Colloques à venir

 

Cycle 2020 - Blockchains : entre mystères et fantasmes

Blockchain et preuve

27 février 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Augustin AYNES, Professeur à l’Université Paris 12 Intervenants : Didier FORNONI, Avocat au barreau de Paris Bertrand BONNEAU, Notaire associé Damien GREAU, Responsable Département Innovation du Groupe ADSN Colloque enregistré et diffusé en direct sur : Télécharger le programme du cycle complet Entrée libre, sur inscription préalable auprès de la Cour de cassation (formulaire en haut à (...)

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Blockchain et santé

26 mars 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Astrid MARAIS, Professeur à l’Université Paris 8 Intervenants : Robert CHU, Président Embleema (Blockchain santé) Nathalie LAMBERT, Chef de projets France Embleema Thibault DOUVILLE, Professeur de droit à l’Université de Caen Vincent FOURNIER, IBM France, Manager senior, consultant Blockchain & Innovation Bertrand WARUSFEL, Professeur de droit à l’Université de Paris, Avocat Colloque (...)

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Blockchain et droit des sociétés

23 avril 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Frédéric BICHERON, Professeur à l’Université Paris 12 Intervenants : Véronique MAGNIER, Professeur à l’Université Paris-Sud Dominique LEGEAIS, Professeur à l’Université Paris-Descartes Bruno DONDERO, Professeur à l’Université à l’école de droit de La Sorbonne Me Jérôme SUTOUR, Avocat au barreau de Paris Sophie JONVAL, Présidente du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce Colloque enregistré et (...)

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Blockchain et intelligence artificielle

14 mai 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Guilhem JULIA, Maître de conférences à l’Université Paris 13 Intervenants : Olivier de MAISON ROUGE, Avocat, conférencier Brad SPITZ, Avocat Olivier ITEANU, Avocat, Président d’honneur de l’Internet Society France, Laurent LELOUP, Conférencier, chargé de cours, conseiller en levée de fonds, blockchain, actifs numériques Benoît BONTE, Président et directeur technique et R&D de la société Humanroads (...)

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Blockchain et fiscalité

25 juin 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Anne FAUCHON, Maître de conférences à l’Université Paris 13 Intervenants : Marilyne SADOWSKY, Maître de conférences à l’École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Rémy OZCAN, CEO de Tozex, consultant auprès du Parlement européen, expert ISO Blockchain et conférencier Alexandre LOURIMI, Avocat Un expert de Bercy Colloque enregistré et diffusé en direct sur : Télécharger le (...)

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Séance conclusive : Foisonnement des expressions de la Blockchain

19 novembre 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Didier GUEVEL, Professeur à l’Université Paris 13, doyen honoraire de la Faculté de droit Intervenants : Sylvain CARIOU, Président de Chrystalchain, Président de la Commission de normalisation Blockchain : Agriculture et Blockchain Jean-Paul EUROPE, Président de Digi Partners, Cabinet de conseil en trans formation digitale et de DSI externalisée : Blockchain et distribution Géraldine GOFFAUX (...)

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Cycle 2020 - La justice entre mémoire et oubli

Conférence inaugurale : L’affaire Audin

6 février 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

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Justice, mémoire et oubli en Amérique latine

30 avril 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

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Violences et justice de Dieu au temps des guerres de religion

11 juin 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

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Justice et mémoire coutumière

10 septembre 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes (...)

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Conférence de clôture : A quoi servent les lois mémorielles ?

12 novembre 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes (...)

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Cycle Numérique, droit et société - 2020-2021

Numérique, preuve et vie privée

19 mars 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

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Numérique et environnement

28 mai 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et (...)

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Numérique et droit pénal

26 novembre 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets (...)

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Quatrième rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier : baux civils, sociétés civiles immobilières, urbanisme, espace rural

30 janvier 2020 de 9h à 18 h. en Grand’chambre. La troisième chambre civile organise régulièrement des rencontres de jurisprudence en Grand’chambre de la Cour de cassation. Elle y présente les arrêts importants rendus lors des mois précédents et recueille les observations de la doctrine et des praticiens qui s’intéressent aux multiples aspects de l’immeuble dans la vie juridique. Colloque enregistré et diffusé en direct sur : 08h30 Accueil des participants (...)

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Appel à communication : De l’empire colonial à la France d’Outre-mer : la place et le rôle de la Cour de cassation hors métropole

Comité d’histoire de la Cour de cassation. Colloque du 8 juin 2020 : Appel à communication. Si la constitution de l’empire colonial français débute, dès le XVIe siècle, dans un contexte de rivalité entre les principales puissances européennes lancées à la conquête de nouveaux territoires, ce n’est que sous la IIIe République que ses limites sont atteintes et stabilisées. En effet, à la veille de la Seconde Guerre mondiale, la France compte des possessions sur tous les continents et (...)

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