Colloques à venir

 

Cycle Entre mystères et fantasmes : quel avenir pour les blockchains ?

Conférence de clôture
Blockchain et “contrats intelligents” (smart contrats)

19 décembre 2019, Grand’chambre de la Cour de cassation de 17h00 à 19h00. Sous la direction scientique de Madame le professeur Nathalie BLANC, Monsieur le professeur Bernard HAFTEL, Monsieur le professeur Mustapha MEKKI. Conférence de clôture : Blockchain et “contrats intelligents” (smart contrats) Modérateur : Bernard HAFTEL, professeur à l’Université Paris 13 (co-directeur de l’IRDA) Intervenants : Benoît FRYDMAN, professeur à l’université libre de Bruxelles, président (...)

Haut de page

Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes : Cour suprême d’Estonie

16 décembre 2019 de 16h00 à 18h00 en Grand’chambre (Accueil de 15h15 à 15h45). Entrée par le 5 quai de l’Horloge, Paris 1er. Conférence coorganisée par la Société de législation comparée présidée par Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC. Cour suprême d’Estonie Priit PIKAMÄE, avocat général auprès de la Cour de justice de l’Union européenne, ancien président de la Cour suprême. Télécharger le programme du (...)

Haut de page

Quatrième rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier : baux civils, sociétés civiles immobilières, urbanisme, espace rural

30 janvier 2020 de 9h à 18 h. en Grand’chambre. La troisième chambre civile organise régulièrement des rencontres de jurisprudence en Grand’chambre de la Cour de cassation. Elle y présente les arrêts importants rendus lors des mois précédents et recueille les observations de la doctrine et des praticiens qui s’intéressent aux multiples aspects de l’immeuble dans la vie juridique. Colloque enregistré et diffusé en direct sur : 08h30 Accueil des participants 09h15 (...)

Haut de page

Appel à communication : De l’empire colonial à la France d’Outre-mer : la place et le rôle de la Cour de cassation hors métropole

Comité d’histoire de la Cour de cassation. Colloque du 8 juin 2020 : Appel à communication. Si la constitution de l’empire colonial français débute, dès le XVIe siècle, dans un contexte de rivalité entre les principales puissances européennes lancées à la conquête de nouveaux territoires, ce n’est que sous la IIIe République que ses limites sont atteintes et stabilisées. En effet, à la veille de la Seconde Guerre mondiale, la France compte des possessions sur tous les continents et (...)

Haut de page