Cycle Droit et technique de cassation 2008
Deuxième conférence
Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIe siècle
23 octobre 2008

Cycle Droit et technique de cassation 2008

 

 


 


 

Jeudi 23 octobre 2008 de 14h00 à 18h00, Grand’Chambre de la Cour de cassation

Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIème siècle
 
Colloque
Jeudi 23 octobre 2008
 
Coorganisé par
la Cour de cassation
l’Université Paris IV-Sorbonne
 
 
 
Dans les remontrances des Parlements sous Louis XV puis Louis XVI, les protestations contre les cassations et, plus encore, les évocations occupent une place de choix. Le propos d’une telle journée sera d’examiner comment le Conseil du Roi pouvait intervenir dans l’activité judiciaire en cassant un arrêt rendu par un Parlement ou bien en évoquant une cause, soit pour la trancher lui-même, soit pour la confier à une autre cour. Ce sera l’occasion de mieux connaître ce qui se faisait à cet égard au dernier siècle de l’Ancien Régime et qui fut familier aux fondateurs des institutions judiciaires révolutionnaires et post-révolutionnaires.
 
Programme :
 
14h : Propos d’accueil
par Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation
 
14h15 : Introduction (15 minutes suffiront)
par Olivier Chaline, professeur d’histoire moderne à l’Université Paris IV-Sorbonne
 
14h45 : Le Conseil du Roi et ses attributions judiciaires
par Bernard Barbiche, professeur émérite Ecole nationale des Chartes
 
15h15 : Discussion
 
15h30 : La cassation : étude de la procédure
par Xavier Godin, agrégé des facultés de droit, Université d’Orléans
 
16h : Discussion
 
16h15 :Les évocations, entre régulation juridique et arbitrage politique
Par Guillaume Leyte, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
 
16h45 : Discussion
 
17h : Evocations et cassations : l’attitude du parquet face aux décisions du conseil du roi au XVIIIème siècle
Par David Feutry, archiviste-paléographe, agrégé de l’Université
 
17h30 : Discussion
 
17h45 : Cassations et évocations d’après les remontrances des Parlements
Par Olivier Chaline.
 
18h15 : Discussion
 
18h30 : Conclusion et clôture des travaux.
 

Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats

 

 

 

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