Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours

mercredi 14 juin 2017




Propos introductifs

Jean-Claude MARIN, procureur général près la Cour de cassation



Les grandes conclusions en droit civil

Philippe INGALL-MONTAGNIER, premier avocat général à la Cour de cassation



Les choix des grandes conclusions en matière civile

Laurent LEVENEUR, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas



Le style des conclusions en matière civile

Julien DUBARRY, maître de conférences à l’université Paris II Panthéon-Assas



L’argumentation dans les conclusions en matière civile

Claire-Marie PEGLION-ZIKA, maître de conférences à l’université Paris II Panthéon-Assas



Le parquet général et la doctrine civiliste

Jean-Sébastien BORGHETTI, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas



Les grandes conclusions en droit des affaires

Laurent LE MESLE, premier avocat général à la Cour de cassation



Les grandes conclusions en droit commercial général

Georges DECOCQ, professeur à l’université Paris Dauphine PSL



Les grandes conclusions en droit commun et en droit spécial des sociétés

Sophie SCHILLER, professeur à l’université Paris Dauphine PSL / Jean-Marc MOULIN, professeur à l’université de Perpignan Via Domitia – CDED



Les grandes conclusions en droit social

Catherine COURCOL-BOUCHARD, premier avocat général à la Cour de cassation



Les principes, les contrats et les ruptures

Grégoire DUCHANGE, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas



Les grandes conclusions en procédure civile

François FELTZ, premier avocat général à la Cour de cassation



Les principes directeurs de la procédure civile

Natalie FRICERO, professeur à l’université Nice Sophia Antipolis



Les grandes conclusions en droit pénal et procédure pénale

François CORDIER, premier avocat général à la Cour de cassation


Les grandes conclusions en droit pénal et en procédure pénale

Edouard VERNY, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas



Les grandes conclusions en droit pénal des affaires

Renaud SALOMON, avocat général à la Cour de cassation



Les conclusions du parquet général : contribution à l’intelligibilité du droit de la cité

Michèle SALVAT, premier avocat général à la Cour de cassation



Propos conclusifs

Bernard Teyssie, professeur et président honoraire de l’université Paris 2 Panthéon-Assas




Remise, par les contributeurs, de l’ouvrage «  Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation  » à Monsieur le procureur général près la Cour de cassation.