2019
Cycle 2019 "Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes"
Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes - la Cour suprême de Belgique
1er avril 2019 de 16h00 à 18h00 en Grand’chambre (Accueil de 15h15 à 15h45). Entrée par le 5 quai de l’Horloge, Paris 1er. Conférence coorganisée par la Société de législation comparée présidée par Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC. Ce colloque est enregistré et diffusé en direct sur : Conférence inaugurale : Cour suprême de Belgique Christian STORCK, conseiller à la Cour de cassation de Belgique Entrée (...)
Cycle Droit et bioéthique 2019
Neurosciences : outils de détection et de manipulation
28 mars 2019 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Mmes Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE, Astrid MARAIS et Dorothée DIBIE. La bioéthique s’intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s’assurer que la science reste au service de la personne et non l’inverse. C’est dans cette optique qu’ont été adoptées les différentes lois bioéthiques dès 1994. Parce que la médecine est en (...)
Génétique et droit
14 février 2019 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Mmes Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE, Astrid MARAIS et Dorothée DIBIE. La bioéthique s’intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s’assurer que la science reste au service de la personne et non l’inverse. C’est dans cette optique qu’ont été adoptées les différentes lois bioéthiques dès 1994. Parce que la médecine est en constante (...)
Identité, sexe et genre
24 janvier 2019 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Mmes Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE, Astrid MARAIS et Dorothée DIBIE. La bioéthique s’intéresse aux questions éthiques soulevées par les progrès techno-scientifiques. La loi a vocation à encadrer ces progrès afin de s’assurer que la science reste au service de la personne et non l’inverse. C’est dans cette optique qu’ont été adoptées les différentes lois bioéthiques dès 1994. Parce que la médecine est en (...)
Cycle Entre mystères et fantasmes : quel avenir pour les blockchains ?
Blockchain et droit bancaire et financier
11 avril 2019 Grand’chambre de la Cour de cassation de 17h00 à 19h00. Sous la direction scientique de Madame le professeur Nathalie BLANC, Monsieur le professeur Bernard HAFTEL, Monsieur le professeur Mustapha MEKKI. Blockchain et droit bancaire et financier Modérateur : Thomas LE GUEUT, professeur à l’université Paris 13, membre de l’IRDA Intervenants : Anne MARECHAL, directrice des affaires juridiques à l’AMF Olivier FLICHE, directeur du pôle Fintech-innovation à (...)
Blockchain et métiers du droit : la fin des tiers de confiance ?
21 mars 2019 Grand’chambre de la Cour de cassation de 17h00 à 19h00. Sous la direction scientique de Madame le professeur Nathalie BLANC, Monsieur le professeur Bernard HAFTEL, Monsieur le professeur Mustapha MEKKI. Blockchain et métiers du droit : la fin des tiers de confiance ? Modérateur : Mustapha MEKKI, professeur à l’université Paris 13 (co-directeur de l’IRDA) Intervenants : Vivien STREIFF, notaire à Condé-sur-l’Escaut Kami HAERI, avocat à la Cour Pierre (...)
Introduction générale
De la technologie des algorithmes à la technique juridique
7 février 2019 En Grand’chambre de la Cour de cassation de 17h00 à 19h00. Sous la direction scientique de Madame le professeur Nathalie BLANC, Monsieur le professeur Bernard HAFTEL, Monsieur le professeur Mustapha MEKKI. Introduction générale De la technologie des algorithmes à la technique juridique Modérateur : Mustapha MEKKI, professeur à l’Université Paris 13 (co-directeur de l’IRDA) Intervenants : Alain BENSOUSSAN, avocat à la Cour Eric CAPRIOLI, avocat à la (...)
Cycle La justice et la paix 2019
Justice pénale internationale, justice transitionnelle : quel(s) rapport(s) ?
18 avril 2019 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J. Cette deuxième année de notre cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice est ce « Temple de la concorde », ce lieu où la discorde entre les personnes peut être résolu (...)
“Justice et paix s’embrassent “ : négocier la paix au Moyen-Âge en cas de crimes graves
21 février 2019 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J. Cette deuxième année de notre cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice est ce « Temple de la concorde », ce lieu où la discorde entre les personnes peut être (...)
Conférence inaugurale : Concorde et laïcité
31 janvier 2019 de 17h30 à 19h en Grand’chambre. Sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J. Cette deuxième année de notre cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice est ce « Temple de la concorde », ce lieu où la discorde entre les personnes peut être résolu et (...)
Procédures civiles d’exécution et théorie générale du procès
Vendredi 5 avril 2019 de 9h00 à 17h00 en Grand’chambre. Le droit procédural de l’exécution, manifestation de la création de droits processuels horizontaux, est-il un droit autonome ? Il y a un peu plus de dix ans, Roger Perrot décrivait le contentieux de l’exécution comme « homogène par son objet, hybride par le rôle du juge et hétérogène par ses procédures » (Procédures 2008, dossier 13). Tout en renvoyant par principe aux règles du code de procédure civile, le code des procédures civiles (...)
Femmes, droit et justice
Lundi 11 mars 2019 de 9h30 à 17h00 en Grand’chambre. Si l’institution judiciaire est aujourd’hui largement féminisée, l’accession des femmes aux professions juridiques n’a guère plus d’un siècle. Celle-ci s’est faite pas à pas, initiée par des pionnières qui embrassèrent notamment la profession d’avocat et de magistrat. Il s’agira de retracer le parcours de ces battantes, et d’examiner la place des femmes, aujourd’hui dans l’exercice des métiers du Droit. Il conviendra aussi de s’interroger sur les (...)
Les évolutions contemporaines du préjudice
Vendredi 1er février 2019 de 09h00 à 17h30 en chambre criminelle. Ce colloque a pour ambition de mettre en exergue les évolutions contemporaines du préjudice. Notion protéiforme par excellence, en ce qu’elle a la capacité de s’immiscer dans de nombreuses matières, le préjudice fait actuellement l’objet de profondes évolutions, souvent au regard de causes sous-tendues dans les branches du droit qui l’emploient. C’est ainsi qu’un examen d’ensemble, sans limite préalable quant au domaine du (...)
3ème rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier : copropriété, construction, expropriation, baux commerciaux
Vendredi 25 janvier 2019 de 9h à 18h en Grand’chambre. La troisième chambre civile organise régulièrement des rencontres de jurisprudence en Grand’chambre de la Cour de cassation. Elle y présente les arrêts importants rendus lors des mois précédents et recueille les observations de la doctrine et des praticiens qui s’intéressent aux multiples aspects de l’immeuble dans la vie juridique. 08h45 Accueil des participants 09h15 (...)
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