Colloques à venir

 

Cycle Histoire 2017 : Gens de justice, images et réalités

Educatrices et éducateurs dans la ronde des professionnels de la justice : 1945-1980

5 octobre 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce (...)

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Juges armés, avocats dangereux : la justice antillaise au XVIIIe

9 novembre 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce (...)

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Conférence de clôture Experts et expertises judiciaires d’hier à aujourd’hui

7 décembre 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce (...)

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Cycle La responsabilité sociétale des entreprises 2017

Les acteurs de la RSE : le PCN

14 septembre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et (...)

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Les acteurs de la RSE : le juge

12 octobre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et (...)

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Les obligations liées à la RSE : la vigilance

16 novembre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et (...)

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Informations environnementales, sociales et de gouvernance

14 décembre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et de (...)

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Cycle L’application du droit étranger 2017

Le droit étranger face à la hiérarchie des normes

25 septembre 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : Le droit étranger face à la hiérarchie des normes Gustavo CERQUEIRA, maître de conférences à l’université de Reims Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 quai de (...)

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Le contrôle par la Cour de cassation de l’application du droit étranger

9 octobre 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : Le contrôle par la Cour de cassation de l’application du droit étranger Alice MEIER-BOURDEAU, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 (...)

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L’exception d’équivalence entre la loi française et la loi étrangère

27 novembre 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : L’exception d’équivalence entre la loi française et la loi étrangère Sara GODECHOT-PATRIS, professeur à l’université de Paris-Est Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 quai de (...)

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La compliance, la place du droit, la place du magistrat

Télécharger le programme Jeudi 6 juillet 2017 de 9h00 à 17h00 Grand’chambre 5 quai de l’Horloge - Paris 1er 5 quai de l’Horloge 75055 Paris cedex 01 Demande d’inscription par mail :colloque.parquet.courdecassation@justice.fr 8h30 - 9h00 Accueil des participants 9h00 - 9h10 Propos introductifs Jean-Claude MARIN, procureur général près la Cour de cassation 9h10 - 9h20 La compliance : historique, définition et casuistique Président de séance : Pascal BEAUDONNET, avocat général à la (...)

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La déontologie des magistrats de l’ordre judiciaire : la déclaration d’intérêts

Télécharger le programme 30 Juin 2017 en Grand’chambre de 9h30 à 18h00 La Cour de cassation organise le 30 juin 2017 un colloque consacré à la déontologie des magistrats. Cette manifestation, qui s’inscrit dans une démarche concertée, tend à favoriser l’émergence de solutions de consensus pour la mise en œuvre, jusque dans ses modalités les plus concrètes, des dispositions relatives aux obligations déontologiques des magistrats issues de la loi n°2016-1090 du 8 août 2016 modifiant l’ordonnance (...)

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