2008

 

Cycle Droit et technique de cassation 2008

02. Cycle Droit et technique de cassation 2008
Deuxième conférence
Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIe siècle
23 octobre 2008

Jeudi 23 octobre 2008 de 14h00 à 18h00, Grand’Chambre de la Cour de cassation Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIème siècle Colloque Jeudi 23 octobre 2008 Coorganisé par la Cour de cassation l’Université Paris IV-Sorbonne Dans les remontrances des Parlements sous Louis XV puis Louis XVI, les protestations contre les cassations et, plus encore, les évocations occupent une place de choix. Le propos d’une telle journée sera d’examiner (...)

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01. Cycle Droit et technique de cassation 2008
Première conférence
Le progrès technique de la procédure civile
2 octobre 2008

Jeudi 2 octobre 2008 de 18h30 à 20h30 Grand’Chambre de la Cour de cassation Intervenant : Hervé Croze, professeur à l’Université Lyon III Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats Inscription : Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence : par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite. Retrouvez la conférence au format pdf

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Cycle Droit, économie, justice 2008

10. Cycle Droit, économie, justice 2008
Dixième conférence
L’analyse économique de la justice du travail
6 avril 2009

Lundi 6 avril 2009, de 18h30 à 20h30 L’analyse économique de la justice du travail Paul Chaumont, conseiller référendaire de la Chambre criminelle de la Cour de cassation, ancien juge départiteur Hervé Gosselin, conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation Gilles Soetemondt, président du Conseil de Prud’hommes de Paris Jean-Marc Soulat, président du Conseil de Prud’hommes de Versailles

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09. Cycle Droit, économie, justice 2008
Neuvième conférence
Droit social et relations professionnelles : acteurs et normes
9 mars 2009

Lundi 9 mars 2009, de 18h30 à 20h30 Droit social et relations professionnelles : acteurs et normes Françoise Piotet, professeur de droit à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) Antoine Jeammaud, professeur de droit, Institut d’études du travail de Lyon

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08. Cycle Droit, économie, justice 2008
Huitième conférence
Travail, protection sociale et pauvreté : quels droits ?
9 février 2009

Lundi 9 février 2009, de 18h30 à 20h30 Travail, protection sociale et pauvreté : quels droits ? Jean-Pierre Chauchard, professeur de droit à l’Université de Nantes Mireille Elbaum, professeur au Cnam, directrice de la Chaire de Politiques et économie de la protection sociale du Cnam, membre du CERC

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07. Cycle Droit, économie, justice 2008
Septième conférence
L’entreprise et sa responsabilité sociétale (Table ronde)
19 janvier 2009

Lundi 19 janvier 2009, de 18h30 à 20h30 L’entreprise et sa responsabilité sociétale (Table ronde) Christine Néau-Leduc, professeur de droit à l’Université Montpellier I Bernard Saincy, Responsable du collectif Développement Durable de la CGT Jacques Kheliff, directeur du développement durable, Rhodia Manfred Warda, secrétaire général de l’International Federation of Chemical, Energy, Mine and general Workers’ Unions, Genève

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06. Cycle Droit, économie, justice 2008
Sixième conférence
L’appropriation des concepts managériaux par le droit du travail
15 décembre 2008

Lundi 15 décembre 2008, de 18h30 à 20h30 L’appropriation des concepts managériaux par le droit du travail Françoise Favennec-Hery, professeur de droit à l’Université Paris II Maurice Thévenet, professeur de gestion au Cnam

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05. Cycle Droit, économie, justice 2008
Cinquième conférence
Le droit du travail à l’épreuve de droit de la concurrence
17 novembre 2008

Lundi 17 novembre 2008, de 18h30 à 20h30 Le droit du travail à l’épreuve de droit de la concurrence Frédéric Jenny, conseiller en service extraordinaire auprès de la Chambre commerciale de la Cour de cassation Bernard Edelman, maître de conférence à l’Ecole Normale Supérieure, avocat au barreau de Paris

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04. Cycle Droit, économie, justice 2008
Quatrième conférence
Comment concilier flexibilité et sécurité ?
13 octobre 2008

Lundi 13 octobre 2008, de 18h30 à 20h30 Comment concilier flexibilité et sécurité ? Peter Auer, Département de l’Emploi, Bureau International du Travail, Genève Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, Université Paris X-Nanterre Inscription Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence : par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.

