Propos d’accueil de M. Nadal

 

 

 

 

Colloque "droit et littérature" des 13 et octobre 2006

 

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Intervention de M. Jean-Louis NADAL 

Procureur général de la Cour de cassation

 

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Paris, le 13 octobre 2006

 

Mesdames, Messieurs,

 

Je suis très heureux de vous accueillir dans cette toujours aussi prestigieuse grand chambre de la Cour de cassation, et d’ouvrir cette session dont le thème retient tout particulièrement l’attention. Permettez moi d’ailleurs de tout de suite féliciter ses organisateurs, de l’ENM et de l’IHEJ, pour le choix de ce thème : droit et littérature. Existe-t-il un sujet plus stimulant pour la réflexion ? C’est au rapprochement de deux mondes infinis que nous sommes invités. Le droit, objet, sujet de littérature ... la littérature sujet, objet de droit... les combinaisons sont innombrables et toujours fructueuses.

 

Voilà en tout cas un sujet qui, par la variété des approches possibles, n’incite pas à l’académisme, n’encourage pas au discours stéréotypé, mais permet au contraire à chaque intervenant d’engager le meilleur de lui-même, de faire la part belle, selon les personnalités, à l’érudition, à la sensibilité, aux affinités pour tel ou tel auteur, telle ou telle oeuvre.

 

Sans doute devrais-je avoir conscience, dans ces brefs propos introductifs, de ma position privilégiée, par laquelle je peux à loisir esquisser diverses variations, exprimer des attentes, sans avoir à traiter le sujet lui-même. Mais n’est-il pas plutôt frustrant de ne faire qu’approcher ce sujet si tentant, de tourner autour, sans véritablement le traiter ? Ces deux sentiments sont mêlés : j’admire et j’envie les intervenants que je suis heureux d’accueillir.

 

Je me réjouis, avec toute l’assemblée de bénéficier de leur propre approche de cette si passionnante question des rapports du droit et de la littérature.

 

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Je disais que les réflexions auxquelles nous invite cette question sont infinies. Il me semble qu’elles le sont dans le temps et dans l’espace. Le droit est née avec la capacité de l’homme, ou plutôt la nécessité, de vivre en collectivité. Quant à la littérature, est-il exagéré d’avancer qu’elle est apparue avec l’écriture ou même avec l’expression écrite de la pensée, par laquelle, par exemple, les hommes de Lascaux étaient capables, sans alphabet, de raconter une histoire. Sans remonter jusqu’à la préhistoire, l’Antiquité nous offre déjà une infinité d’exemples de cette proximité de la justice et de la littérature : faut-il citer les plaidoiries de CICERON, qui sont des modèles autant pour celui étudie la langue latine que pour l’amateur d’éloquence judiciaire ? Faut-il citer SOPHOCLE dont il a été dit qu’il a construit sa tragédie Antigone comme se déroule un procès ?

 

Faut-il simplement rappeler que de tous temps, la justice et donc le droit a nourri la littérature, car on ne peut parler de ce qui fait l’humanité sans évoquer ce qui est au coeur de la société, dont la justice fait précisément partie ? Le droit, par le rapport étroit qu’il entretient avec l’évolution des moeurs, n’est-il pas l’une des meilleures grilles de lecture de toute société, même s’il en existe d’autres, historiques, sociologiques, culturelles, religieuses, sans compter que tous les croisements sont possibles, comme celui, par exemple de l’histoire, de la philosophie, du droit et encore, comme aujourd’hui de la littérature.

 

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Si l’on considère notre sujet d’aujourd’hui avec le point de vue du juriste, j’ose à peine proférer cette évidence que la qualité littéraire ne nuit pas à la règle de droit. Il est vrai que ce principe s’applique en toute manière. BOILEAU l’a beaucoup mieux dit ... "ce que l’on conçoit bien s’énonce clairement ... .

