18 janvier 2024
Cour de cassation
Pourvoi n° 23-10.355

Première présidence (Ordonnance)

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90038

Texte de la décision

COUR DE CASSATION
Première présidence
__________
OSans




Pourvoi n° : F 23-10.355
Demandeur : M. [X]
Défendeur : la société du Temps jadis et autre
Requête n° : 870/23
Ordonnance n° : 90038 du 18 janvier 2024





ORDONNANCE
_______________



ENTRE :

la société du Temps jadis, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation,

la société Pacifica, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation,



ET :

M. [U] [X], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 14 décembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 14 septembre 2023 par laquelle la société du Temps jadis, la société Pacifica demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro F 23-10.355 et formé le 9 janvier 2023 par M. [U] [X] à l'encontre de l'arrêt rendu le 17 mai 2022 par la cour d'appel de Versailles ;

Vu l'avis de Patrick Sassoust, avocat général, recueilli lors des débats ;

Vu l'ordonnance du constatant la déchéance du pourvoi enregistré sous le numéro F 23-10.355 ;

M. [U] [X] n'a pas déposé à l'appui de son pourvoi un mémoire ampliatif dans les délais impartis.

La déchéance privant d'objet la requête en radiation, celle-ci doit être rejetée.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est sans objet.



Fait à Paris, le 18 janvier 2024


Le greffier,
Le conseiller délégué,









Océane Gratian
Joël Boyer

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