Intervention de M. Lamanda

 

 

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Par Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation

 

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C’est avec un très grand plaisir que j’ouvre cette conférence sur les « Aspects de l’arbitrage international dans le droit et la pratique des pays arabes » et je suis extrêmement heureux d’accueillir à la Cour de cassation pour cet évènement les nombreuses personnalités étrangères qui ont bien voulu nous prêter leur concours pour participer à cette manifestation.

 

L’arbitrage est la forme de justice la plus pratiquée dès que des enjeux impliquant l’économie et les échanges internationaux sont en cause. L’arbitrage international soulève bien des questions juridiques dont les spécialistes débattent, mais également des enjeux culturels. Le choix des arbitres, le style de la procédure, autant de domaines de confrontations entre vues et conceptions différentes du procès. Dans un tel contexte, le rôle des institutions d’arbitrage pour apporter des solutions acceptables par tous, amener des juristes, des experts, des représentants des parties que tout peut opposer en raison de leurs origines différentes, à travailler ensemble à une œuvre commune de justice mérite d’être souligné. Nous aurons le privilège d’entendre les plus hauts responsables de grandes institutions d’arbitrage.

 

L’attitude des juges à l’égard de l’arbitrage est primordiale. Les efforts et les rapprochements que je viens d’évoquer resteront vains si le résultat arbitral n’est pas respecté par les juges publics. Les conventions internationales sur l’arbitrage, qui démontrent l’intérêt des Etats pour cette offre de justice, comme les lois sur l’arbitrage, dont le nombre s’est multiplié au cours de ces dernières années, resteront des édifices tout aussi vains si la justice officielle ne prête son concours éclairé à leur application et à leur interprétation. Aussi, avons-nous réservé aux juges dans cette conférence de nombreuses interventions et je suis très reconnaissant à mes collègues, et notamment à Monsieur le Premier président Dahak, d’être parmi nous aujourd’hui.

 

Nous avons voulu organiser, ici, à la Cour de cassation, cette conférence en reconnaissance de l’apport incalculable des pays arabes à l’arbitrage. Nous connaissons vos traditions anciennes dans ce domaine. L’extraordinaire renouvellement et expansion de l’arbitrage au cours des dernières décennies a vu la participation de très nombreuses parties du monde arabe. Vos législateurs, comme les autres, notamment en Europe, ont renouvelé leurs instruments juridiques à cet égard. Il nous a paru intéressant de voir comment la réception de ces lois et pratiques nouvelles s’est effectuée, et comment les juges les ont comprises et appliquées. C’est précisément parce que l’arbitrage international ne peut pas et ne doit pas se faire sans vous, que nous sommes très désireux de vous donner la parole. Nous sommes ici au cœur des questions culturelles que j’évoquais. Leur prise en considération se reflète dans la structure des thèmes que nous aborderons au cours de cette journée. Sur des sujets difficiles, de réflexion, je tiens déjà en votre nom et au mien à exprimer à nos orateurs et rapporteur de synthèse notre reconnaissance pour le superbe travail qu’ils ont entrepris et qui, j’en suis sûr, vous passionnera et suscitera le débat.

 

Je vous remercie de votre présence et avant de donner la parole à monsieur le Président Ancel, je vous souhaite une excellente journée de travail.