Intervention de Me Soulez-Larivière

La diversité des méthodes de jugement

Daniel SOULEZ-LARIVIERE

Avocat au Barreau de Paris

29 novembre 2004

Document également disponible au format pdf

 

Il y a une vingtaine d’années, j’ai écrit un livre1 sur les juges et à cette occasion là, j’eus le plaisir de rencontrer Monsieur le Procureur Général Jean Louis Nadal et Monsieur le Premier Président Guy Canivet ainsi qu’une centaine d’autres magistrats. Qu’ils ne m’en veuillent pas, mais les propos les plus intéressants sur notre sujet qui m’ont été dits à ce moment-là sont ceux venus d’un stagiaire dans un Tribunal, un auditeur de justice. Alors que je lui demandais « mais qu’est-ce qui vous frappe le plus entre la méthode et la manière de juger de vos futurs collègues » ce jeune homme, que j’ai perdu de vue, je le regrette, m’a dit « ce qui me frappe c’est que tous mes futurs collègues essaient de trouver la vérité, essaient de juger en équité mais comme ils n’ont pas les moyens de connaître la vérité, très souvent ils se trompent ».

Cette première anecdote m’a fait beaucoup réfléchir sur la sagesse de ce garçon et ensuite elle s’est doublée d’autres réflexions et rencontres et propos notamment d’un magistrat qui était très féru de la fameuse harangue de Baudot2 . Il me disait : moi généralement quand je juge, ma méthode, c’est que j’essaie de trouver quel est le faible, quel est le fort, quel est le riche quel est le pauvre. Or j’ai dans une affaire décidé ceci, et puis je me suis trompé de riche. Celui que j’avais pris pour tel m’a écrit une lettre en m’envoyant ses revenus et m’a indiqué « le pauvre c’est moi » !

Ça donnait en quelque sorte une consistance à ce premier propos de ce jeune homme.

Et puis voici une troisième anecdote qui paraît très différente et très lointaine et qui ne l’est pas tant que ça. Lorsque le joueur de football américain Simpson a été acquitté par une juridiction américaine, on demandait à Collin Powell qui était à ce moment-là candidat éphémère à la présidence des Etats-Unis (alors ce jugement avait fait un grand scandale ou en tout cas avait créé une grande surprise en France) on lui demandait pourquoi lorsque le jury avait acquitté Simpson, il a dit simplement que « c’est parce que les preuves que l’on a réunies contre lui n’étaient pas suffisantes aux yeux du jury ». En réalité le principal accusateur de Simpson était le policier qui avait fait l’enquête et rassemblé les preuves notamment avec l’ADN – or ce policier qui prétendait ne pas être raciste l’était. La défense réussit à le confondre en produisant l’enregistrement d’une conversation où il tenait des propos racistes grossiers. Il avait donc menti : on ne pouvait donc lui accorder crédit pour toute son enquête.

Ces trois anecdotes mêlées me font directement arriver au sujet tel qu’il a été circonscrit par Denys de Béchillon tout à l’heure. Il a employé le mot de « fiction » pour qualifier le droit ou en tout cas pour le système que les juges emploient pour juger. Moi je pense que le mot fiction est un peu péjoratif et je le remplacerais volontiers par l’idée que la justice est un système de représentation, c’est-à-dire un système symbolique comme un autre et que tout le problème est de savoir comment le juge va se débrouiller entre ses impératifs sociaux, son désir et puis ce système symbolique.

Encore une anecdote qui m’a beaucoup frappé et structuré la réflexion à ce sujet. J’ai appris, (il y a prescription donc je pense que je peux en faire état), qu’un jour à la Cour de justice européenne de Luxembourg, dans un délibéré, un magistrat s’était adressé à un autre qui n’était pas anglo-saxon lui-même en parlant en anglais. Le président l’a repris, (bien que n’étant pas français), l’a repris en français en lui disant « s’il vous plait mes chers collègues, ne parlez pas en anglais car si vous commencez à parler en anglais, votre jugement ne sera pas le même. Car la Cour délibère en français, merci ».

