Le faux en art



Vendredi 17 novembre 2017
de 9h00 à 16h30

Journée de formation à la Cour de cassation

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Visionner le colloque

Consulter les publications de La Gazette Drouot :

"Le faux en art : une législation inadaptée ?", par Vincent Noce, n°2 du 12 janvier 2018

"Le faux et l’amusement en art", par Vincent Noce, n°43, 8 décembre 2017


Demande d’inscription par mail avant le 10 novembre à l’adresse suivante : colloque.parquet.courdecassation@justice.fr

Ce colloque sur « Le faux en art » a pour objectif de présenter non seulement la définition du faux au plan juridique, mais aussi les problématiques liées à la détection et la répression des faux, en les restituant dans leur contexte historique et en s’interrogeant sur leur sens dans notre société contemporaine.

Sans être nouvelle, cette problématique du faux, tant en matière de tableaux, de mobilier, d’antiquités que d’objets d’art, se trouve renouvelée. Le faux s’est en effet considérablement développé depuis la seconde moitié du XXe siècle et le début du XXIe siècle.

Ce colloque a dès lors pour ambition de dresser un état des lieux, tant juridique que factuel, sur le faux en art, en invitant les représentants des différents champs professionnels concernés, et en les questionnant sur les difficultés rencontrées.

Un panorama choisi de la jurisprudence permettra enfin de présenter les grands axes juridiques soulevés par les procédures concernant les faux.

9h00 - 9h30  Accueil des participants

9h30 - 9h40 Propos introductifs


9h40 - 12h45 Présidence

  • Philippe INGALL-MONTAGNIER, premier avocat général de la première chambre civile de la Cour de cassation


9h50 - 11h00 Définir le faux en art

 9h50 - 10h10 Notion et répression du faux en art. Quelques jalons historiques

  • Laurent PFISTER, professeur à l’université de Panthéon-Assas, Paris II

 10h10 - 10h30 Le faux en droit positif : présentation générale

  • Tristan AZZI, professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris I Panthéon-Sorbonne

 10h30 - 10h50 Qu’est-ce que le faux nous apprend sur l’art dans nos sociétés modernes ?

  • Jacqueline LICHTENSTEIN, professeur émérite d’esthétique et de philosophie de l’art à l’université de Paris IV- La Sorbonne


10h50 - 11h00 Questions

11h00 - 11h15 Pause

11h15 - 12h45 Détecter le faux en art

 11h15 - 11h35

  • Sébastien ALLARD, conservateur général du patrimoine, directeur du département des peintures du musée du Louvre

 11h35 - 11h50 

  • Catherine CHADELAT, conseiller d’Etat, présidente du Conseil des ventes volontaires

 11h50 - 12h10 

  • Frédéric CASTAING, président de la Compagnie nationale des experts

 12h10 - 12h30 

  • Stéphanie IBANEZ, directrice du service juridique de Christie’s France


12h30 - 12h45 Questions

12h45 - 14h00  Déjeuner libre
 

14h00 - 16h30 Présidence

  • Philippe INGALL-MONTAGNIER, premier avocat général de la première chambre civile de la Cour de cassation


14h10 - 16h15 Réprimer le faux en art

 14h10 - 14h30 

  • Emilie LE MAPPIAN, responsable de la propriété intellectuelle et des affaires juridiques, Fondation Giacometti

 14h30 - 14h50 

  • Hélène DUPIN, avocat au barreau de Paris

 14h50 - 15h10 

  • Colonel Ludovic EHRHART, chef de l’Office central de lutte contre le trafic de biens culturels

 15h10 - 15h40

  • Sylvie STANKOFF, magistrate, ancienne présidente de la 9ème chambre du tribunal de grande instance de Créteil
  • Marie COURBOULAY, présidente de la chambre spécialisée en propriété intellectuelle, tribunal de grande instance de Paris

 15h40 - 16h00

  • Alain GIRARDET, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation


16h00 - 16h15 Questions


16h15 - 16h30 Propos conclusifs

  • Serge LASVIGNES, président du Centre Pompidou


Grand’Chambre de la Cour de cassation
Entrée 5, quai de l’Horloge, Paris 1er