2021

 

Blockchains : entre mystères et fantasmes (cycle 2020-2021)

Foisonnement des expressions de la Blockchain

18 février 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. Entrée par le 4, boulevard du palais. En raison des consignes sanitaires, le colloque aura lieu sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. sous la direction scientifique de Mme Nathalie BLANC, professeur de Droit privé et Sciences criminelles, du Pr. Bernard HAFTEL, codirecteur laboratoire IRDA, et du Pr. Mustapha MEKKI, (...)

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Blockchain et santé

14 janvier 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. entrée par le 4 boulevard du palais. En raison des consignes sanitaires, le colloque aura lieu sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Modérateur : Bertrand WARUSFEL, professeur de droit à l’Université de Paris 8, avocat Intervenants : Robert CHU, président d’Embleema (Blockchain santé) Thibault DOUVILLE, professeur de (...)

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Figures de justice (2021)

La création d’une chambre sociale

4 février 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque aura lieu sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Ce cycle organisé par la Cour de cassation et l’Association Française pour l’Histoire de la Justice a pour objet de mieux connaitre, dans une perspective historique, les travaux de la chambre sociale de la Cour de cassation. Seront abordées son origine, (...)

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Justice environnementale : le défi de l’effectivité (cycle 2021)

Le renouvellement des acteurs et de l’activisme judiciaire

12 février 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi en video depuis le site internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Sous la direction scientifique de Mme Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et M. Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais plus encore (...)

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Le droit pénal de l’environnement (cycle 2021)

Droit de l’environnement, rôle de l’administration et enjeux de procédure pénale

1er mars 2021 de 14h30 à 17h30 en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce cycle de formation n’est pas ouvert au public. Les conférences pourront être suivies à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. séance présidée par Jean-Louis CROIZIER, avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation 14h30-15h15 Les enjeux liés au droit pénal général Vincent MONTRIEUX, sous-directeur des affaires juridiques, de (...)

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Droit de l’environnement et enjeux de droit pénal général

8 février 2021 de 14h30 à 17h30 en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce colloque n’est pas ouvert au public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. 14h30 Ouverture du cycle de formation François MOLINS , procureur général près la Cour de cassation séance présidée par Pascal LEMOINE, avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation 14h45-16h15 Les enjeux liés au droit pénal général (...)

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Numérique, droit et société (cycle 2021)

Numérique, preuve et vie privée

4 mars 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi en video depuis le site internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adapter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la (...)

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Penser l’office du juge (cycle 2021)

L’office du juge et les enjeux climatiques

1er février 2021 de 17 à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi en vidéo depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Sous la direction scientifique de Mme Sylvie PERDRIOLLE, présidente de chambre honoraire, Mme Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, conseillère en service extraordinaire à la chambre commerciale de la Cour de cassation et M. Lukas RASS-MASSON, professeur à (...)

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La création d’une chambre sociale

4 février 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque aura lieu sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Ce cycle organisé par la Cour de cassation et l’Association Française pour l’Histoire de la Justice a pour objet de mieux connaitre, dans une perspective historique, les travaux de la chambre sociale de la Cour de cassation. Seront abordées son origine, (...)

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L’autonomie du droit pénal

Jeudi 28 janvier 2021 de 9h à 17h, Grand’ Chambre de la Cour de cassation En raison des consignes sanitaires, le colloque aura lieu sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site Internet et sur les réseaux sociaux de la Cour de cassation. Visionner le direct (Le visionnage ne fonctionne pas sous Internet Explorer, nous vous invitons donc à utiliser un autre navigateur). 8h45 Accueil des participants 9h Allocution d’ouverture Christophe SOULARD, (...)

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