 

Il faut bien reconnaître qu’à l’aune de cette maxime, la qualité de la production juridique ou judiciaire est des plus variables. Certes, il est presque obligatoire, à propos du sujet qui nous occupe, de rappeler que Stendhal, avant de se mettre à l’écriture de la Chartreuse de Parme, lisait quotidiennement deux pages du code civil pour s’imprégner de sa langue si claire, si limpide. C’est du moins ce qu’il écrivait à Balzac.

 

Il est vrai que l’article 1382 du code civil est à lui seul un petit monument de qualité littéraire, sinon de littérature, par la précision des mots et par leur ordonnancement un peu précieux mais qui leur confère la plus grande clarté. Et chacun sait que le code civil sait aussi se montrer poétique, bucolique, quand ses dispositions portent sur "les fruits de la terre", sur "le croît des animaux" (art 547) ou sur les "relais que forme l’eau courante qui se retire de l’une de ses rives en se portant sur l’autre".

 

Il est vrai aussi que, dans d’autres textes, la qualité littéraire est parfois plus difficile à déceler. Sans doute fallait-il toute la fantaisie d’un Dubout pour illustrer le code général des impôts ... encore que l’on peut aussi être sensible à la forme de poésie que recèle une phrase telle que "Les plus values de réévaluation des immobilisations amortissables sont portées directement en franchise d’impôt à une provision spéciale figurant au passif du bilan" (art 238 bis J II du CGI).

 

Observons d’ailleurs, pour rester dans le domaine de l’évidence, que la forme littéraire est loin de n’être qu’un ornement. Porteuse de sens, elle donne bien souvent sa force à la loi. Imagine-t-on, dans notre code pénal, un article disposant "qu’il est interdit de tuer", dont l’énoncé banal serait alors comparable à "il est interdit de marcher sur la pelouse" ? Non, le législateur a choisi une forme qui montre bien, par la tournure employée, que nous sommes en présence d’une transgression majeure, dont l’énoncé même traduit la gravité : "le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurtre. Il est puni de trente ans de réclusion criminelle". Nous approchons la concision du célèbre et heureusement désuet "tout condamné à mort aura la tête tranchée".

 

Les textes des décisions judiciaires sont bien sûr soumis à cette même règle : une décision bien écrite est non seulement plus agréable à lire, mais aussi plus facile à comprendre. Pierre MIMIN ne s’y était pas trompé, qui avait rédigé un remarquable ouvrage sur le style des jugements.

 

Nous avons célébré il y a peu le centenaire de l’arrêt qui a proclamé l’innocence du Capitaine Dreyfus. Les chambres réunies de la Cour de cassation auraient pu écrire "attendu qu’il résulte de ce qui précède que Dreyfus est innocent". Mais ce n’est évidemment pas un hasard ni une simple coquetterie de plume si le premier président Ballot-Beaupré a préféré écrire "attendu que de l’accusation portée contre Dreyfus rien ne reste debout".

 

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Encore faut-il observer que le goût du style a lui-même ses limites. Faustin Hélie en faisait déjà la remarque en 1867 dans son Traité de l’instruction criminelle, [Tome 7, n° 3600] en citant le refus de la chambre criminelle de censurer la décision d’une cour d’assises qui avait interdit à un accusé de présenter sa défense en vers.[Crim. 13 juin 1833, J. crim. tom.VI, p. 217]. C’est dire, par parenthèse, que la forme du langage est moins lié à son objet qu’au lieu où il est tenu. Le crime est dit en vers à la Comédie Française où il peut être applaudi, mais on le dit en prose dans le palais de justice où on le punit ...

 

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A la lecture de l’ambitieux programme de votre session, il me semble cependant que le coeur du sujet ne réside pas dans la qualité littéraire de nos textes et de nos décisions Il ne s’agit pas ici de traiter du style judiciaire, ni même d’examiner la manière dont le droit traite la littérature. Ce ne sont pas le droit d’auteur, l’heureuse disparition de la censure, ou le monument de la loi de 1881 qui seront au centre de vos préoccupations, mais bien plutôt l’intérêt que la littérature porte au droit, à la justice. Sans doute, dans cette catégorie, doit-on distinguer des genres très différents, ainsi que nous le montre d’ailleurs la variétés des conférences que vous allez entendre.

