Université Lyon 3 : signature d’une convention de partenariat

08/03/2024

Le 4 mars 2024, dans la conduite de sa politique de conclusion de partenariats avec les universités, la Cour de cassation a signé une convention de partenariat avec l’Université Jean Moulin – Lyon 3.

Dans la lignée des recommandations de la commission de réflexion « Cour de cassation 2030 » prônant la mise en place de partenariats avec les universités, la Cour de cassation a souhaité s’associer avec l’Université Jean Moulin – Lyon 3.

Cette convention permettra l’organisation de séminaires conjoints et d’ateliers, créant une association dans laquelle magistrats, étudiants, enseignants et personnels de la Cour de cassation pourront dialoguer. Des conférences seront régulièrement organisées autour de thèmes généraux, donnant lieu à des interventions entre universitaires et magistrats et pouvant associer d’autres partenaires de la Cour de cassation.

En particulier, le bureau du droit de l’Union, des droits fondamentaux et du droit comparé du service de documentation, des études et du rapport noue un lien privilégié avec le Master de droit international privé et comparé de l’Université Jean Moulin - Lyon 3. Le bureau pourra solliciter les étudiants de ce diplôme de manière régulière afin de leur confier des recherches juridiques ou la réalisation d’études.

Le premier président et le Procureur général de la Cour de cassation, la Présidente de chambre, directrice du Service de documentation, des études et du rapport et le Doyen de la faculté de droit de l’Université Jean Moulin – Lyon 3 se sont réjouis de ce partenariat vivant, fondé sur la recherche commune de l’excellence et de l’éducation juridique, renforçant ainsi leurs engagements envers la formation des professionnels.

  • Ecoles & universités
  • Premier président
  • Procureur général

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