Intervention de M. Jean-Louis Nadal procureur général près la Cour de cassation

Paris, le 19 juin 2006

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Mesdames et Messieurs les hautes personnalités,
Mesdames, Messieurs les membres de la famille d’Alfred Dreyfus,
Mesdames, Messieurs.

C’est avec beaucoup de plaisir que je vous souhaite très chaleureusement la bienvenue.

Comme vous le savez déjà, c’est ici même, en cette Grand’chambre, que fut rendu, il y aura bientôt cent ans, l’arrêt qui a proclamé l’innocence du capitaine Alfred Dreyfus.

C’était le 12 juillet 1906. La séance avait commencé à midi. Devant le public qui était resté levé, le premier président Ballot-Beaupré lisait l’arrêt comme s’il s’était agi d’une décision ordinaire. Pourtant, après une heure de lecture, il s’arrêta un instant, puis d’une voix grave, où perçait l’émotion, il reprit par ces termes : “attendu, en dernière analyse, que de l’accusation portée contre Dreyfus, rien ne reste debout”.

Par cette formule pleine de panache, claire, définitive, la Cour de cassation exprimait, dans un style inaccoutumé, sa volonté de mettre un terme à treize années de scandale pour la République et de souffrance pour un homme, sa famille et ses courageux soutiens.

Nous sommes particulièrement honorés de célébrer le centième anniversaire de cet arrêt en présence des petits-enfants et arrière-petits-enfants du capitaine Dreyfus, venus nous rappeler que l’Affaire, si elle constitue un fait historique majeur, si elle demeure un pan de notre mémoire nationale, est aussi l’histoire d’un homme qui a subi mille souffrances, mille injustices avant d’obtenir la seule réparation à laquelle il attachait de la valeur pour lui-même et pour les siens : la proclamation de son innocence, le rétablissement de son honneur d’homme, de citoyen et de soldat.

 

Les thèmes abordés au cours de cette journée très riche nous rappelleront quels méandres la justice a dû suivre avant d’aboutir et de triompher. Permettez-moi, avant d’évoquer ce que fut le cours de la justice, d’insister sur la reconnaissance que nous devons à ceux qui ont si bien su nous éclairer et nous guider dans le dédale de ce “drame ténébreux”, selon l’expression du conseiller Alphonse Bard dont le nom sera certainement à nouveau cité aujourd’hui.

Je veux d’abord rendre hommage à Joseph Reinach, dont l’oeuvre monumentale, Histoire de l’affaire Dreyfus vient d’être heureusement rééditée. Dreyfusard, convaincu, témoin et acteur de l’Affaire, il en a dressé le premier une passionnante et vaste fresque, enrichie des réflexions que lui permettaient sa profonde culture et sa connaissance aigue du monde politique auquel il appartenait.

Plus près de nous, Madeleine Réberioux, aujourd’hui disparue, est aussi une des grandes historiennes de l’Affaire en même temps qu’une de ses héritières. En accédant à la présidence de la Ligue des droits de l’homme, fondée par Ludovic Trarieux pendant l’affaire Dreyfus, elle en a, comme ses prédécesseurs, perpétué l’idéal humaniste et démocratique.

Marcel Thomas, président de la SIHAD et dont l’ouvrage L’Affaire sans Dreyfus marque une étape capitale dans l’historiographie de l’Affaire, ouvrira dans un instant la première conférence.

Jean-Denis Bredin, auteur de L’Affaire, magistrale et passionnante synthèse, unanimement appréciée, nous fera bénéficier de la finesse de sa réflexion en concluant la journée.
Nous aurons aussi le privilège d’entendre d’éminents universitaires, les professeurs Vincent Duclert, Alain Pagès, Bertrand Joly, Jean-Pierre Royer et Jean-Jacques Becker, tous spécialistes de la période et auteurs de recherches et de publications remarquées, dont la plus récente est la savante biographie que Vincent Duclert vient de consacrer à Alfred Dreyfus.

Je suis enfin très heureux que ce colloque ait d’ores et déjà permis, à l’initiative de M. le premier président Guy Canivet et grâce aux Editions Fayard, la publication d’un ouvrage de très grande qualité dans lequel les intervenants ici présents ont accepté d’approfondir le thème de leur conférence. Je ne doute pas que ce livre, dont la spécificité est d’aborder l’Affaire à travers le prisme judiciaire, trouvera sa place parmi les autres ouvrages de référence.

Je remercie très vivement chacun des conférenciers et auteurs. Je me réjouis également des interventions de M. le Président de l’Ordre des avocats au Conseil d’Etat et la Cour de cassation et de M. le président de la chambre criminelle de la Cour de cassation.

 

Dans la nuit du 1er juillet 1899, c’est un homme brisé mais sans doute confiant dans la justice qui débarque du croiseur Sfax venu le chercher à l’Ile du diable pour rejoindre un petit port de la baie de Quiberon. Sans la brutalité de l’accostage dans la tempête, sans l’accueil glacial des autorités, il pourrait être tout au bonheur des retrouvailles qu’il espère prochaines avec sa famille.

