Visite d’étude PASJA – dématérialisation des procédures

Cette visite s’inscrit dans la continuité des différents échanges intervenus entre les deux cours dans le cadre du PASJA en 2021 et 2022, s’orientant autour des modalités de la dématérialisation des procédures, qui font écho aux réflexions engagées au sein de la Cour de cassation et de la Cour suprême d’Algérie. Cette visite d’étude a donné lieu à des échanges d’une grande richesse, permettant d’identifier les défis auxquels font face les deux cours.

Mmes Tahari et Sadli ont pu rencontrer les différents directeurs de service de greffe en charge des pourvois et échanger sur la gestion des dossiers au sein de la Cour, en matière civile et pénale. M. le directeur Buscqua et son équipe ont décrit les méthodes de travail du service pénal du parquet général ; Mme la directrice Romaire et son équipe ont abordé le greffe de la chambre criminelle ; Mme la directrice Primon et son équipe ont présenté le greffe des pourvois ; et le greffe des chambres civiles a été dépeint par Mme la greffière principale Christine Tinchon, référente de la première chambre civile.

Mmes Tahari et Sadli ont également pu découvrir les différentes installations informatiques et électroniques, ainsi que les applications métier et outils des greffiers et magistrats à la Cour, par des entretiens avec M. Anger, chef de projet du pôle développement et conception du service informatique et avec Mme Estève, directrice de service de greffe, responsable du service informatique. Dans le même sens, Mme la conseillère référendaire Claire Bonhert a présenté le bureau virtuel, qui permet au magistrat d’accéder aux dossiers et de les traiter de manière dématérialisée.

A l’issue de cette visite, il a été convenu de poursuivre et d’approfondir la coopération au sein du PASJA par différents échanges, pouvant notamment se traduire par de nouvelles visites d’études ou des séminaires thématiques.