19/07/2023
Le 19 juillet 2023, Madame la présidente Zientara, directrice du Service de la Documentation, des Etudes et du Rapport, représentant Monsieur le premier président, s’est rendue à la Cour suprême du Canada à Ottawa afin de s’entretenir avec Monsieur l’Honorable Juge Nicholas Kasirer et Madame la Régistraire Chantal Carbonneau.
Cette rencontre a été l’occasion d’évoquer le fonctionnement des deux cours et notamment d’aborder des questions variées telles que la diffusion de la jurisprudence, la communication, la traduction des décisions et l’équipe autour du juge. Madame la présidente Zientara a également pu s’entretenir avec Monsieur l’Honorable Juge Nicholas Kasirer des conclusions des travaux de la Commission « Cour de cassation 2030 » auxquels elle a participé.
Les échanges ont également permis de dresser un bilan de la coopération entre les deux cours, liées par une convention de jumelage datant de 1998, et réunies au sein de l’AHJUCAF, et de rappeler la volonté commune de mener des projets sur des sujets d’intérêt partagé.
En ce sens, Monsieur le premier président Christophe Soulard avait reçu à la Cour de cassation Monsieur le juge en chef Richard Wagner, président de la Cour suprême, le 5 juillet 2022. La richesse des discussions et l’identité des réflexions menées au sein des deux cours avaient convaincu les chefs de cour de la nécessité d’organiser des rencontres régulières.
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