Le secret médical aujourd’hui : enjeux et perspectives
9 avril 2009

 

 

Le secret médical aujourd’hui : enjeux et perspectives

Jeudi 9 avril 2009 de 18h à 20h
Grand’Chambre de la Cour de cassation entrée place Dauphine - Paris 1er

 


 

Entrée libre, inscription nécessaire :
• Cour de cassation - Secrétariat du parquet général - 5 quai de l’Horloge - TSA 89202 - 75055 Paris Cedex 01
Tél : 01.44.32.5177
Veronique.Monville@justice.fr
• Assistance Publique-Hôpitaux de Paris - Direction des affaires juridiques et des droits du patient - 3, avenue Victoria - 75184 PARIS Cedex 04
Tél. : 01 40 27 34 83
nathalie.cailleux@sap.aphp.fr

 


 

Les enjeux posés par la médecine moderne (génétique, médecine prédictive, nouvelles technologies), les exigences actuelles de prise en charge globale des patients (relation médecine de ville/médecine hospitalière et secret partagé au sein d’une équipe hospitalière) comme l’affirmation de leur droit à l’information amènent à s’interroger aujourd’hui sur le principe du secret médical.
Proposé par la Cour de cassation en collaboration avec l’Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP HP), ce cycle de conférences, organisé au titre de la formation continue déconcentrée de l’Ecole nationale de la Magistrature, réunissant grands témoins, médecins et juristes abordera les problématiques actuelles concernant la protection du secret médical sur les plans éthique et juridique, tant en matière civile que pénale.

 

PROGRAMME

Propos introductifs
M. Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation
M. Jean-Louis Nadal, procureur général près la Cour de cassation
M. Benoît Leclercq, directeur général de l’AP-HP

Le secret médical dans les nouveaux champs de la médecine
M. Didier Houssin, directeur général de la Santé

Le secret médical : d’Hippocrate à internet
M. Axel Kahn, président de l’Université Paris Descartes

Le secret médical et l’évolution des relations médecins/patients
M. Pierre Sargos, président de chambre à la Cour de cassation maintenu en activité

Le secret médical et l’évolution du système de santé
M. Didier Tabuteau, conseiller d’Etat, professeur associé à l’Université Paris Descartes et responsable de la chaire santé à Sciences Po

Prochaine conférence : Jeudi 11 juin 2009 – 18h à 20h : Le secret médical aujourd’hui : aspects juridiques et médicaux