2020

 

Blockchains : entre mystères et fantasmes (cycle 2020-2021)

Conférence en streaming : Blockchain et intelligence artificielle

14 mai 2020 de 17h à 19h. Important : En raison de la situation sanitaire, ce colloque se déroulera en l’absence de public en salle. Il vous sera possible de le suivre en direct en cliquant ici ou de le visionner en différé en en cliquant ici. Modérateur : Guilhem JULIA, maître de conférences à l’Université Paris 13 Intervenants : Olivier de MAISON ROUGE, avocat, conférencier Brad SPITZ, avocat Olivier ITEANU, avocat, président d’honneur de l’Internet society France, Laurent LELOUP, (...)

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Blockchain et droit des sociétés

23 avril 2020 Conférence annulée de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Frédéric BICHERON, professeur à l’Université Paris 12 Intervenants : Véronique MAGNIER, professeur à l’Université Paris-Sud Dominique LEGEAIS, professeur à l’Université Paris-Descartes Bruno DONDERO, professeur à l’Université à l’école de droit de la Sorbonne Me Jérôme SUTOUR, avocat au barreau de Paris Sophie JONVAL, présidente du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce Colloque (...)

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Blockchain et preuve

27 février 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Augustin AYNES, Professeur à l’Université Paris 12 Intervenants : Didier FORNONI, Avocat au barreau de Paris Bertrand BONNEAU, Notaire associé Damien GREAU, Responsable Département innovation du groupe ADSN Colloque enregistré et diffusé en direct sur : Télécharger le programme du cycle complet Entrée libre, sur inscription préalable auprès de la Cour de cassation (formulaire en haut à droite de (...)

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Figures de justice (cycle 2020-2021)

Du procès Mata Hari au procès Pétain : André Mornet, un magistrat contesté

1er octobre 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. En raisons des consignes sanitaires, le nombre de places est limité à 100. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation. Du procès Mata Hari au procès Pétain : André Mornet, un magistrat contesté Jean-Paul JEAN, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, vice-président de l’AFHJ (Association Française pour l’Histoire de la Justice) Jean-Pierre ROYER, historien de la justice (...)

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Justice environnementale : le défi de l’effectivité (cycle 2020)

Anciennes techniques procédurales versus nouveaux défis

5 novembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la (...)

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Les conséquences sociales des mutations environnementales

24 septembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Inscriptions closes pour ce colloque. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et M. Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais (...)

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Conférence en streaming : Justice environnementale

Mutations économiques 18 juin 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre Important : En raison de la situation sanitaire, ce colloque se déroulera en l’absence de public en salle. Il vous est possible de le visionner en différé en en cliquant ici. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris Les (...)

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Conséquences sociales

IMPORTANT : Ce colloque est reporté à une date ultérieure. 2 avril 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris. Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du (...)

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Conférence inaugurale : Mutations environnementales (05/03/2020)

5 mars 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du droit, c’est-à-dire l’urgence d’une application concrète des règles de (...)

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La justice entre mémoire et oubli (cycle 2020)

Justice, mémoire et oubli en Amérique latine

2 novembre 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 17h à 17h30). En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, (...)

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Justice et mémoire coutumière

10 septembre 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). En raison des consignes sanitaires, le nombre de places est limité. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme (...)

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Violences et justice de Dieu au temps des guerres de religion

IMPORTANT : cette conférence est annulée et remplacée par la conférence « Le renouveau de la conciliation et de la médiation » initialement prévue le 18 mai. 11 juin 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi (...)

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Conférence inaugurale : L’affaire Audin

6 février 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

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Numérique, droit et société (cycle 2020)

Numérique et environnement

30 novembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adapter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux (...)

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Numérique et droit pénal

26 novembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adapter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux (...)

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Numérique, droit et société - Introduction générale

23 janvier 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

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Penser l’office du juge (cycle 2020)

L’office du juge, les enjeux économiques et l’impartialité

14 décembre 2020 de 17 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. Sous la direction scientifique de Mme Sylvie PERDRIOLLE, présidente de chambre honoraire, Mme Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, conseillère en service extraordinaire à la chambre commerciale de la Cour de cassation M. Lukas RASS-MASSON, (...)

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L’office du juge, dire le droit pour résoudre un conflit

. ... . 16 novembre 2020 de 17 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Sylvie PERDRIOLLE, présidente de chambre honoraire, Mme Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, conseillère en service extraordinaire à la chambre commerciale de la (...)

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Regards croisés sur l’office du juge : perspectives politiste, historique et philosophique

12 octobre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). Visionner le direct En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Sylvie PERDRIOLLE, présidente de chambre honoraire, Mme Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, conseillère en service extraordinaire à la chambre (...)

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Réparation du dommage corporel : défis et perspectives (cycle 2020)

Revisiter les postes de préjudices extra-patrimoniaux

10 décembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne et Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) L’enjeu de (...)

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Revisiter les postes de préjudices patrimoniaux

17 septembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h30 à 17h). INSCRIPTIONS CLOSES pour ce COLLOQUE La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, et de Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne Revisiter les postes de préjudices patrimoniaux. (...)

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La barémisation de la justice

17 décembre 2020 de 9h30 à 12h30 en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce colloque n’est pas ouvert au public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Visionner le direct

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Dixièmes rencontres de procédure civile :
vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?

4 décembre 2020 de 9h à 12h30 en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. Il pourra être suivi à distance depuis le site de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux. Colloque enregistré et diffusé en direct sur : Visionner le direct Programme : 8h30 Accueil des participants 9h00 Allocution d’ouverture Chantal ARENS, première présidente de la Cour de cassation 9h10 Entrée en matière Bruno PIREYRE, président de (...)

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Les discriminations

20 novembre 2020 de 9h30 à 16h30 en Grand’chambre. En raison des consignes sanitaires, ce colloque n’est pas ouvert au public. Il pourra être suivi à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Visionner le direct Colloque enregistré et diffusé en direct sur : 9h30 Ouverture du colloque François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation Matinée sous la présidence de Sandrine (...)

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Crise sanitaire et contrats

16 octobre 2020 de 9h30 à 17h en Grand’chambre (accueil de 9h à 9h30). Visionner le direct En raison des consignes sanitaires, le colloque se tiendra sans public. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. 9h Accueil des participants 9h30 Mots de bienvenue Mustapha MEKKI, professeur à l’Université Sorbonne Paris Nord, co-directeur de l’IRDA (Institut de Recherches en Droit des Affaires) Bernard (...)

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Conférence en streaming : Le renouveau de la conciliation et de la médiation

CYCLE LA JUSTICE ET LA PAIX. 11 juin 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J. Important : En raison de la situation sanitaire, ce colloque se déroulera en l’absence de public en salle. Il vous sera possible de le suivre en direct en cliquant ici ou de le visionner en différé en en cliquant ici. (...)

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Quatrième rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier : baux civils, sociétés civiles immobilières, urbanisme, espace rural

30 janvier 2020 de 9h à 18h en Grand’chambre. La troisième chambre civile organise régulièrement des rencontres de jurisprudence en Grand’chambre de la Cour de cassation. Elle y présente les arrêts importants rendus lors des mois précédents et recueille les observations de la doctrine et des praticiens qui s’intéressent aux multiples aspects de l’immeuble dans la vie juridique. Colloque enregistré et diffusé en direct sur : 8h30 Accueil des participants (...)

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