Cycle Procédure pénale 2006
Première conférence
1958-2005 : Que reste-t-il du Code de Procédure pénale ?
19 janvier 2006

Cycle Procédure pénale 2006

Ce cycle de conférences a vocation à être publié notamment par Droit in-situ, sous système in-situ
Le cycle complet de conférences donnera lieu à la publication d’un ouvrage collectif, à paraître aux éditions Dalloz

Jeudi 19 janvier 2006

 

Cette manifestation ouvre un cycle de sept conférences intitulé : "la procédure pénale en quête de cohérence" qui se tiendront de janvier à juin 2006 à la Cour de cassation. La procédure pénale française a connu ces dernières années une profonde mutation sous l’effet de multiples réformes législatives, de telle sorte qu’il faut aujourd’hui se demander s’il n’existe pas plusieurs catégories de procédures pénales réunies en un seul code. Cette première conférence se propose dans cette perspective de dresser un état des lieux de la procédure pénale.

 

Propos introductifs par :

- Guy Canivet, Premier président de la Cour de cassation
- Jean-Louis Nadal, Procureur général près la Cour de cassation
- Bruno Cotte, Président de la Chambre criminelle
- Bruno Potier de la Varde, Président de l’ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation

 

Intervenants :

- Hugues Portelli, Sénateur du Val d’Oise, Professeur de sciences politiques à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)
- Philippe Robert, Sociologue, Directeur de recherches au CNRS, Directeur du GERN

Propos introductifs par Guy Canivet, Premier président de la Cour de cassation

Allocution d’ouverture de Jean-Louis Nadal, Procureur Général près la Cour de cassation

Intervention de Philippe Robert, Directeur de recherches émérite au CNRS

Intervention de Bruno Cotte, président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation

Intervention de Bruno Potier de la Varde, président de l’ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation

Intervention de M. Portelli, Sénateur du Val d’Oise, Professeur de sciences politiques à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)


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