Coopération avec la Cour supérieure de Justice du Brésil dans le cadre du rapprochement des jurisprudences - 2017

vendredi 27 septembre 2017

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Dans le cadre du développement de la coopération entre la Cour de cassation et la Cour supérieure de Justice du Brésil, MM. Patrick Matet et Jean-Noël Acquaviva, conseillers à la première chambre civile, ont participé à Brasilia, du 25 au 27 septembre 2017, à des échanges avec leurs homologues consacrés à l’examen des jurisprudences respectives des deux hautes juridictions en matière d’arbitrage international.


Un colloque ayant réuni membres des deux cours, ainsi que des universitaires et avocats brésiliens spécialistes de l‘arbitrage, a été organisé le 25 septembre afin de partager les conceptions française et brésilienne de l’ordre public international et de l’homologation des sentences arbitrales étrangères.


Ce colloque, suivi d’un séminaire entre magistrats des deux cours de cassation, a permis de mettre en valeur la convergence des jurisprudences à l’œuvre.



Enfin, MM. Matet et Acquaviva ont été reçus le 26 septembre par Mme Laurita Vaz, président de la Cour supérieure de justice du Brésil.