Réunion 2020 des premiers présidents de cour d’appel

lundi 5 octobre 2020

Le lundi 5 octobre 2020, les premiers présidents de cour d’appel ont été réunis au palais de justice de l’Ile de la Cité par la première présidente de la Cour de cassation, Madame Chantal Arens. Cette nouvelle rencontre s’inscrit dans une dynamique toujours plus forte de dialogue des juges.


La première présidente de la Cour de cassation et les premiers présidents de cour d’appel ont identifié de nouveaux vecteurs de développement des échanges qu’entretiennent leurs juridictions, animés par un esprit d’enrichissement réciproque.

Un réseau opérationnel sera déployé grâce à la désignation, pour chaque cour d’appel, d’un référent de la Cour de cassation.


La Cour entend faire montre de toujours plus de réactivité dans le signalement des évolutions de sa jurisprudence. Elle programme également de nouveaux chantiers tels que la refonte de ses intranets, la valorisation de son corpus de fiches méthodologiques et l’amélioration de l’accès aux différents outils d’aide à la décision qu’elle met à la disposition de tous les magistrats.

Dans un contexte durable de crise sanitaire qui conduit à limiter les déplacements, la Cour de cassation entend non seulement maintenir le lien, mais le renforcer, en relevant le défi des nouvelles pratiques de communication qu’appelle cette situation inédite.


Enfin cette rencontre a été l’occasion pour la première présidente de présenter les conclusions des groupes de travail, notamment s’agissant des nouvelles méthodes de travail ou le contrôle de proportionnalité ; d’évoquer le référentiel sur la réparation du préjudice corporel et de faire le point sur le développement du projet Open Data, porté par la Cour de cassation mais qui intéresse l’ensemble des juridictions.

Interview de M. Xavier Ronsin, président de la conférence nationale des premiers présidents de cour d’appel, premier président de la cour d’appel de Rennes