pau de monsieur Lacoste fut bref. Le 5 avril 1945, il rejoignait notre Cour où il prenait une part active à l’évacuation des nombreux dossiers de la chambre sociale.

Toujours disponible, constamment volontaire, intègre et conscien­cieux, il donna le concours le plus actif et le plus utile à l’oeuvre commune, notamment en matière de baux ruraux.

L’âge de la retraite ne devait correspondre, pour ce septuagénaire d’une étonnante jeunesse, qu’à une notion abstraite vide de sens ses activités se multiplièrent à un tel point qu’il paraît difficile aujourd’hui d’en dresser le catalogue sans risquer quelque oubli.

De nombreuses notes sous des arrêts de notre cour furent publiées sous la signature de monsieur le conseiller honoraire Lacoste.

Président, pendant plusieurs sessions, du jury de l’examen profes­sionnel d’entrée dans la magistrature, membre de la Cour supérieure d’arbitrage, membre puis président de section de la Commission supérieure des dommages de guerre, membre puis président de la Cour de révision de Monaco où il prit une part active à la refonte du Code de procédure civile monégasque, il avait plus de quatre-vingts ans lorsqu’il abandonna ces multiples fonctions officielles.

La cravate de commandeur de la Légion d’honneur lui avait procuré la satisfaction de voir combien ses éminents services avaient été appréciés.

L’âge n’avait affaibli ni ses forces ni son intelligence demeurée claire et vive. Bibliophile averti, passionné d’histoire et de littérature, il devait garder pendant longtemps encore une vivacité d’esprit et une mémoire si fidèle qu’il pouvait charmer ses interlocuteurs par la richesse de ses entretiens émaillés de citations choisies aux meilleures sources.

Fidèle à son pays natal, il était depuis de nombreuses années le président, constamment reconduit, de l’Association des anciens élèves du lycée de Périgueux.

Un matin du printemps dernier, monsieur Lacoste manifesta le désir de se reposer sa as quitter sa chambre. Après avoir parcouru quelques journaux, il s’assoupit au début de l’après-midi. La vie le quitta, furtivement, pen­dant son sommeil. Il avait quatre-vingt-onze ans. Fin très douce pour lui, mais combien douloureuse pour son entourage !

Lorsque son fils, le président Paul Lacoste, me raconta ces derniers moments, je vis son visage se crisper et il tourna la tête pour tenter de dissimuler une larme qu’il ne parvenait pas à contenir.

Ce geste avait un sens profond, car il montrait, s’il en était encore besoin, que monsieur le conseiller Lacoste, dont la vie publique avait été si bien remplie, avait été aussi un père de famille particulièrement aimé.

C’est avec une grande émotion que je prie madame Lacoste et son fils de croire que nous garderons pieusement le souvenir de leur cher disparu. Hélas ! messieurs, de nouvelles tristesses se sont ajoutées, cet été, à ces lourdes pertes de la Cour.

Monsieur le conseiller honoraire Stefanini s’est éteint au début du mois de juillet.

Peu après, monsieur le conseiller Perrin le suivait dans la tombe.

Et, tout récemment, il y a quelques jours à peine, nous apprenions avec une intense émotion le décès de monsieur le président Comte.

Il ne m’appartient pas d’anticiper sur leur éloge qui sera prononcé à la prochaine audience solennelle, mais dès aujourd’hui nous adressons à leurs familles l’expression de nos condoléances, de notre sympathie et l’assurance de la grande part que nous prenons à leur affliction.

Monsieur Bonnaure

 

Notre compagnie n’a pas été seulement frappée en la personne de ses magistrats.

Nous ne reverrons plus l’élégante silhouette de Monsieur Bonnaure. Il a succombé, le 9 juin, à une longue et douloureuse maladie.

Pendant plus de vingt-quatre ans, il avait assumé, avec une distinction remarquée, les fonctions de greffier à la chambre criminelle.

Par son intelligence, sa compétence, son assiduité et son sens élevé du devoir, joints à un tact parfait et à des manières agréablement courtoises, il avait gagné la confiance, l’estime et la sympathie de tous les membres de la chambre.

Sa conscience professionnelle, hautement appréciée, lui avait valu d’être promu, en 1969, secrétaire-greffier en chef adjoint à la Cour de cassation.

