Octobre 1920

L’audience s’est tenue le 16 octobre.

 

 


 

Discours prononcés :

 

 

Discours de monsieur Paul Matter,

avocat général à la Cour de cassation

 

 

Monsieur le premier président,

Messieurs,

 

Dans une des plus nobles pages des lettres françaises, Ernest Renan a conté, d’après une antique légende, que, du rivage de Bretagne, on entend à certains jours solennels, monter de l’abîme le son des cloches d’Ys, modulant les hymnes au creux des vagues. De même, au soir de sa vie, le délicat penseur s’arrêtait parfois pour prêter l’oreille à de tremblantes vibrations qui lui apportaient, comme d’un autre monde, les souvenirs d’un long passé.

 

Ainsi vous convient-il, messieurs, en ce jour solennel de votre rentrée, d’entendre une dernière fois sonner, en l’honneur des magistrats qui furent des vôtres, les hymnes du souvenir et de la reconnaissance.

 

Dans l’année judiciaire qui vient de s’écouler, la Cour de cassation a perdu deux conseillers en exercice, messieurs Curet et Malepeyre .

 

Monsieur Albin Curet

 

Né à Aix-en-Provence, le 13 avril 1850, mort à Tarascon, le 8 novembre 1919, monsieur Albin Curet a parcouru presque toute sa carrière judiciaire dans le ressort de la Cour d’appel d’Aix, réalisant ainsi de près le vœu d’un doux poète : « Naître, vivre et mourir dans la même maison ».

 

Il était un vrai représentant de cette bourgeoisie provençale, avisée, déliée, pénétrante, se plaisant aux discussions du prétoire, riche en bons jurisconsultes. Dès sa jeunesse, il avait pris la vie au sérieux, jusqu’à sa fin. Après de brillantes études au lycée d’Aix, sans hésitation, poussé par sa vocation, il entra à la faculté de droit ; dès sa première année, il y réussit ; sur son livret d’étudiant, les boules blanches s’accumulent ; en cinq années, il est cinq fois lauréat de la faculté, il n’est concours auquel il n’ait pris part, et toujours avec succès ; en 1875, il soutient sa thèse de doctorat. Depuis deux années déjà, il était inscrit au barreau d’Aix, et, dans cette Compagnie, l’une des plus brillantes de France, il se signale par sa précoce sagesse, son laborieux mérite, son savoir étendu.

 

A cette époque, la France, profondément agitée, luttait en elle-même pour fixer ses destins : tout citoyen devait choisir entre les pensées, les aspirations, les espérances de la veille et celles de l’avenir, ; ici encore, monsieur Curet n’hésita point ; par tradition de sa famille, par disposition de son esprit, par conviction profonde, il était républicain, et, lorsque l’aventure du 16 mai contraignit les défenseurs de la République à se grouper et à s’unir, monsieur Curet fit partie de la Commission de jurisconsultes constituée à Aix pour la défense des droits électoraux. Au jour du succès, il s’effaça, avec cette modestie qui demeura un des traits de son caractère.

 

Le choix d’une carrière s’imposait au jeune homme ; les luttes de la barre effarouchaient sa réserve allant parfois jusqu’à la timidité ; il pensa au professorat des facultés de droit mais n’y persista point, attiré par la magistrature comme répondant le mieux à son caractère conciliant et ferme, à ses goûts studieux, à son amour de l’indépendance.

 

Il ne voulut, pour y entrer, d’autres recommandations que celles de son bâtonnier et du doyen de la faculté de droit ; d’ailleurs, le premier président et le procureur général avaient déjà remarqué la puissance de travail et la dignité de caractère du jeune avocat : le 8 mai 1879, il était nommé juge à Saint-Jean-de-Maurienne, deux ans après à Bonneville, presque immédiatement après à Grasse, dans son ressort, enfin le 28 juin 1881 à Aix, sa ville natale : cette dernière nomination fut à coup sûr, celle qui le réjouit le plus.

