Rencontres de la chambre sociale 2018

Entretien avec le président de la Chambre sociale Jean-Yves Frouin

Les Rencontres de la chambre sociale avec l’Université existent depuis 2009. Quel est l’objectif poursuivi par ces Rencontres ?

Jean-Yves Frouin : Il s’agissait alors de reprendre un dialogue direct avec l’Université, plus précisément avec les professeurs d’université spécialisés en droit du travail, dialogue dont il nous semblait qu’il avait un peu disparu. Le moyen choisi était (est) d’ouvrir avec les professeurs d’université de véritables discussions interactives autour de thématiques ayant fait l’objet d’évolutions récentes de la jurisprudence sociale. En somme, l’objectif de ces Rencontres est d’exposer à l’examen critique de la doctrine notre jurisprudence par le biais d’échanges directs, raison pour laquelle les thèmes retenus étaient généralement traités en binôme, un universitaire et un membre de la chambre sociale.

La chambre sociale a choisi cette année un format différent pour les Rencontres : lequel et pourquoi ?

J.-Y. F. : D’abord, il nous a semblé que ces rencontres, notamment dans la période récente, reproduisaient de plus en plus la forme classique et traditionnelle d’un colloque et qu’il fallait renouveler le genre. Ensuite, justement parce le colloque est un genre assez codifié, il nous est apparu que la forme des Rencontres ne répondait plus à l’objectif qu’elles s’étaient fixées d’une discussion très ouverte, d’échanges et de débats très libres sur les thématiques retenues. C’est pourquoi il a été décidé d’opter cette année pour un nombre d’invités plus limité, parmi lesquels des universitaires, des avocats aux Conseils ainsi que des membres du Conseil d’État et de la DGT, la présentation courte par un membre de la chambre sociale d’une thématique ou d’une problématique à laquelle a été confrontée la chambre suivie d’une discussion libre et ouverte, le tout sans enregistrement ni publication pour permettre une plus grande fluidité des échanges.

Quels sont les thèmes qui seront abordés cette année ?

J.-Y. F. : Nous avons retenu quatre thèmes distincts ou plutôt trois, car deux d’entre eux se rejoignent, suggérés par des arrêts récemment rendus par la chambre sociale. En premier lieu, les périmètres du groupe en droit du licenciement économique : la jurisprudence à l’épreuve des ordonnances du 22 septembre 2017. En deuxième lieu, les accords collectifs et l’égalité de traitement : bilan et perspectives. En troisième lieu, les rapports entre droit civil et droit du travail (1) : l’influence du droit civil sur le droit du travail. En quatrième lieu, les rapports entre droit civil et droit du travail (2) : la résistance du droit du travail.

Qu’attendez-vous des Rencontres 2018 ?

J.-Y. F. : Ce qui était l’objectif initial des Rencontres et n’a cessé de l’être, à savoir un retour sur les jurisprudences récentes de la chambre au travers d’un examen critique et d’échanges libres et sans complaisance de nature à nourrir la réflexion des uns et des autres.