Dijon : déplacement d’une délégation de la chambre criminelle

lundi 1er février 2016

Dans le cadre de la formation continue déconcentrée, le parquet général de la Cour de cassation organise chaque année le déplacement d’une délégation de la chambre criminelle au sein des différentes Cours d’appel. Premier déplacement de l’année 2016, des membres de la chambre criminelle se sont rendus, le 1er février, à Dijon afin de rencontrer les magistrats des Cours d’appel de Dijon et de Besançon.

La délégation, conduite par M. François CORDIER, premier avocat général, était composée de M. Pierre MOREAU, conseiller, de MM. Frédéric DESPORTES et Yves LE BAUT, avocats généraux, et de M. Benoit LAURENT, conseiller référendaire.

Ils ont été accueillis par M. Bernard BANGRATZ, premier président de la Cour d’appel de Besançon et M. Jérôme DEHARVENG, procureur général près cette Cour, ainsi que par M. Jean-Jacques BOSC, procureur général près la Cour d’appel de Dijon. M. Henry ROBERT, premier président, était représenté par Mme Claire BARBIER, présidente de la chambre de l’instruction.

Les magistrats de la Cour de cassation ont ainsi pu rencontrer les magistrats des Cours d’appel autour d’un déjeuner, avant de répondre aux questions posées, l’après-midi, par plus d’une trentaine de magistrats des ressorts des deux Cours, qui avaient souhaité s’inscrire à cette action de formation.

Les échanges, particulièrement fructueux, ont permis de préciser la jurisprudence de la chambre et d’aborder un certain nombre de problèmes de procédure posés tant par les magistrats du siège que du parquet. Le succès de cette journée a été également marqué par la diversité des magistrats présents, rattachés non seulement aux deux Cours d’appels, mais également aux juridictions de première instance.