Cinquième restitution publique : "Incertitude et causalité"

Cycle Risques, assurances, responsabilités 2005

2004-2005 : Le traitement juridique et judiciaire de l’incertitude

Groupe de travail sur “Incertitude et causalité”

Le droit comparé révèle l’existence d’approches très différentes de la causalité, qui sont liées au demeurant à des conceptions très variées de la fonction même de la responsabilité civile. Celles-ci posent à leur tour des questions très nouvelles : est-il concevable, par exemple, de faire place à l’idée de random justice, qui tend à répondre au problème de l’incertitude en matière de causalité par le recours délibéré à l’aléa, sous forme par exemple d’un tirage au sort ? L’objectif de ce groupe de travail est de réfléchir au sens et à la portée de ces différences profondément ancrées dans des divergences culturelles et philosophiques, qui deviennent de plus en plus aiguës lorsqu’on passe du plan des rapports purement interindividuels vers celui du collectif : dommages de masse, risques sériels, protection de l’environnement, risque de développement, principe de précaution, etc. Afin de formuler quelques propositions concrètes en vue du traitement de l’incertitude en ces domaines, le groupe entend faire appel à l’éclairage apporté par d’autres disciplines, y compris à celle de l’analyse économique.

Composition du groupe :

Louis Bore, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation

Yves Breillat, Conseiller à la Cour de cassation

Claude Delpoux, FFSA

Christian Gollier, Professeur d’économie, directeur adjoint CNRS

Florence G’Sell-Macrez, ATER, Université Paris I

Anne Guegan-Lecuyer, ATER, Université de Cergy-Pontoise

Grégory Maître, Maître de conférences, IEP Paris

Horatia Muir-Watt, Professeur, Université Paris I (Responsable du groupe)

Christian Schmidt, Professeur, Université Paris-Dauphine

Isabelle Veillard, collaboratrice scientifique, Institut suisse de droit comparé

Programme