Colloques à venir

 

Cycle 2019 "Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes"

Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes : Cour suprême d’Italie

14 octobre 2019 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Entrée par le 5 quai de l’Horloge, Paris 1er. Conférence coorganisée par la Société de législation comparée présidée par Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC. Cour suprême d’Italie Intervenant, conseiller à la Corte di cassazione. Télécharger le programme du cycle (pdf) Ce colloque est enregistré et diffusé en direct sur : (...)

Haut de page

Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes : Cour suprême d’Estonie

16 décembre 2019 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Entrée par le 5 quai de l’Horloge, Paris 1er. Conférence coorganisée par la Société de législation comparée présidée par Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC. Cour suprême d’Estonie Priit PIKAMÄE, président de la Cour suprême. Télécharger le programme du cycle Ce colloque est enregistré et diffusé en direct sur : (...)

Haut de page

Cycle Droit et bioéthique 2019

La fin de vie

10 octobre 2019 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Mmes Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE, Astrid MARAIS et Dorothée DIBIE. La bioéthique s’intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s’assurer que la science reste au service de la personne et non l’inverse. C’est dans cette optique qu’ont été adoptées les différentes lois bioéthiques dès 1994. Parce que la médecine est en (...)

Haut de page

La révision des lois de bioéthique

21 novembre 2019 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Mmes Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE, Astrid MARAIS et Dorothée DIBIE. La bioéthique s’intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s’assurer que la science reste au service de la personne et non l’inverse. C’est dans cette optique qu’ont été adoptées les différentes lois bioéthiques dès 1994. Parce que la médecine est en (...)

Haut de page

Cycle Entre mystères et fantasmes : quel avenir pour les blockchains ?

Blockchain et propriété intellectuelle

20 juin 2019 Grand’chambre de la Cour de cassation de 17h00 à 19h00. Sous la direction scientique de Madame le professeur Nathalie BLANC, Monsieur le professeur Bernard HAFTEL, Monsieur le professeur Mustapha MEKKI. Blockchain et propriété intellectuelle Modérateur : Nathalie BLANC, professeur à l’université Paris 13(membre de l’IRDA) Intervenants : Julie DULMAN, conseil en propriété industrielle au cabinet Inlex Vincent FAUCHOUX, avocat associé au cabinet DDG, membre (...)

Haut de page

Blockchain et droit immobilier

28 novembre 2019 Grand’chambre de la Cour de cassation de 17h00 à 19h00. Sous la direction scientique de Madame le professeur Nathalie BLANC, Monsieur le professeur Bernard HAFTEL, Monsieur le professeur Mustapha MEKKI. Blockchain et droit immobilier Modérateur : Romain BOFFA, professeur à l’Université Paris 12 (membre du MIL) Intervenants : Sacha BOYER, directeur général de Mynotary.fr Olivier PIQUET, notairePatrick LETURGIE, notaireUn chef de projet BIM (...)

Haut de page

Conférence de clôture
Blockchain et “contrats intelligents” (smart contrats)

19 décembre 2019 Grand’chambre de la Cour de cassation de 17h00 à 19h00. Sous la direction scientique de Madame le professeur Nathalie BLANC, Monsieur le professeur Bernard HAFTEL, Monsieur le professeur Mustapha MEKKI. Conférence de clôture : Blockchain et “contrats intelligents” (smart contrats) Modérateur : Bernard HAFTEL, professeur à l’Université Paris 13 (co-directeur de l’IRDA) Intervenants : Benoît FRYDMAN, professeur à l’université libre de Bruxelles, président (...)

Haut de page

Cycle La justice et la paix 2019

Les raisons du renouveau de la conciliation et de la médiation dans nos sociétés post-modernes

3 octobre 2019 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J. Cette deuxième année de notre cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice est ce « Temple de la concorde », ce lieu où la discorde entre les personnes peut être (...)

Haut de page

Conférence de clôture : Justice et reconciliation en Nouvelle-Calédonie

12 décembre 2019 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J. Cette deuxième année de notre cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice est ce « Temple de la concorde », ce lieu où la discorde entre les personnes peut être résolu (...)

Haut de page

Responsabilité civile et assurances en matière sportive

Vendredi 5 juillet 2019 de 9h15 à 16h30 en grand’chambre. Colloque enregistré et diffusé en direct sur : 08h30 Accueil des participants 09h15 Propos introductifs Alain LACABARATS, président de chambre à la Cour de cassation maintenu en activité de service Jean-Michel BRUN, secrétaire général du Comité national olympique et sportif français Matinée placée sous la présidence d’ Alain LACABARATS, président de chambre à la Cour de cassation maintenu en activité de service 09h40 (...)

Haut de page