 

Partout où il passait, monsieur Curet laissait la même impression de sagesse, de prudence et de pondération ; par goût personnel, il continuait ses études juridiques, approfondissait quelques questions de législation civile ou de droit administratif, et publiait divers articles, présages d’ouvrages plus considérables.

 

La présidence du tribunal de Tarascon étant devenue vacante, exigeant la présence d’un magistrat d’une indiscutable autorité, le nom de monsieur Curet vint naturellement à la pensée des chefs de la Cour ; il passa quatre années dans l’aimable ville, et son influence y fut profonde ; il y trouva, par surplus, le bonheur de son foyer. La Cour d’Aix réclama, en 1887, la force de sa science juridique. Avec les appels de trois grands tribunaux, les démêlés commerciaux de notre premier port, les affaires du Levant, cette haute juridiction tranche chaque jour les litiges les plus importants et les plus délicats ; qu’il s’agit de droit civil, commercial, international, monsieur Curet étudiait tout, résolvait tout avec une ardeur réf1échie où il mettait cette noble passion : l’amour du métier. « Il possède toutes les qualités requises, écrivait son procureur général, monsieur Naquet. Sa connaissance approfondie du droit et son expérience des affaires, déjà longue, lui assurent une incontestable autorité professionnelle ». Aussi, son premier président, - c’était votre vénéré collègue, monsieur Michel-Jaffard, - ne s’en sépara-t-il qu’avec un vif regret lorsque, le 8 novembre 1892, monsieur Curet fut envoyé à la présidence du tribunal de Toulon : il y resta près de huit années, et le 27 mars 1900 fut nommé président du tribunal civil de Marseille.

 

Dans ces deux grands postes, monsieur Curet donna toute la mesure de sa valeur. La présidence de Toulon est lourde car les procès au rôle du tribunal sont nombreux et difficiles ; celle de Marseille est écrasante, avec ses quatres chambres, ses référés quotidiens, ses affaires de cabinet exigeant autant de tact que de fermeté. Monsieur Curet suffit à tout, par sa méthode, sa droiture, son incessant labeur ; il partageait son existence entre le tribunal et son foyer, vivant retiré, laborieux, heureux. Son autorité grandissait sans cesse et s’étendait hors du cercle judiciaire : une crise éclata-t-elle, entraînant la démission du maire et la dissolution du Conseil rnunicipal ? Monsieur Curet préside la délégation qui administre Marseille jusqu’au renouvellement du Conseil et à l’élection du maire. Une grève surgit-elle parmi les déchargeurs et charretiers du port, menaçant la vie de la cité et le ravitaillement de la région ? Monsieur Curet est choisi comme arbitre par les ouvriers et les patrons ; il entend les uns et les autres, pèse, décide, et sa sentence se trouve si équitable que, raconte un témoin éclairé, « la grève prend fin à la satisfaction de tous ; les patrons le remercient en corps, les ouvriers lui apportent des gerbes de fleurs ». A la bataille succédait une idylle.

 

De tels services, qui lui avaient mérité la croix de la Légion d’honneur, amenaient naturellement monsieur Curet à une première présidence, et, le 13 octobre 1906, il était nommé à la Cour de Chambéry ; il passa près de six années dans l’ancien palais des ducs de Savoie, toujours le même, simple, laborieux, impartial. Enfin, le 16 juillet 1912, « comme couronnement de sa carrière », il était nommé à la Cour de cassation.

 

Pendant plus de sept ans, il a siégé à votre chambre des requêtes, et vous avez hautement apprécié son commerce aimable et sûr, la droiture de son caractère, ses hautes qualités de juriste consciencieux ; ses rapports, longuement étudiés, clairement rédigés, offraient aux plus scrupuleux des solutions incontestables ; toutes matières de droit civil lui étaient accessibles, car sur toutes il avait réfléchi, et sa compétence provenait d’une science sans cesse renouvelée.