Il n’a pas pu jouir longtemps des prérogatives de ce nouveau poste. Monsieur Bonnaure possédait un rare ensemble de titres universitaires et de flatteuses distinctions.

Lauréat de la faculté de Montpellier, il avait obtenu le grade de docteur en droit en soutenant une thèse couronnée par la mention « très bien ».

Diplômé d’études pénales et secrétaire de la conférence du stage, il devait affirmer ses qualités de juriste averti en collaborant, avec bonheur, pendant de longues années, à plusieurs revues spécialisées dans les com­mentaires de nos arrêts.

La faculté de droit lui avait aussi ouvert ses portes. Cela lui avait permis, en qualité de chargé de travaux pratiques, de faire bénéficier nos étudiants de son expérience et de ses réflexions quotidiennement enrichies par sa participation aux travaux de la chambre criminelle.

Capitaine de réserve, il était de ceux qui avaient combattu jusqu’à la limite de leurs forces lors des moments tragiques de la bataille de France. Il avait été grièvement blessé le 19 mai 1940.

Sa poitrine était ornée de la Légion d’honneur gagnée à titre militaire, de la croix de guerre avec citation à l’ordre de la division et de la médaille des blessés.

Nous avons perdu, en lui, un homme à l’activité efficace, possédant au plus haut point l’amour de ses fonctions et l’esprit de sacrifice.

Grandeur et servitudes du célibat ! Monsieur Bonnaure qui n’avait pas de parents proches a été affectueusement entouré dans ses derniers jours par de vieux et fidèles amis qui lui ont prodigué, avec un dévouement sans bornes, les soins les plus attentifs.

Il est inhumé en Touraine, dans la terre de France qu’il avait aimée et défendue avec son sang.

Son souvenir sera toujours gardé parmi nous avec le plus profond des regrets

Messieurs,

Nous venons d’entrevoir, dans un inévitable raccourci, comment nos défunts, dont nous entendons aujourd’hui honorer la mémoire, ont oeuvré, vécu et combattu.

Dans leur modestie, ils auraient sans doute admis, et même souhaité, que l’évocation de leur carrière ne fût qu’une toute petite page, de l’his­toire éternelle vouée à l’oubli.

Tel n’est pas notre propos.

Nous ne sommes pas réunis, en cette audience solennelle de rentrée, pour consacrer une rupture avec le passé, mais, bien au contraire, pour assurer un lien entre ce passé et le proche avenir.

Les collègues dont nous déplorons la perte étaient certainement différents par leur nature, par leur caractère et par leurs tendances.

Mais, ils se sont ressemblés par la pratique constante de la même simple et noble vertu : le respect de la tâche quotidienne.

Ils ont su assurer la continuité de nos traditions. Ils ont, par leurs mérites, honoré notre compagnie. Ils nous ont montré la route à suivre.

A nous, désormais, de nous souvenir de l’exemple qu’ils nous ont si bien donné.

Messieurs les avocats,

Vous êtes étroitement associés aux travaux de la Cour. Vos mémoires et vos pertinentes interventions à la barre sont des sources d’informations sûres et de très grand prix pour la solution à donner aux questions les plus délicates.

Dans l’accomplissement de notre oeuvre commune se tissent entre nous, au fil des ans, des liens de plus en plus étroits d’estime et de confiance réciproques.

Vos deuils sont les nôtres comme nos pertes vous frappent.

Monsieur le président Copper-Royer évoquait, il y a quelques semaines, les qualités et les belles vies professionnelles de monsieur le président Rouvière, de maître Chassagnade-Belmin, de me Massigli, de me Germette et de me Adhemar.

Nous nous associons de tout coeur à l’hommage qu’il leur a rendu.

Mais aux peines succèdent les joies. Il nous est particulièrement agréable de saluer aujourd’hui l’arrivée, à la tête de votre ordre, de monsieur le président Cail dont le caractère, la science et le talent sont parfai­tement connus.

Qu’il veuille bien accepter nos chaleureuses félicitations.

Pour monsieur le procureur général, j’ai l’honneur de requérir qu’il plaise à la Cour recevoir le serment de monsieur le président de l’ordre et de messieurs les avocats présents à la barre et me donner acte de l’accomplissement des formalités prescrites par l’article 71 de l’ordonnance du 15 janvier 1826.