10/07/2023
La réunion s'est tenue le 7 juillet 2023.
Monsieur le premier président Christophe Soulard, qui a d’abord salué l’engagement des magistrats pour faire face à la situation exceptionnelle vécue par de nombreux tribunaux au cours des dix derniers jours, a reçu, pour des échanges très riches, Monsieur Benjamin Deparis, président du tribunal judiciaire de Nanterre, président de la conférence des présidents de tribunaux judiciaire et les membres de son bureau, Madame Danièle Caillet-Churlet, présidente du tribunal judiciaire de Pontoise, Monsieur Jean-Bastien Risson, président du TJ de Béziers, Monsieur Bertrand Menay, président du tribunal judiciaire de Versailles et Madame Karine Gonnet, présidente du tribunal judiciaire de Fort-de-France. Monsieur Julien Simon-Delcros, président du tribunal judiciaire d’Orléans et membre du Conseil supérieur de la magistrature, a également participé à cette rencontre.
Après que l’organisation et l’activité de la conférence nationale des présidents de tribunaux judiciaires lui ont été présentées, Monsieur le premier président a engagé une discussion approfondie sur des enjeux importants et actuels du fonctionnement des juridictions de première instance.
La question de la prochaine affectation des moyens humains supplémentaires attendus a été longuement évoquée, la conférence nationale des présidents de tribunaux judiciaires ayant présenté le référentiel national d’évaluation des activités du magistrat du siège, établi l’année et actualisé en 2023.
La mise en œuvre de la signature électronique, les questions posées par la mise en open-data des décisions de première instance ou encore l’organisation de l’équipe autour du magistrat ont aussi fait l’objet d’échanges ainsi que certaines des conséquences prévisibles du projet de loi organique.
La Cour de cassation accueillera, dans la Grand’chambre début octobre, la prochaine assemblée générale de la conférence nationale des présidents de tribunaux judiciaires, au cours de laquelle Monsieur le premier président interviendra avec grand plaisir pour un temps d’échanges avec l’ensemble de ses membres.
Institution judiciaire