Donc ce n’était pas un rappel à l’ordre simplement caporaliste mais c’était une réflexion de fond très intéressante qui montre bien que l’acte de juger est dépendant des éléments principaux de ce système de représentation dont fait évidemment parti le langage. Dans les lycées, quand j’explique ce que c’est que la justice, de temps en temps un jeune homme qui a tout compris se lève et me dit « mais c’est du théâtre ». Je réponds commençons par là, si vous voulez, mais effectivement comme le théâtre, la justice est une représentation.

Et alors le droit qu’est ce que c’est ? Pardon de toujours transporter avec moi la culture de ma génération, mais je suis toujours passionné par le travail de Jacques Lacan et notamment par le fait que, à un moment, il a essayé sans y réussir vraiment de créer ce qu’il appelle la théorie des « mathèmes » c’est-à-dire une constitution de système, je ne dirais pas mathématique mais qui essayait de rassembler une sorte de corpus théorique transmissible permettant d’apprécier les situations psychiques.

Je pense que le droit est bien plus simple. Cette théorie lacanienne a eu des avatars mais elle était une tentative très émouvante de rationaliser quelque chose plus difficile encore à rationaliser : « la psyché ». Je me dis, le droit, en fait, a quelque chose à voir avec ça. C’est une espèce de nébuleuse qui se constitue progressivement et qui est ce système que le juge va employer, un système symbolique, dans lequel se transportent un certain nombre de membres épars ou regroupés ou reconstitués des explications humaines, des situations, et les moyens de les traiter. Et le juge, avec ça dans les bras, essaie d’en faire quelque chose avec la réalité d’un côté, sa fonction sociale et son désir de l’autre.

Il est évident qu’à partir du moment où l’on accepte que l’acte de juger est un acte qui se situe dans un système de représentation, la procédure est très importante pour la détermination du résultat. Car le fait d’être jugé par exemple par jury ou le fait d’être jugé par un juge, sans jury, ne donne pas le même résultat. Autant j’ai pu constater que les juges que l’on mettait en face d’un dossier dans des conditions comparables jugeaient de manière comparable, que ce soit à Hong-Kong ou aux Etats-Unis ou en France, autant lorsqu’on a à faire à un jury, la représentation change de genre et le public est différent. Et il est aussi clair que notre système pénal inquisitoire avec ses vertus et ses défauts structure l’acte de juger. Ce qui est important et rarement évoqué est la façon dont le système judiciaire est reçu. Car on ne peut pas penser qu’on va rendre exactement la même justice si l’on est un juge arbitre ou si l’on est un juge acteur. Les réactions ne sont pas les mêmes et les résultats ne sont pas les mêmes, même si parfois dans un cas la justice est plus sévère que dans l’autre, je parle de la justice accusatoire. Donc il est clair qu’à partir du moment où on accepte cette notion de représentation, la procédure a ce grand rôle.

Alors le désir du juge là-dedans :

Le désir du juge, je dirais qu’on peut le concevoir comme étant parfois un désir fou. Un désir fou, ça arrive, c’est possible. Un de mes amis psychanalyste, Jean-Pierre Winter, disait que tous les professeurs de droit étaient menacés par le danger du désir fou c’est-à-dire de la logique implacable d’un système symbolique qu’on crée et auquel on se raccroche et qui part sur des bases qui ne sont pas celles de la réalité mais qui sont celles du désir. Ce psychanalyste célèbre disait, que par exemple, certains juristes sont un peu comme des êtres humains qui transportent avec eux des théories sexuelles infantiles. Les enfants se font par les oreilles ou dans les choux ou sont apportés par les cigognes. Ils vous tiennent un discours absolument magnifique qui se raccroche tout d’un coup au bloc d’un système symbolique juridique alors qu’évidemment la base n’est pas là. Tout juriste est menacé par ce travers. Les avocats le sont autant que les autres. Mais comme ils ont un résultat et qu’ils en sont comptables, ils sont aussi très souvent accrochés plus à la réalité que d’autres qui ne sont pas intéressés vraiment par le résultat. Et souvent nous voyons arriver dans nos professions d’autres professionnels qui n’ont pas cette habitude de raccordement du système à la réalité et qui pensent que tout est possible alors que nous savons que ce n’est pas le cas.

