La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : Regards croisés

La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : Regards croisés


   


La focale retenue est celle de l’expertise médico-légale et toxicolo- gique (évolution, contours et limites) dans l’exercice de la justice d’hier et d’aujourd’hui. La question de la responsabilité médicale ne sera donc pas abordée, ou alors de manière périphérique.
La matinée sera consacrée à l’histoire de la médecine judiciaire ; l’après-midi est conçu comme un échange entre universitaires, experts, avo- cats et magistrats sur des problématiques actuelles.


vendredi 31 mars 2017
de 9h45 à 18h00

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9h15 Accueil des participants

9h45 Propos introductifs

  • Alexandre LUNEL, maître de conférences à l’université de Paris VIII, membre du centre de recherche de droit privé et droit médical (EA 1581)


La médecine judiciaire au regard de l’histoire sous la présidence de Jean-Pierre ROYER, historien de la justice


10h00 Savoir médical et systèmes judiciaires à la fin du Moyen-Âge

  • Franck COLLARD, professeur d’histoire du Moyen-Âge à l’université de Paris-Ouest-Nanterre


10h30 Justice discrétionnaire ou médecine légale ? Figures de l’avis médical durant l’Ancien Régime

  • Thibault DESMOULINS, doctorant en droit de l’université Paris II-Panthéon-Assas, Institut d’histoire du droit


11h00 Le medicus jus impune occidendi : fiction littéraire ou réalité juridique ?

  • Antoine LECA, professeur de droit à l’université d’Aix-Marseille, directeur du centre de droit de la santé


11h30 Discussion

12h00 Déjeuner libre


La médecine judiciaire à l’époque contemporaine sous la présidence de Christian PERS doyen de la chambre criminelle


14h00 Du colloque singulier à la médecine 2.0 : vers une objectivisation de l’appréciation du magistrat ?

  • Lina WILLIATTE-PELLITTERI, professeur des universités catholiques, avocat au barreau de Lille, membre du C3RD


14h30 La toxicologie scientifique au service de la justice : évolution et exemples contemporains

  • Marc DEVAUX, Gilbert PEPIN, experts judiciaires près de la cour d’appel de Paris, experts agréés par la Cour de cassation


15h00 Discussion


15h30 La preuve à l’épreuve et la difficulté du lien causal : l’exemple du vaccin contre l’hépatite B et de la robotique chirurgicale

  • Claire MICHELET, avocat au barreau de Paris


16h00 Le rapport d’expertise médicale : un simple avis pour le juge ?

  • Jacques BUISSON, conseiller à la chambre criminelle


16h30 Discussion


17h00 Propos conclusifs

  • Denis SALAS, magistrat , président de l’ AFH J
  • Sylvie HUMBERT, professeur des universités catholiques, directrice du C3 RD, ssecrétaire générale de l’A FHJ


17h30 Exposition « médecine et justice »

  • Philippe GALANOPOULOS, conservateur des bibliothèques, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation



Grand’chambre
5 quai de l’Horloge - Paris 1er

Entrée sur présentation d’une pièce d’identité avec inscription préalable obligatoire avant le 27 mars 2017

Manifestation validée au titre de la formation continue des magistrats et avocats