Premier déplacement de Monsieur le premier président à la CEDH

07/09/2022

Le 6 septembre 2022, Monsieur le premier président s’est rendu, pour son premier déplacement, à la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) à Strasbourg.

Par ce premier déplacement symbolique, Monsieur le premier président a marqué son attachement fort à cette institution et aux droits de l’Homme que la Convention de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales garantit.

Cette visite a permis des entretiens nourris avec les différentes professions de la Cour.  

Monsieur le premier président, accompagné de Madame la présidente Sandrine Zientara, directrice du Service de la Documentation, des Etudes et du Rapport, a pu s’entretenir avec Monsieur le président Spano, Madame la vice-présidente Siofra O’Leary, Monsieur le juge français Mattias Guyomar, et Madame la greffière Maria Tsirli. Cet échange a été l’occasion de rappeler l’historique de la CEDH, d’évoquer les grandes réformes d’organisation des deux cours, notamment concernant l’orientation et le traitement des affaires, et d’établir un premier bilan de l’impact case strategy à la CEDH, rejoignant les préoccupations de la Cour de cassation sur l’orientation des pourvois.

 

A l’issue de cet entretien, Monsieur le premier président et Madame la présidente Zientara ont pu échanger avec Monsieur le juge Mattias Guyomar et les juristes français de la CEDH qui ont plus précisément détaillé le circuit d’une requête et leur méthodologie de travail.

Les discussions se sont poursuivies à la Représentation permanente de la France au Conseil de l’Europe où la délégation a été reçue par Madame l’ambassadrice Marie Fontanel, afin d’échanger sur les grands enjeux du Conseil de l’Europe et de la coopération entre les deux cours.

Photo : Conseil de l'Europe

Enfin, au cours de l’après-midi, Madame la présidente Zientara a rencontré Madame la jurisconsulte Anna Austin. Elles ont pu partager les problématiques communes de modalités de recherches et diffusion de la jurisprudence ainsi que les différents outils à disposition des magistrats. La journée s’est conclue par une réunion avec le service de l’exécution des arrêts du Conseil de l’Europe, ce qui a permis d’aborder de manière concrète les enjeux de la diffusion de la jurisprudence européenne pour le Service de la Documentation, des Etudes et du Rapport.

Cette diversité de réunions a favorisé une appréhension des différentes fonctions de la CEDH.

Ce premier déplacement de Monsieur le premier président illustre les liens étroits qu’entretiennent la CEDH et la Cour de cassation et a permis à nouveau de constater les convergences de préoccupations des deux institutions, et de réaffirmer la volonté de poursuivre une coopération renforcée. En ce sens, les nouveaux magistrats de la Cour de cassation seront accueillis, comme traditionnellement, pour un stage de formation à la CEDH en octobre prochain.

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