Mission au Bénin

Cette conférence de haut niveau de trois jours réunissait les différentes cours suprêmes (judiciaire, administrative, constitutionnelle et des comptes) du Bénin, du Burkina Faso, de Côte d’Ivoire, du Sénégal, du Togo, du Congo, du Niger et du Cameroun. La conférence d’ouverture s’est tenue notamment en présence du Garde des Sceaux, ministre de la justice du Bénin. La session s’est conclue par une allocution de M. Victor Dassi Adossou, président de la Cour suprême du Bénin, également président de l’AA-HJF et de l’AHJUCAF.

Au cours de ces échanges très riches, Madame Caroline Azar a pu aborder la technique de rédaction des arrêts devant les juridictions de cassation, sujet ayant donné lieu à plusieurs vagues de réformes à la Cour. Elle a ensuite pu exposer la méthodologie de la motivation enrichie, développant par là-même les conclusions du groupe de travail de la Cour de cassation sur cette thématique.

Cette rencontre illustre l’étroite coopération qui lie la Cour de cassation et les réseaux de la francophonie, ainsi que la Cour suprême du Bénin. M. le président Adossou, président de l’AHJUCAF a ainsi, animé le dernier Bureau de l’AHJUCAF à la Cour de cassation en novembre 2022 au cours duquel il avait pu s’entretenir avec M. le premier président Christophe Soulard. En outre, des échanges et stages de magistrats ont lieu chaque année à la Cour de cassation.