25/09/2023
Le 11 septembre, le premier président de la Cour de cassation, M. Christophe Soulard, est intervenu à l’occasion du stage de changement de fonction des nouveaux conseillers et présidents de chambre de cours d’appel.
Le premier président a été accueilli par M. Haffide Boulakras, directeur adjoint de l’ENM, et a pu féliciter les magistrats pour leur nomination dans l’une des trente-six cours d’appel.
Rappelant l’importance des liens qui unissent la Cour de cassation avec les juridictions du fond et notamment les cours d’appel, le premier président a mis en évidence les efforts entrepris au cours de ces dernières années pour consolider ces liens. Il a rappelé le rôle essentiel des conseillers de cour d’appel dans cette recherche d’un dialogue toujours plus fluide entre les différents magistrats qui forment notre ordre judiciaire.
Ces relations empruntent aujourd’hui des formes très diverses, qui dépassent le cadre traditionnel du pourvoi en cassation. Ont notamment été évoqués la demande d’avis, le très récent Observatoire des litiges judiciaires, ou encore le rôle des « référents Cour de cassation » au sein des cours d’appel.
Après avoir abordé le développement de la motivation enrichie dans les arrêts de la Cour de cassation, le premier président a rappelé que l’une des principales préoccupations animant tout magistrat, tant à la Cour que dans les juridictions de première d’instance et d’appel, était de rendre une justice de qualité, lisible pour tout un chacun. C’est à ce titre qu’il incombe à la Cour de veiller à la préservation d’échanges réciproques fréquents et fructueux.
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