Colloques à venir
Cycle 2021-2022 - L’intelligence artificielle : quelle intelligence juridique ?
Intelligence artificielle, responsabilité civile et assurances
27 mai 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce colloque n’est pas ouvert au public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. Institut de recherche pour un droit attractif de l’université Sorbonne-Paris-Nord (IRDA) et CEDCACE, axe justice judiciaire, amiable et numérique de l’université Paris-Nanterre Responsables scientifiques : S. Amrani-Mekki, B. Haftel et M. Mekki Faut-il (...)
Intelligence artificielle et droit de la concurrence
24 juin 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce colloque n’est pas ouvert au public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. Institut de recherche pour un droit attractif de l’université Sorbonne-Paris-Nord (IRDA) et CEDCACE, axe justice judiciaire, amiable et numérique de l’université Paris-Nanterre Responsables scientifiques : S. Amrani-Mekki, B. Haftel et M. Mekki Faut-il (...)
Intelligence artificielle et droit du travail
1er juillet 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce colloque n’est pas ouvert au public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. Institut de recherche pour un droit attractif de l’université Sorbonne-Paris-Nord (IRDA) et CEDCACE, axe justice judiciaire, amiable et numérique de l’université Paris-Nanterre Responsables scientifiques : S. Amrani-Mekki, B. Haftel et M. Mekki (...)
Intelligence artificielle et droit de la santé
7 octobre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce colloque n’est pas ouvert au public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. Institut de recherche pour un droit attractif de l’université Sorbonne-Paris-Nord (IRDA) et CEDCACE, axe justice judiciaire, amiable et numérique de l’université Paris-Nanterre Responsables scientifiques : S. Amrani-Mekki, B. Haftel et M. Mekki (...)
Intelligence artificielle et propriété intellectuelle
16 décembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. Institut de recherche pour un droit attractif de l’université Sorbonne-Paris-Nord (IRDA) et CEDCACE, axe justice judiciaire, amiable et numérique de l’université Paris-Nanterre Responsables scientifiques : S. Amrani-Mekki, B. Haftel et M. Mekki Faut-il avoir peur de l’intelligence artificielle ? Cette interrogation est dans tous les esprits, alors que l’ampleur de ses applications reste encore méconnue. Les contours de l’intelligence (...)
Figures de justice (2021)
Autour de Gérard Lyon-Caen : les libertés et l’entreprise
23 septembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque aura lieu sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Ce cycle organisé par la Cour de cassation et l’Association Française pour l’Histoire de la Justice a pour objet de mieux connaitre, dans une perspective historique, les travaux de la chambre sociale de la Cour de cassation. Seront abordées son (...)
Justice environnementale : le défi de l’effectivité (cycle 2021)
La transnationalisation : les nouveaux fondements du droit de l’environnement ?
11 juin 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi en video depuis le site internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Sous la direction scientifique de Mme Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et M. Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais plus (...)
L’émergence de nouvelles institutions et procédures
16 septembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Mme Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et M. Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du droit, c’est-à-dire l’urgence d’une application concrète des règles de droit et tout (...)
L’effectivité en dehors des prétoires (les entreprises, la finance durable, les villes...)
14 octobre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Mme Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et M. Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du droit, c’est-à-dire l’urgence d’une application concrète des règles de droit et tout (...)
Conférence de clôture : Les chemins de la construction d’une nouvelle effectivité de la justice environnementale
18 novembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Sous la direction scientifique de Mme Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et M. Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du droit, c’est-à-dire l’urgence d’une application concrète des (...)
La justice entre mémoire et oubli (cycle 2021)
La portée mémorielle des images de procès filmés
31 mai 2021 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi en video depuis le site internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’AFHJ et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’AFHJ. Les relations entre justice et mémoire sont polarisées par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi (...)
Le devoir de mémoire et son inscription dans l’espace public
21 juin 2021 de 17h30 à 19h en Grand’chambre Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’AFHJ et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’AFHJ. Les relations entre justice et mémoire sont polarisées par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions régulatrices du temps juridique (...)
La mémoire de l’esclavage
28 juin 2021 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’AFHJ et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’AFHJ. Les relations entre justice et mémoire sont polarisées par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions régulatrices du temps juridique (...)