 

De beaux volumes étaient sortis de ces méditations : en 1887, un Code du divorce et de la séparation de corps, dont la seconde édition a paru en 1893 ; en 1907, un important ouvrage en deux volumes sur la Juridiction des référés, fruit des longues expériences faites à Toulon et à Marseille ; surtout monsieur Curet avait étudié les graves et difficiles relations de l’Etat moderne et des associations religieuses ; dès 1882, il avait publié un ouvrage sur les Congrégations religieuses non autorisées devant la loi et les tribunaux, et les lois de 1901, 1904 et 1905 lui donnaient l’occasion d’écrire ces trois volumes si souvent invoqués à votre barre, sur la Liquidation des biens des congrégations et sur les Communes et les lois de séparation, qui constituent le meilleur commentaire des lois de laïcisation.

 

Une telle existence, un tel labeur avaient épuisé ses forces ; il pensait au repos, lorsque la mort vint le surprendre ; entouré des siens, dans cette famille qui avait été, avec sa carrière, la grande joie de son existence, il disparut doucement, discrètement, comme il avait vécu.

 

Monsieur François Malepeyre

 

Monsieur le conseiller François Malepeyre a été un grand magistrat ; il en avait toutes les qualités : l’étendue des connaissances juridiques, qui permet de rapprocher les diverses branches du droit pour les mieux comprendre ; la connaissance des affaires, qui vient d’une longue pratique ; la finesse et la sagacité, dons naturels aiguisés par l’expérience ; l’impartialité, faite tout ensemble de prudence, de justice et de fermeté ; la conscience qui domine tout.

 

Parisien de Paris, né dans la capitale, le 2 octobre 1854, il était fils d’un homme de lettres qui connut la notoriété ; de l’éducation paternelle, il conserva le goût des beaux livres, une rare élégance d’esprit, un style impeccable. Après de fortes études juridiques, il voulut connaître le détail de la procédure, entra dans une étude d’avoué, pratiqua avec minutie l’art savant de l’assignation et des conclusions clairement rédigées. Secrétaire d’un des hommes d’Etat les plus avisés de la République, monsieur Lockroy, il acquit près de lui la connaissance des hommes et de la vie publique. Mais ni la littérature, ni la procédure, ni la politique ne le tentèrent : il était attiré par la magistrature comme dans sa demeure naturelle. Après un stage en qualité d’attaché au cabinet du garde des Sceaux, il était nommé, le 22 juin 1883, substitut à Lorient. Il n’y resta que deux années et le 16 juin 1885, était désigné comme juge d’instruction à Châlons-sur-Marne.

 

Il y demeura plus de sept années, longue période qui fut décisive dans sa formation intellectuelle. Noté par ses chefs comme un magistrat d’une valeur exceptionnelle, intelligent, laborieux, expérimenté, il avait repris au tréfonds ses études juridiques, prenant des notes détaillées sur toutes les quetions de droit dont il était saisi, rédigeant de substantielles brochures, collaborateur d’importants recueils de législation ; on dirait que, pressentant l’avenir de sa carrière, il préparait le bagage nécessaire pour la parcourir plus utilement.

 

Nommé à l’ancienneté, président au tribunal de Bar-sur-Aube, le 19 septembre 1892, de Dreux, le 16 juin 1894, il arrivait en même qualité à Melun le 9 mars 1896. Heureux qui put à cette époque travailler sous sa direction : le matin, dans le calme de la chambre du conseil, il rédige ses jugements, suit les évolutions de la jurisprudence, élucide quelque difficulté du droit ; de jeunes magistrats l’interrompent dans son travail, désireux de profiter de son expérience et de son savoir ; vrai chef de clinique, il les accueille de sa grâce souriante, éclairant comme un jet de lumière les difficultés qu’ils lui soumettent. L’après-midi, il tient ses audiences, grave, attentif, d’une impartialité pleine d’autorité. Et le soir, il prolonge avec plaisir ses devoirs de chef de la famille judiciaire, en recevant ses collègues, charmés de trouver, sous une gracieuse influence féminine, un salon de bonne compagnie, à la conversation intelligente et fine.

