2020

 

Cycle 2020 - Blockchains : entre mystères et fantasmes

Conférence en streaming : Blockchain et intelligence artificielle

14 mai 2020 de 17h à 19h. Important : En raison de la situation sanitaire, ce colloque se déroulera en l’absence de public en salle. Il vous sera possible de le suivre en direct en cliquant ici ou de le visionner en différé en en cliquant ici. Modérateur : Guilhem JULIA, maître de conférences à l’Université Paris 13 Intervenants : Olivier de MAISON ROUGE, avocat, conférencier Brad SPITZ, avocat Olivier ITEANU, avocat, président d’honneur de l’Internet society France, Laurent LELOUP, (...)

Haut de page

Blockchain et droit des sociétés

23 avril 2020 Conférence annulée de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Frédéric BICHERON, professeur à l’Université Paris 12 Intervenants : Véronique MAGNIER, professeur à l’Université Paris-Sud Dominique LEGEAIS, professeur à l’Université Paris-Descartes Bruno DONDERO, professeur à l’Université à l’école de droit de la Sorbonne Me Jérôme SUTOUR, avocat au barreau de Paris Sophie JONVAL, présidente du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce Colloque (...)

Haut de page

Blockchain et preuve

27 février 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Augustin AYNES, Professeur à l’Université Paris 12 Intervenants : Didier FORNONI, Avocat au barreau de Paris Bertrand BONNEAU, Notaire associé Damien GREAU, Responsable Département innovation du groupe ADSN Colloque enregistré et diffusé en direct sur : Télécharger le programme du cycle complet Entrée libre, sur inscription préalable auprès de la Cour de cassation (formulaire en haut à droite de (...)

Haut de page

Cycle 2020 - La justice entre mémoire et oubli

Justice et mémoire coutumière

10 septembre 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). En raison des consignes sanitaires, le nombre de places est limité. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme (...)

Haut de page

Violences et justice de Dieu au temps des guerres de religion

IMPORTANT : cette conférence est annulée et remplacée par la conférence « Le renouveau de la conciliation et de la médiation » initialement prévue le 18 mai. 11 juin 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi (...)

Haut de page

Justice, mémoire et oubli en Amérique latine

30 avril 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

Haut de page

Conférence inaugurale : L’affaire Audin

6 février 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

Haut de page

Cycle 2020-2021 - Justice environnementale : le défi de l’effectivité

Les conséquences sociales des mutations environnementales

24 septembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Inscriptions closes pour ce colloque. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et M. Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais (...)

Haut de page

Conférence en streaming : Justice environnementale

Mutations économiques 18 juin 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre Important : En raison de la situation sanitaire, ce colloque se déroulera en l’absence de public en salle. Il vous est possible de le visionner en différé en en cliquant ici. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris Les (...)

Haut de page

Conséquences sociales

IMPORTANT : Ce colloque est reporté à une date ultérieure. 2 avril 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du (...)

Haut de page

Conférence inaugurale : Mutations environnementales (05/03/2020)

5 mars 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du droit, c’est-à-dire l’urgence d’une application concrète des règles de (...)

Haut de page

Cycle 2020-2021 - Réparation du dommage corporel : défis et perspectives

Revisiter les postes de préjudices patrimoniaux

17 septembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). INSCRIPTIONS CLOSES pour ce COLLOQUE La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, et de Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne Revisiter les postes de préjudices patrimoniaux. (...)

Haut de page

Cycle Numérique, droit et société (2020-2021)

Numérique, droit et société - Introduction générale

23 janvier 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

Haut de page

Conférence en streaming : Le renouveau de la conciliation et de la médiation

CYCLE LA JUSTICE ET LA PAIX. 11 juin 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J. Important : En raison de la situation sanitaire, ce colloque se déroulera en l’absence de public en salle. Il vous sera possible de le suivre en direct en cliquant ici ou de le visionner en différé en en cliquant ici. (...)

Haut de page

Appel à communication : De l’empire colonial à la France d’Outre-mer : la place et le rôle de la Cour de cassation hors métropole

Comité d’histoire de la Cour de cassation. Colloque du 8 juin 2020 : Appel à communication. Si la constitution de l’empire colonial français débute, dès le XVIe siècle, dans un contexte de rivalité entre les principales puissances européennes lancées à la conquête de nouveaux territoires, ce n’est que sous la IIIe République que ses limites sont atteintes et stabilisées. En effet, à la veille de la Seconde Guerre mondiale, la France compte des possessions sur tous les continents et (...)

Haut de page

Quatrième rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier : baux civils, sociétés civiles immobilières, urbanisme, espace rural

30 janvier 2020 de 9h à 18 h. en Grand’chambre. La troisième chambre civile organise régulièrement des rencontres de jurisprudence en Grand’chambre de la Cour de cassation. Elle y présente les arrêts importants rendus lors des mois précédents et recueille les observations de la doctrine et des praticiens qui s’intéressent aux multiples aspects de l’immeuble dans la vie juridique. Colloque enregistré et diffusé en direct sur : 08h30 Accueil des participants (...)

Haut de page