 

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Le recours à la justice peut être allégorique, utilisé pour dénoncer les tares de la société, les craintes et même les terreurs d’une époque. Le Roman de Renart, divisé en branches, comme les moyens de nos pourvois, sert à la contestation de la justice féodale, lourde et compliquée. Racine reprend d’ailleurs dans Les plaideurs le flambeau qui jamais ne s’éteint de la critique contre l’institution judiciaire.Comment mieux décrire le parcours du justiciable de l’Ancien Régime qu’en suivant les pérégrinations de Chicanneau :

 

J’écris sur de nouveaux frais. Je produis, je fournis

 

de dits, de contredits, enquêtes, compulsoires,

 

Rapports d’experts, transports, trois interlocutoires,

 

Griefs et faits nouveaux, baux et procès-verbaux

 

J’obtiens lettres royaux et je m’inscris en faux.

 

Quatorze appointements, trente exploits, six instances,

 

Six-vingt productions, vingt arrêts de défense,

 

Arrêt enfin. Je perds ma cause avec dépens,

 

A quoi, en notre époque, le truculent faux avocat Mangeclous d’Albert COHEN répond comme en écho :

 

Je suis à votre disposition pour développer avec grâce telle somptuosité juridique qu’il vous plaira, par exemple réintégrande, complainte, dénonciation de nouvel oeuvre, tierce opposition, actions diverses mais ayant toute leur succulence et appel, telles que la pétitoire, la possessoire, la confessoire, la négatoire, certes ne manquant pas de charme, ou encore exceptions variées, la dilatoire étant ma petite préférée.

 

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Kafka, lui, emprunte le détour du Procès pour dénoncer la terreur qui naît de l’arbitraire. Marcel Aymé avec sa cynique Tête des autres, passe par la force là où Camus recourt à la plus subtile nuance pour nous montrer, tel Dostoievski, la difficulté de juger et les complexes méandres du cheminement de l’homme qui va devenir un criminel. Dans tous les cas, me semble-t-il, la leçon reste la même : la justice humaine est pleine de limites, bien en peine d’appréhender un comportement dans toutes ses dimensions, et ceux qui sont en charge de l’appliquer doivent faire preuve de prudence et d’humilité, au point que Camus, selon une formule restée célèbre, entre la justice et sa mère, fait le choix que vous savez.

 

Et s’il fallait citer le titre d’un ouvrage sur la justice considéré comme particulièrement significatif d’une époque ou d’une conception de la vie en société, sans doute y aurait-il autant de réponses que de personnes interrogées. Et ces personnes auraient toutes raison, comme en témoigne la variété des ouvrages que les intervenants se proposent d’aborder. Elle aurait raison, cette personne qui citerait Victor Hugo et son Dernier jour d’un condamné à mort. Elle aurait aussi raison cette autre personne qui citerait Balzac, celui de la faillite de César Birotteau ou celui de l’extraordinaire figure du juge Popinot. Oserai-je dire que je serai encore plus d’accord avec celui qui évoquerait Dostoievski et son pathétique Raskolinikov, médiocre criminel et sublime repenti ? Et comment ne pas citer Shakespeare dont l’oeuvre, par tous les détours possibles, met en scène l’idée de justice ?

 

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Parmi les genres littéraires, le roman policier est évidemment loin d’être mineur quand il s’agit de justice. Tom Wolfe avec son extraordinaire Bûcher des vanités, Michael Conelly avec son récent Défense Lincoln nous livrent une description que l’on pourrait qualifier d’entomologique du système judiciaire américain, comme l’a fait avant, dans un genre certes différent puisqu’il ne s’agissait pas de fiction, Truman Capote dont l’oeuvre sera ici abordée.

 

Mais je ne veux pas ralentir vos travaux et rends donc la parole en souhaitant à nouveau la bienvenue aux orateurs. Je vous remercie.