2017

 

Cycle Histoire 2017 : Gens de justice, images et réalités

Magistrats et avocats pendant la Grande Guerre

18 mai 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur denis SALAS, président de l’ A.F.J.H Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce nouveau (...)

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Des lieux, des gens, des symboles : huit siècles d’histoire judiciaires, un condensé en images

27 avril 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce (...)

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Derrière le chêne de Vincennes, la pratique de la justice par Louis IX

16 mars 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce nouveau (...)

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Le citoyen juge

2 février 2017 de 18h à 20h sous la direction scientifique de Monsieur Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. Madame Sylvie HUMBERT, secrétaire général de l’A.F.H.J Présentation du cycle : Selon les points de vue et les époques, la justice rendue au nom de l’État,du droit ou du peuple est diversement appréhendée. Chaque période de l’histoire offre ainsi d’elle une image qui s’incarne dans ses institutions et fait écho aux aspirations, questionnements ou inquiétudes de son temps. L’objet de ce nouveau (...)

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Cycle La responsabilité sociétale des entreprises 2017

Les instruments de la RSE : le contrat

11 mai 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et de la (...)

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Les instruments de la RSE : chartes, codes et normes techniques

30 mars 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et de la (...)

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Enjeux de la RSE suivant la structure et l’activité de l’entreprise

2 Mars 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et de (...)

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L’appréhension de la RSE par le droit est-elle une nécessité ?

25 janvier 2017 de 18h à 20h. Présentation du cycle : Alors que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) est toujours plus présente, il est important de s’interroger sur la manière dont les entreprises peuvent et doivent intégrer les préoccupations sociales, environnementales et éthiques dans leurs activités économiques et dans leurs interactions avec l’ensemble des parties prenantes (salariés, fournisseurs, sous-traitants, clients, collectivités territoriales …). Les relations du droit et (...)

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Cycle L’application du droit étranger 2017

La coopération internationale dans la recherche du droit étranger

20 avril 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : La coopération internationale dans la recherche du droit étranger Intervenant à déterminer Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 quai de l’Horloge-75055 Paris cedex 01 Paris 1er Entrée (...)

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L’application du droit uniforme et des conventions internationales

20 mars 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : L’application du droit uniforme et des conventions internationales Jean-Baptiste RACINE, professeur à l’université de Nice Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 entrée par le 5 quai de l’Horloge, 5 quai de l’Horloge-75055 (...)

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L’office du juge dans la recherche du contenu du droit étranger

20 février 2017 de 18h à 20h. Coorganisé par la Société de législation comparée Monsieur Dominique HASCHER, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation, président de la SLC Télécharger le programme du cycle au format pdf Intervenants : Conférence inaugurale L’office du juge dans la recherche du contenu du droit étranger Jean-Pierre ANCEL, ancien président de la première chambre civile de la Cour de cassation Grand’chambre de la Cour de cassation de 18h00 à 20h00 (...)

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Le juge et le droit de la responsabilité civile : bilan et perspective

vendredi 19 mai 2017 de 9h00 à 18h00 Télécharger le programme au format pdf Le 29 avril 2016, le ministre de la justice rendait public le projet de réforme du droit de la responsabilité civile. Cette communication marquait également le point de départ de la consultation publique qui s’est clôturée le 31 août 2016. Au sein du droit de la responsabilité civile, la jurisprudence a souvent fait preuve de créativité et a parfois été une véritable source créatrice. Dans la (...)

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Rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier (vente et baux)

Rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier (vente et baux) vendredi 12 mai 2017 de 9h00 à 18h00 Télécharger le programme au format pdf 8h30 Accueil des participants 9h00 Propos introductifs : Le contentieux en droit immobilier Pascal CHAUVIN, président de chambre Vente et baux civils modérateur Denis JARDEL, conseiller doyen 09h30 Vente immobilière Les principaux arrêts Marie-Christine LE BOURSICOT, conseiller Valérie GUILLAUDIER, conseiller référendaire (...)

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Les 60 ans des traités de Rome

Vendredi 28 avril 2017 de 14h00 à 17h00 Télécharger le programme Consulter le dossier spécial et la vidéo du colloque 14h00 Propos introductifs Bertrand LOUVEL, Premier président de la Cour de cassation Jean-Claude MARIN, Procureur général près la Cour de cassation Les 60 ans des traités de Rome Sous la présidence de Philippe LEGER, Ancien avocat général à la Cour de justice de l’Union européenne 14h30 Historique de la construction européenne Fabrice PICOD, Professeur de (...)

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La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : Regards croisés

La médecine judiciaire d’hier à aujourd’hui : Regards croisés La focale retenue est celle de l’expertise médico-légale et toxicolo- gique (évolution, contours et limites) dans l’exercice de la justice d’hier et d’aujourd’hui. La question de la responsabilité médicale ne sera donc pas abordée, ou alors de manière périphérique. La matinée sera consacrée à l’histoire de la médecine judiciaire ; l’après-midi est conçu comme un échange entre universitaires, experts, avo- cats et magistrats sur des (...)

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La jurisprudence de la Cour de cassation en droit de la propriété intellectuelle dans l’univers numérique

vendredi 3 mars 2017 de 14h à 18h La Cour de cassation, la Faculté de droit de Paris-Est Créteil et l’AFDIT s’associent pour organiser un colloque dédié à la jurisprudence de la Cour de cassation en droit de la propriété intellectuelle dans l’univers numérique. Moment privilégié d’échange entre l’Université et le Palais, cette manifestation, animée par des enseignants et des praticiens du droit aux côtés de magistrats de la Cour de cassation, propose d’approfondir la riche jurisprudence de la Cour (...)

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L’ordre public : regards croisés du Conseil d’État et de la Cour de cassation

L’ordre public : regards croisés du Conseil d’État et de la Cour de cassation Colloque organisé par le Conseil d’État et la Cour de cassation Vendredi 24 février 2017 de 9h30 à 17h30 Incription avant le 21 février 2017 par courriel : colloque.parquet.courdecassation@justice.fr Télécharger le dossier du participant Télécharger le programme 9h00 - 9h30 Accueil des participants 9h30 - 10h15 Propos introductifs Bertrand LOUVEL, Premier président de la Cour de cassation Jean-Claude (...)

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