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03. Cycle Droit, économie, justice 2008
Troisième conférence
Travail et emploi : quels liens entre droit et économie ?
22 septembre 2008

Lundi 22 septembre 2008, de 18h30 à 20h30 Travail et emploi : quels liens entre droit et économie ? Jean-Emmanuel Ray, professeur de droit à l’Université Paris I Olivier Favereau, professeur à l’Université Paris X - Nanterre Inscription : Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence : Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.

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02. Cycle Droit, économie, justice 2008
Deuxième conférence
L’impact économique et l’effectivité des normes internationales du travail
16 juin 2008

Lundi 16 juin 2008, de 18h30 à 20h30 L’impact économique et l’effectivité des normes internationales du travail Cléopatra Doumbia-Henry, directrice du département des normes, Bureau International du Travail, Genève Etienne Wasmer, professeur d’économie, SciencesPo (Paris) Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence : Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.

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01. Cycle Droit, économie, justice 2008
Première conférence
Mondialisation, mutations des relations de travail : défis et opportunités pour le droit social
26 mai 2008

Lundi 26 mai 2008, de 18h30 à 20h30 Mondialisation, mutations des relations de travail : défis et opportunités pour le droit social Jean-Claude Javillier, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) Francis Kramarz, directeur du Centre de recherche en économie et statistique (CREST) et professeur chargé de cours à l’École polytechnique. La conférence se tiendra à la Cour de cassation, entrée Rue de Harlay, 75001 PARIS. Entrée libre, inscription (...)

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Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice

Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice
Septième conférence
Les procès de l’épuration
11 décembre 2008

Jeudi 11 décembre 2008 Les procès de l’épuration Table ronde avec : Henri Ader, ancien Bâtonnier du Barreau de Paris Francis Teitgen, Avocat au Barreau de Paris Jean-Amédée Lathoud, Procureur généeal près la Cour d’appel de Versailles Denis Salas, Secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la justice

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06. Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice
Sixième conférence
L’affaire Weidmann : les coulisses du procès
30 octobre 2008

Jeudi 30 octobre 2008, de 18h30 à 20h30 L’affaire Weidmann Conférencier : Christian Raoult, avocat au barreau de Versailles, ancien bâtonnier

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05. Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice
Cinquième conférence
La Justice au miroir de l’affaire Stavisky (débats et projets de réformes)
12 juin 2008

Jeudi 12 juin 2008, de 18h30 à 20h30 L’affaire Stavisky Conférencier : Catherine Fillon, maître de conférences à l’Université Lyon III

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04. Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice
Quatrième conférence
Violette Nozière, parricide dans la France des années trente
22 mai 2008

Jeudi 22 mai 2008, de 18h30 à 20h30 Violette Nozière, parricide dans la France des années trente Conférencier : Anne-Emmanuelle Demartini, historienne, Université Paris Diderot-Paris 7 Inscription : Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence : Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.

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03. Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice
Troisième conférence
L’affaire de la séquestrée de Poitiers
13 mars 2008

Jeudi 13 mars 2008, de 18h30 à 20h30 L’affaire de la séquestrée de Poitiers Le 23 mai 1901, un commissaire de police forçait la porte d’une maison bourgeoise de Poitiers et découvrait dans une chambre obscure aux volets cadenassés une femme couchée sur un lit au milieu d’immondices. Aussitôt une rumeur parcourt la ville : la malheureuse, Blanche Monnier, aurait été séquestrée par sa famille depuis vingt-cinq ans, à la suite d’un amour contrarié. La presse nationale s’empare du fait divers, (...)