 

La haute valeur de monsieur Malepeyre l’amenait naturellement au Tribunal de la Seine ; il y était nommé le 1er août 1899 et prenait un cabinet d’instruction le 7 janvier 1900 ; ses qualités de sagacité et de tact y étaient vite remarquées, déjà le chef du Parquet lui confiait les procédures les plus délicates ; mais bientôt le garde des Sceaux désirait assurer une pareille force à sa Chancellerie ; le 4 octobre 1900, monsieur Malepeyre prenait le double et lourd fardeau du cabinet et du personnel, et, le 31 juillet 1901, la direction des Affaires criminelles et des grâces. Ce qu’il fut dans cette dernière fonction, il suffit pour le dire de rappeler l’importance des affaires en cours et le nombre des lois criminelles votées sur l’initiative de la Chancellerie ; l’influence d’un directeur dépassait les murs du ministère, elle s’affirmait au Parlement, elle devenait même internationale lorsqu’en 1903, à l’importante conférence pour la répression de la traite des Blanches, il faisait preuve, dans les délicates questions de droit pénal international, d’une incontestable maîtrise.

 

Dès lors, son rang était marqué à la Cour de cassation et il y était nommé le 9 octobre 1903 ; il siégeait quatre années à la chambre criminelle, treize à la chambre des requêtes, également à sa place dans l’une et l’autre, car il entendait le droit pénal comme le droit civil, avec une égale supériorité. Chargé spécialement des affaires d’enregistrement, il était par là même amené à étudier toutes les branches de la législation civile, car les procès de la Régie jouent sur des questions de droit successoral autant que de législation immobilière, de régime matrimonial autant que de loi fiscale : cette diversité même le passionnait. Dans un rapport où monsieur le procureur général Baudoin demandait pour lui et obtenait la rosette d’officier de la Légion d’honneur, il écrivait : « D’esprit vif et pénétrant, d’intelligence fine et très éveillée, parlant bien, écrivant avec élégance, sachant beaucoup et très laborieux, monsieur le conseiller Malepeyre ne recule devant aucun travail, devant aucune recherche. Ses rapports, fort étudiés, écrits d’une plume nette et précise, élucident les questions les plus ardues ».

 

Devenu doyen de la chambre des requêtes, ainsi appelé, conformément à vos traditions, à opiner le premier, il voyait par là s’accroître son rôle et son autorité ; il profitait d’une courte suspension pour vérifier d’une main rapide et exercée un arrêt, une doctrine, puis de sa voix nette et bien timbrée, il exposait les raisons péremptoires avec tant de précision et de sûreté, qu’il emportait la décision.

 

Sans cesse, on recourait à sa compétence pour faire partie d’un comité juridique, pour prendre part aux travaux de la commission chargée de dresser le tableau d’avancement, pour présider, de 1908 à 1910, le jury d’examen pour l’entrée dans la magistrature : quatre fournées de juges et de substituts conservent le souvenir de sa bienveillance et de son impartialité.

 