Il ignore qu’en réalité la route jusqu’à la décision qui lui rendra justice sera longue, que son retour n’est qu’une étape dans un chemin encore traversé d’embûches, de revers et de souffrances ; il ne peut imaginer que le procès de Rennes, dont il espère tant, sera une nouvelle station de son calvaire.

Il ne peut deviner que ce débarquement sera plus tard célébré par la Ligue des droits de l’homme qui, en 1932, apposera une plaque sur le quai de Port Haliguen où il a accosté, puis que cette même plaque sera, en 1942, profanée par la Milice
Il ne saurait croire qu’il existerait encore, à un siècle de là, en 2006, bien des motifs d’évoquer son affaire, que l’affaire Dreyfus conserverait son actualité, et ce seul point mériterait de longs développements.

 

Cette commémoration, en cette grand’chambre, avec cette solennité, intervient comme une victoire sur l’étonnante durée qui fut nécessaire pour rendre justice à Dreyfus. Joseph Reinach écrit “il avait fallu douze années pour en arriver là. Il avait suffi de trois années à Voltaire pour réhabiliter Calas”.

C’est que la justice elle-même n’a pas cheminé sur une voie aisée. Elle a trébuché à plusieurs reprises, ainsi que le rappelait récemment, ici même, Robert Badinter : Dreyfus a été condamné deux fois. Zola a été condamné deux fois. Au contraire, Esterhazy a été acquitté par la justice militaire avant de bénéficier d’un non-lieu de la justice civile. Picquart a subi la prison mais le journaliste Grégori qui a fait feu sur Dreyfus le jour des obsèques de Zola a été acquitté, tandis que la loi d’amnistie, votée le 27 décembre 1900, conçue pour les coupables qui s’étaient acharnés contre Dreyfus, bâillonnait des innocents persécutés parce qu’ils avaient épousé son combat.

 

Les dreyfusards n’étaient pas si nombreux, au début, pour s’opposer au général Mercier et à l’Etat-major, aux Drumont, Daudet, Barrès et autres Déroulède, aux pseudo-experts, à la presse nationaliste et antisémite, à l’appareil d’Etat, et même à François Coppée, poète parnassien, tellement sensible et raffiné dans ses rimes, à tous ceux là pour qui Dreyfus, parce que juif, n’était pas un officier français à part entière et ne pouvait manquer de trahir.

Et que penser de ceux qui, dans la stupéfiante souscription pour le monument Henry, criaient sans crainte ni retenue leur haine des juifs, hommes et femmes qu’ils vouaient aux pires supplices ?

C’est dire le courage, l’abnégation, de ceux qui ont soutenu Dreyfus. Sa propre famille d’abord, Lucie l’épouse héroïque réduite au rôle de tutrice de son mari condamné à la déportation, et Mathieu “le frère admirable”, ses avocats, Me Demange, Me Labori et Me Mornard, dont les figures seront évoquées aujourd’hui.

A ce premier cercle, il faut ajouter ces consciences qui, au nom des valeurs de la République et de la justice, se sont jetées dans la défense de Dreyfus, prenant tous les risques : Bernard Lazare qui a été le premier à s’engager, quelques hommes politiques, Auguste Scheurer-Kestner, Georges Clemenceau, Jean Jaurès, Joseph Reinach ; des écrivains et des savants en plus grand nombre, ceux que, par dérision, les antidreyfusards nommaient les intellectuels, Emile Zola avec son J’ACCUSE dont Anatole France dira qu’il fut “un moment de la conscience humaine”, Charles Péguy, Lucien Herr et les normaliens, les chartistes, les savants de la faculté des sciences.

 

Au terme de deux procédures de révision, et au prix de très minutieuses investigations, la Cour de cassation a donc su, le 12 juillet 1906, rétablir la vérité et rendre une décision exclusivement fondée sur le droit, dont s’inspirent les valeurs de la République.

 

Cela, en déjouant les manipulations les plus obstinées, en résistant aux plus invraisemblables pressions, malgré une succession de véritables attentats contre l’intelligence, contre la dignité, contre la vérité ; malgré, aussi, il faut bien le dire, quelques vilenies commises au sein même de la Cour, car il est vrai que la magistrature, à l’instar de la presse et de la société, était elle-même divisée.

Il n’est pas utile d’insister ici sur la pusillanimité du premier président Mazeau, homme bicéphale, magistrat et sénateur, le magistrat suggérant la loi de dessaisissement que le sénateur a ensuite votée, ni de s’attarder sur l’exaltation du président Quesnay de Beaurepaire, un jour haut magistrat, le lendemain plumitif antidreyfusard enragé.
L’honneur et le mérite des magistrats qui ont tenu à rester dans le champ clos que borne la loi n’en est que plus remarquable. Je pense en particulier au juge Bertulus, aux conseillers Bard et Chambareaud, au président Loew, au premier président Ballot-Beaupré et aux deux procureurs généraux, Jean-Pierre Manau et Manuel Baudouin.