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02. Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice
Deuxième conférence
Madame Lafarge, innocente ou coupable ?
7 février 2008

Jeudi 7 février 2008, de 18h30 à 20h30 Madame Lafarge , innocente ou coupable ? Conférencier : Arlette Lebigre, Professeur émérite des Universités (bibliographie) La conférence s’est tenue en Grand’chambre de la Cour de cassation.

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Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009

04. Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Quatrième conférence
Le secret
18 décembre 2008

Jeudi 18 décembre 2008, 18h30 à 20h30 Grand’Chambre de la Cour de cassation Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er Thème : Le secret Responsable du groupe de travail : , professeur à l’Université Toulouse I, doyen de la faculté de droit Bernard Beignier Programme : 18h30 Propos d’accueil 18h30 Présentation : Bernard Beignier, doyen de la faculté de droit de Toulouse 18h40 Obligation de déclaration de l’assuré et secret médical : problèmes (...)

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03. Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Troisième conférence
La crédibilité
20 octobre 2008

Lundi 20 octobre 2008, de 18h30 à 20h30 Grand’Chambre de la Cour de cassation Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er La crédibilité L’idée de bonne foi est difficilement traduisible en common law : celle-ci prend plutôt en considération la reliance qui inverse en quelque sorte le problème en abordant la validité du contrat du côté de celui qui a pu nourrir des attentes légitimes. Elle accorde également une grande importance à la credibility. Le terme français de (...)

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02. Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Deuxième conférence
La bonne foi, régulateur de l’exercice des droits
25 septembre 2008

Jeudi 25 septembre 2008, 18h30 à 20h30 Grand’Chambre de la Cour de cassation Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er Séminaire « Risques, assurances, responsabilités » 2008-2009 La bonne foi, régulateur de l’exercice des droits Deuxième conférence de restitution publique Jeudi 25 septembre 2008, de 18h30 à 20h30 Grand’Chambre de la Cour de cassation Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er Cette deuxième conférence vise à examiner le rôle de la bonne (...)

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01. Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Première conférence
Bonne foi et assurance
19 juin 2008

Jeudi 19 juin 2008, de 18h00 à 20h00 Grand’ Chambre de la Cour de cassation Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er Le contrat d’assurance est traditionnellement réputé « d’extrême bonne foi ». Le principe est lié au fait que l’assurance est basée sur l’idée d’une mutualisation des risques, c’est-à-dire d’une association d’assurés, représentée par la société d’assurances. Celle-ci trouve sa condition de possibilité dans le fait que les assurés doivent avoir la garantie qu’aucun (...)

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Colloque sur le rapport annuel de la Cour de cassation pour l’année 2007
29 mai 2008

Colloque sur le Rapport annuel de la Cour de cassation pour l’année 2007 (coorganisé par la Cour de cassation et le Centre de Recherches en droit médical de l’Université Paris-Descartes) La santé devant la Cour de cassation : Regards croisés sur quelques perspectives après le rapport 2007 Jeudi 29 mai 2008 (après-midi) Grand’Chambre de la Cour de cassation (entrée : par la place Dauphine) Programme : 14h : Propos d’accueil par Vincent Lamanda, premier président de (...)

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Histoire du droit
Les Harangues de Michel de l’Hospital
17 avril 2008

Jeudi 17 avril 2008 à 18h30 Les Harangues de Michel de l’Hospital Par Anne Rousselet-Pimont, professeur à l’Université Lille II La conférence s’est tenue en Grand’chambre de la Cour de cassation. Propos d’accueil de Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation. Intervention de Anne Rousselet-Pimont

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L’enfant en droit musulman
14 janvier 2008

La Cour de cassation et l’Association Louis Chatin pour la défense des droits de l’enfant avec le concours du ministère des Affaires étrangères et de l’Ordre des avocats du Barreau de Paris L’enfant en droit musulman Lundi 14 janvier 2008 Grand’chambre de la Cour de cassation (entrée : place Dauphine) Pays concernés Algérie : Nadia Ait-Zai, Avocate à la Cour d’Alger, Chargée de cours à la Faculté de droit de Ben Aknoun, Alger Egypte : Omar El Kadi, Professeur à (...)

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