Son esprit méthodique suffisait à tout et encore monsieur Malepeyre trouvait-il du temps pour ses travaux personnels : ses ouvrages sont nombreux et touchent à toutes matières du doit ; tantôt, ils abordaient la législation pénale avec le Traité des contraventions de petite voirie et de simple police, en collaboration avec monsieur Mesnard (1891), l’introduction à la Police sanitaire des animaux de messieurs Romanet et Pasquier (1904) et le magistral Code d’instruction criminelle, en collaboration avec monsieur Jean Sirey, véritable monument de doctrine et de jurisprudence ; tantôt, ils traitaient de notre organisation judiciaire, avec ce beau volume sur la Magistrature en France, développant une savante théorie du pouvoir judiciaire dans notre état démocratique, ou sur des points plus spéciaux, tesl que que le Pouvoir disciplinaire des tribunaux sur les fautes commises ou découvertes à l’audience (1897), et la Destitution des officiers ministériels (1898) tantôt, abordant la législation fiscale, monsieur Malepeyre étudiait la Réforme des frais de justice (1892) ou la Réforme de certains droits d’enregistrement (1893), prélude des rapports à votre chambre des requêtes ; parfois, enfin, s’intéressant à des problèmes du jour, il examinait avec monsieur le conseiller Beaufils, la situation de la Bicyclette devant la loi (1898) ou la condition de nos frères inférieurs, en préfaçant l’ouvrage de monsieur Christophe, Pour nos chiens (1911). Partout son esprit ingénieux multipliait les aperçus nouveaux et dans les changements de la législation recherchait les principes supérieurs et immuables. Collaborateur du Recueil de jurisprudence Dalloz, monsieur Malepeyre y donnait des notes précises, documentées, éclairant d’un jour définitif des questions jusqu’alors obscures.

 

Sa vie était toute consacrée au labeur ; des deuils cruels l’avaient assombrie, surtout la mort d’un fils chéri, brutalement arraché à l’heure des grandes espérances. Il avait cherché un soulagement dans le travail et trouvé la consolation dans le mariage de ses filles, la venue de ses petits-enfants, joie de son foyer.

 

Il semblait que l’âge n’avait point de prise sur sa maturité. Tout en lui était élégance : la taille droite, la marche alerte, le front haut dressé, le regard vif, un sourire d’un charme exquis. Son caractère était aimable et sûr, sa conversation brillante et solide, il n’était pas homme de meilleur conseil. Ne deviez-vous pas compter pendant de longues années encore sur son labeur, son expérience et son autorité ?

 

Brusquement vous l’avez perdu ; une opération parut nécessaire, pratiquée féquemment, sans danger, croyait-on ; de sa démarche ferme, il partit pour la clinique ; son pas n’eut pas été moins sûr, ni son âme moins haute, s’il avait su qu’il partait pour la mort ; l’opération réussit, on crut le malade en voie de guérison ; mais dix jours après, un accident se produisit, foudroyant, inxorable : le 19 novembre, votre grand collègue est entré dans l’éternel repos.

 

La mort d’un tel homme, en pleine force, en pleine action, - quelle perte pour sa famillle, pour votre Compagnie, pour le pays.

 

Messieurs les avocats,

 

Votre barreau a été frappé de pertes nombreuses : aux retraites volontaires se sont ajoutés des départs prématurés et déchirants, et vos cœurs saignent encore de la mort de vos jeunes héros, tombés pour la patrie.

 

Douleur cruelle, à laquelle s’associe la Cour, de même que souffrent en commun les membres d’une seule famille.

 

Magistrats ou avocats vieillis dans le culte du Droit, jeunes maîtres lui faisant le sacrifice de leur existence, tous avaient vécu pour la justice et ils ont fermé les yeux dans le pressentiment ou sur la réalité du plus beau spectacle de justice qu’ait jamais offert l’histoire des nations : la brutale agression repoussée, la France entourée de tous les peuples libres comme personnifiant elle-même la Liberté, l’ennemi refoulé, la Victoire forcée, et la Paix du droit réparant à Versailles même, l’iniquité de 1871, ressoudant les deux parties de la Lorraine pour n’en faire qu’une seule chair, et l’Alsace, - l’Alsace de Loew, d’Aubry, de Poupardin, des deux Rau -, rendue à sa patrie, comme un enfant qui bondit dans les bras de sa mère retrouvée : jamais la Justice immanente, loi du monde, n’a rendu plus juste et plus splendide arrêt.