Si l’on se cantonne à ce qui est le plus banal, comme par exemple le désir des juges à l’égard des questions de mœurs comme le rappelait tout à l’heure D. Béchillon, est-ce que les juges de la Cour Suprême qui vont être choisis par le Président Bush, s’ils sont tous contre l’avortement, vont effectivement prendre des décisions abolissant ce droit des femmes ? Je ne le pense pas en vertu de ce que je viens d’énoncer. Car la réalité c’est aussi la fonction sociale du juge chargé d’établir et de maintenir la paix civile, et par conséquent de prendre les décisions qui sont acceptables, supportées et qui ne sont pas destinées à créer la guerre civile. C’est l’envers complètement de son rôle.

Alors ? Existe-t-il (c’est le 4ème point) une liberté pour les juges ? Oui il y a une liberté pour le juge mais alors elle se raccorde étroitement à la réalité, à ce problème de régulation sociale. Le juge est là aussi pour brûler de temps en temps des vaisseaux.

Parce que si personne ne les brûle, les vaisseaux vont pourrir. Et à cet égard, certaines décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail notamment récentes sur la faute inexcusable, semblent être rattachables à ce type de comportement qui a fortement à voir avec la régulation sociale dans le rôle du juge.

Alors vous me direz on passe d’un sujet à l’autre. Voici tout d’un coup que dans mon propos le juge a un rôle de régulation sociale. Mais qu’est ce qu’a à voir avec ça la méthode et la manière de juger ? Ça a beaucoup à voir. Parce que justement la méthode et la manière de juger, comme le disait Antoine Garapon s’est aussi une manière de savoir comment la justice va être reçue. Et s’il persiste trop de divorces entre la pacification à laquelle le juge est tenu et les méthodes qu’il doit employer et qui l’entravent, eh bien ça pose un problème qui peut devenir de plus en plus prégnant. Par exemple la justice pénale peut-elle être juste ? Par rapport à quel critère ? Parce qu’elle fait ou parce qu’elle donne à voir ? Ces méthodes et ces manières de juger, c’est-à-dire la procédure pénale, finissent pas devenir un enjeu intrinsèque indépendamment de la qualité du juge et celle de la justice rendue.

Alors je terminerai par cet autre propos que j’ai encore entendu récemment, d’un avocat qui parlait d’un juge au pénal en disant de lui : « c’est un civiliste ».

Que voulait-il dire par là ?

Il voulait dire par là que précisément ce juge « civiliste » était près du système symbolique qu’il était chargé d’appliquer et qu’il le faisait avec peut-être plus d’inconscience que le juge pénal ordinaire mais en tout cas avec le sentiment que c’était mieux de faire comme ça plutôt que de rechercher, comme le disait ce jeune homme, auditeur de justice, une vérité qu’on ne peut pas trouver. Le « civiliste » par rapport au « pénaliste », c’est donc quelqu’un qui accorde plus de place à la forme, accorde plus de place à la représentation alors que dans l’esprit des professionnels, le juge pénal c’est celui qui ne s’intéresse pas à l’apparence et qui va au fond des choses, qui va trouver cette vérité cachée comme un trésor au fond du jardin et que tous les autres l’empêchent de trouver, notamment les avocats.

Donc ce sujet, pardon de l’avoir abordé à ma manière, c’est-à-dire peut-être transversale. Si l’on accepte ces prémisses qui sont purement introductives au débat qui peut avoir lieu, on voit mieux l’importance de la procédure que ce soit de la procédure civile, que ce soit de la procédure pénale et tout autant que celui de la formation des juges.

 

 


1 Les juges dans la balance / Ramsay 1986 – Le Seuil 1990
2 Oswald Baudot Substitut à Marseille – Septembre 1974 « … Soyez partiaux. Pour maintenir la balance entre le fort et le faible, le riche et le pauvre, qui ne pèsent pas d’un même poids, il faut que vous la fassiez pencher plus fort d’un côté… »