Visite d’études de magistrats de la Cour suprême du Bénin

Cette visite s’inscrit dans le cadre de la convention bilatérale active existante depuis 2003 entre la Cour de cassation et la Cour suprême du Bénin. Très attachée au dialogue entre les juges, notamment francophones, la Cour de cassation était très heureuse de pouvoir accueillir M. le conseiller et secrétaire général André Vignon Sagbo, M. le conseiller Georges Toumatou, M. l’avocat général Hubert A. Dadjo dans le cadre de cette visite d’étude, afin de présenter son fonctionnement et ses méthodes de travail. 

M. le conseiller et secrétaire général André Vignon Sagbo, M. le conseiller Georges Toumatou, M. l’avocat général Hubert A. Dadjo ont ainsi pu s’entretenir avec Mme la conseillère Sylvaine Poillot-Peruzzetto sur le rôle et le fonctionnement interne de la Cour. M. le conseiller référendaire Eloi Buat-Menard a également pu exposer les modalités de la procédure d’avis devant la Cour. Enfin, M. le conseiller doyen honoraire Patrick Matet a pu introduire les réformes récentes menées par la Cour en matière de rédaction des arrêts.

M. Christophe Petitprez, avocat général, a complété ce portrait de la Cour en présentant à ces hauts magistrats le parquet général.

Ils ont également pu échanger avec Mme la présidente Sandrine Zientara, directrice du Service de la Documentation, des Etudes et du Rapport, Mme Céline Marilly, conseillère référendaire, et M. Edouard Rottier, conseiller référendaire sur le fonctionnement du service ainsi que sur les enjeux de l’open data des décisions de justice. Par la suite, M. le conseiller et secrétaire général André Vignon Sagbo, M. le conseiller Georges Toumatou, M. l’avocat général Hubert A. Dadjo se sont entretenus avec le président André Potocki afin de discuter des recommandations du rapport de la Cour de cassation 2030, avant de rencontrer M. François Molinié, président de l’Ordre des avocats aux Conseils.