Justice transitionnelle et Révolution française - L’an III (1794 - 1795)

Jeudi 17 octobre 2019,
Palais de justice (Ile de la cité), chambre haute de l’Ordre des avocats.

Vendredi 18 octobre,
Cour de cassation, de 9 h. à 16 h. en Grand’chambre.

 

Programme de la journée du 18 octobre

 

9h00 Ouverture

9h15 Début des travaux

Président de séance : Hervé LEUWERS, IRHiS, ULille, Président de la SER

4. Que réparer ?

  • Michel BIARD, Université de Rouen-Normandie :
    Les fantômes d’une Assemblée décimée. Commémorer et réparer
  • Ronen STEINBERG, Michigan State University :
    Restituer et inhumer. La voix des victimes après la « Terreur »
  • Clément WEENS, Étudiant, Université Paris 1-Panthéon Sorbonne  :
    « La Convention a mis la bienfaisance à l’ordre du jour » : quand la politique d’assistance aux parents des défenseurs de la patrie cesse d’être une mesure de salut public

Discussion et pause

5. Restaurer le règne de la loi

Président de séance : François SAINT-BONNET, Université Paris II

  • Sébastien LE GAL, Université Grenoble-Alpes  :
    La difficile sortie de l’exception. L’exemple de l’état de siège
  • Jean d’ANDLAU, Doctorant IRHiS, ULille  :
    Rétablir le règne de la loi et de la justice. Le rôle du comité de Législation de la Convention nationale (fructidor an II - brumaire an IV)

Discussion

12h15 Déjeuner

14h20 Reprise des travaux

Président de séance : Denis SALAS, Magistrat, Président de l’AFHJ

6. De l’an III à l’an IV : achever la refondation républicaine

  • Virginie MARTIN, Université Paris 1–Panthéon- Sorbonne  : Détruire le pouvoir occulte des bureaux. La commission des dix-sept (16 vendémiaire an IV) : une épuration administrative manquée ?
  • Stanislas de CHABALIER, Doctorant IRHiS, ULille  :
    Amnistier pour clore la Révolution ?
  • Hervé LEUWERS, IRHiS, ULille  :
    La Convention et l’abolition de la peine de mort en 1795, ou l’impossible nécessité

Discussion

15h45 Conclusion 

  • Virginie MARTIN, Université Paris 1–Panthéon- Sorbonne, Secrétaire générale adjointe de la SER
  • Denis SALAS, Magistrat, Président de l’AFHJ

16h00 Fin du colloque

 

 Télécharger le programme des deux journées

 

Entrée libre sur inscription préalable et présentation d’une pièce d’identité.

Pour vous inscrire, envoyez vos nom, prénom, date et lieu de naissance à justicean3@yahoo.com jusqu’au 12 octobre 2019.