Dans ce tumulte, la Cour a finalement, le 12 juillet 1906, par un arrêt fondateur, rappelé et réinvesti les principes du procès équitable, tels que le caractère sacré de la présomption d’innocence, le rôle primordial de la séparation de la poursuite et du jugement, la nécessité d’une défense libre et éclairée, l’exigence fondamentale du respect du contradictoire et du débat public, le recours à des experts compétents et sans préjugés.

Ce faisant, elle a su donner l’exemple d’une justice rigoureuse et exigeante : la justice, ce n’est pas un simulacre de procès se terminant par la communication clandestine, à l’heure du délibéré, d’un dossier secret et falsifié à des juges que l’on entend influencer.

La justice se rend au grand jour, après un loyal et minutieux travail d’investigation, par des juges qui ne craignent pas d’apposer leur nom sur leurs actes, pour les faire régulièrement apparaître en procédure.

 

Parmi les très honorables magistrats que je viens de citer, permettez-moi de distinguer la haute figure du procureur général Manuel Baudouin dont les réquisitions ont été suivies par l’arrêt aujourd’hui commémoré.

Des réquisitions qui rappellent tout l’intérêt, pour les justiciables, de l’existence d’un ministère public composé de magistrats, garants des libertés, et non de bureaucrates se croyant tenus de systématiquement accuser, comme le Commandant Carrière en a offert à Rennes la triste caricature.

Le procureur général Baudouin, s’il avait veillé à se tenir à l’écart de l’Affaire tant qu’il n’en était pas saisi, était plutôt porté à mettre en doute l’innocence de Dreyfus, tenant pour fort improbable qu’un conseil de guerre ait pu se tromper à deux reprises. Il avait, certes, lu la sténographie des débats de Rennes, qui ne démontraient en rien la culpabilité, mais le général Mercier, qui n’en était pas à une forfaiture près, n’avait-il pas déclaré que ces comptes rendus étaient d’une inexactitude flagrante ?

 

Il pouvait donc s’autoriser à penser que la preuve de la culpabilité de Dreyfus ne manquerait pas d’apparaître dans les pièces de la procédure. Ainsi, Manuel Baudouin s’était-il immergé dans le dossier Dreyfus, sans se considérer comme tenu, dans ses réquisitions orales, de conclure à la cassation, quand bien même il avait été requis par le garde des sceaux d’engager une procédure de révision. Il avait fait sien l’adage “la plume est serve, la parole est libre”.

Sa surprise n’en a été que plus vive quand il fut confronté à l’inanité de la poursuite, à la vacuité de la procédure, à l’iniquité de la condamnation. Il devint alors l’un des plus vigoureux défenseurs de l’innocence de Dreyfus, utilisant sa liberté de parole pour appuyer ses réquisitions écrites.

L’instruction des chambres réunies étant close le 28 novembre 1904, c’est le 9 mars 1905 que le réquisitoire écrit est déposé. Quatre mois et une semaine ont suffi pour dresser un document de 800 pages qui démonte point par point la procédure, met en évidence la machination et expose les principes moraux et républicains, les règles juridiques qui fondent la cassation sans renvoi.

Du réquisitoire de 800 pages écrit est tiré celui de 542 pages, que prononce Manuel Baudouin tout au long de la dernière semaine de juin 1906.

La péroraison de ce réquisitoire est bien connue, mais je ne peux m’empêcher, à un siècle de distance, de la prononcer en cette Grand’chambre, là même où se trouvaient les magistrats des chambres réunies à qui elle était destinée.

Après des vicissitudes sans nombre [...] l’heure du triomphe a sonné et la vérité se dresse invaincue dans son adorable beauté. Il faut en finir ! Le souci de la paix publique l’ordonne, la raison le commande, la justice l’exige, la loi le permet et l’impose ! [...]. Dédaigneux des clameurs du dehors, parvenus au dernier degré de la hiérarchie et dégagés de toute préoccupation personnelle, de toute subordination, statuant dans la pleine indépendance de la conscience et de la raison, et sans autre souci que de proclamer le juste et le vrai, vous êtes la Cour suprême et c’est à vous que le législateur a depuis plus d’un siècle confié l’admirable mission d’assurer le respect de ses prescriptions, d’y ramener ceux qui seraient tentés de s’en écarter, de dominer et de régler les tribunaux et d’imposer à tous la décision souveraine ! Jamais occasion plus solennelle ne s’est offerte à vous d’user de ces pouvoirs que la loi vous confère. [...] Et vous rendrez ainsi au pays la paix dont il a tant besoin, la confiance qui lui est nécessaire, en même temps que vous assurerez par une décision à jamais mémorable et qui sera votre gloire, le triomphe définitif de la Justice et de la Vérité”.

Ainsi parlait un procureur général qui n’écoutait que sa conscience et ne se pliait qu’aux prescriptions de la loi. Que pourrait-on ajouter à ces paroles de sagesse et de justice ?

Je vous remercie