Colloques à venir

 

Cycle Histoire 2017 : Gens de justice, images et réalités

L’histoire des personnels pénitentiaires au bagne de Guyane et en Métropole

22 juin 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce nouveau (...)

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Educatrices et éducateurs dans la ronde des professionnels de la justice : 1945-1980

5 octobre 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce (...)

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Juges armés, avocats dangereux : la justice antillaise au XVIIIe

9 novembre 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce (...)

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Conférence de clôture Experts et expertises judiciaires d’hier à aujourd’hui

7 décembre 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce (...)

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Cycle La responsabilité sociétale des entreprises 2017

Les acteurs de la RSE : les stakeholders

15 juin 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et de la (...)

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Les acteurs de la RSE : le PCN

14 septembre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et (...)

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Les acteurs de la RSE : le juge

12 octobre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et (...)

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Les obligations liées à la RSE : la vigilance

16 novembre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et (...)

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Informations environnementales, sociales et de gouvernance

14 décembre 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et de (...)

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Cycle L’application du droit étranger 2017

L’application facultative de la loi étrangère dans les situations de disponibilité du droit et l’application uniforme des règles de conflit d’origine européenne

29 mai 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : L’application facultative de la loi étrangère dans les situations de disponibilité du droit et l’application uniforme des règles de conflit d’origine européenne Sabine CORNELOUP, professeur à l’université Paris II Grand’chambre de la Cour de (...)

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Le droit étranger face à la hiérarchie des normes

25 septembre 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : Le droit étranger face à la hiérarchie des normes Gustavo CERQUEIRA, maître de conférences à l’université de Reims Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 quai de (...)

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Le contrôle par la Cour de cassation de l’application du droit étranger

9 octobre 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : Le contrôle par la Cour de cassation de l’application du droit étranger Alice MEIER-BOURDEAU, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 (...)

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L’exception d’équivalence entre la loi française et la loi étrangère

27 novembre 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : L’exception d’équivalence entre la loi française et la loi étrangère Sara GODECHOT-PATRIS, professeur à l’université de Paris-Est Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 quai de (...)

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Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours

Télécharger le programme au format pdf Mercredi 14 juin 2017 de 9h00 à 17h00 8H30 - 9H00 Accueil des participants 9H00 - 9H15 Propos introductifs Jean-Claude MARIN, procureur général près la Cour de cassation 9H15 - 11H00 LES GRANDES CONCLUSIONS EN DROIT CIVIL Président Philippe INGALL-MONTAGNIER, premier avocat général à la Cour de cassation Les choix des grandes conclusions en matière civile Laurent LEVENEUR, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas Le style des conclusions en (...)

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Mesures restrictives en matière de terrorisme : regards croisés

Télécharger le programme au format pdf Jeudi 8 Juin 2017 de 17h30 à 19h 17h00 Accueil des participants 17h30 Mesures restrictives en matière de terrorisme : le regard du juge français François CORDIER, Premier avocat général de la chambre criminelle de la Cour de cassation 17h50 Mesures restrictives en matière de terrorisme : le regard de la Cour européenne des droits de l’homme Paulo Sérgio PINTO DE ALBUQUERQUE, Juge à la Cour européenne des droits de l’homme 18h40 Mesures (...)

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Le droit pénal face aux atteintes à l’environnement

Télécharger le programme au format pdf jeudi 1er Juin 2017 de 9h30 à 18h00 vendredi 2 Juin 2017 de 9h30 à 12h30 Jeudi 1er Juin 2017 9h00 Accueil des participants 9h30 Allocutions d’ouverture Jean-Claude MARIN, procureur général près la Cour de cassation Didier GUÉRIN , président de la chambre criminelle de la Cour de cassation Les atteintes à l’environnement : état des lieux et enjeux sous la présidence de Françoise NÉSI, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation (...)

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