La justice pénale internationale : quelle perception mémorielle ?
27 septembre 2021 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 17h à 17h30). Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’AFHJ et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’AFHJ. Les relations entre justice et mémoire sont polarisées par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)
A quoi servent les lois mémorielles ?
6 décembre 2021 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’AFHJ et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’AFHJ. Les relations entre justice et mémoire sont polarisées par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions régulatrices du temps juridique (...)
Numérique, droit et société (cycle 2021)
Numérique et santé
20 mai 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adapter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés (...)
Numérique et justice
30 septembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adapter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets (...)
Conférence de clôture : de la jurisprudence à la loi - vers la construction d’un nouveau droit ?
25 novembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adapter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets (...)
Penser l’office du juge (cycle 2021)
L’office du juge et la règle de conflit de lois
17 mai 2021 de 17 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Sous la direction scientifique de Mme Sylvie PERDRIOLLE, présidente de chambre honoraire, Mme Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, conseillère en service extraordinaire à la chambre commerciale de la Cour de cassation et M. Lukas RASS-MASSON, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur de l’École européenne de droit de Toulouse. Penser l’office du juge invite à prendre de la distance avec les réponses (...)
L’office du juge et le contrat
14 juin 2021 de 17 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Sous la direction scientifique de Mme Sylvie PERDRIOLLE, présidente de chambre honoraire, Mme Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, conseillère en service extraordinaire à la chambre commerciale de la Cour de cassation et M. Lukas RASS-MASSON, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur de l’École européenne de droit de Toulouse. Penser l’office du juge invite à prendre de la distance avec les réponses (...)
L’office du juge et les cours suprêmes (05/07/21)
5 juillet 2021 de 17 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Sous la direction scientifique de Mme Sylvie PERDRIOLLE, présidente de chambre honoraire, Mme Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, conseillère en service extraordinaire à la chambre commerciale de la Cour de cassation et M. Lukas RASS-MASSON, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur de l’École européenne de droit de Toulouse. Penser l’office du juge invite à prendre de la (...)
Réparation du dommage corporel : défis et perspectives (cycle 2021)
Questionner l’évaluation médico-légale : Quels outils ?
10 mai 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, et Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne. II- Questionner l’évaluation médico-légale L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à la perfectionner. Précisé par (...)
Les préjudices patrimoniaux
17 juin 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne et Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne. III. Confronter l’évaluation financière L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à la perfectionner. Précisé (...)
Les préjudices extra-patrimoniaux
17 septembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, et Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne. III. Confronter l’évaluation financière L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à la perfectionner. Précisé (...)
L’incidence de l’intelligence artificielle sur la compensation du handicap
9 décembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne et Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne. IV. Mesurer l’impact de l’intelligence artificielle sur le dommage corporel L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer (...)
La justice face à la crise sanitaire
lundi 3 mai 2021 de 9h30 à 18h en Grand’chambre. Un an après le début de la crise sanitaire, ce colloque sera l’occasion, sous forme de trois tables-rondes, de s’interroger sur les enjeux liés à la création d’un état d’urgence sanitaire et ses conséquences pour les institutions, et en particulier pour les juridictions, ainsi que de réfléchir à l’office des magistrats judiciaires, ceux du fond comme ceux de la Cour de cassation, pendant et après la crise sanitaire. 9h30-10h Propos introductifs (...)
L’environnement : les citoyens, le droit, les juges
vendredi 21 mai 2021 - de 9h30 à 17h Colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d’Etat. Télécharger le programme Introduction 9h30 Propos introductifs Chantal ARENS, première présidente de la Cour de cassationFrançois MOLINS, procureur général près la Cour de cassation Bruno LASSERRE, vice-président du Conseil d’État Table ronde n°1 Le droit environnemental : un droit global présidée par M. Philippe MARTIN, président de section au Conseil d’État 10h (...)
Autour de Gérard Lyon-Caen : les libertés et l’entreprise
23 septembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque aura lieu sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Ce cycle organisé par la Cour de cassation et l’Association Française pour l’Histoire de la Justice a pour objet de mieux connaitre, dans une perspective historique, les travaux de la chambre sociale de la Cour de cassation. Seront abordées son (...)
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