Bureau annuel de l'AHJUCAF

05/11/2021

Le 29 octobre 2021, Madame la première présidente Chantal Arens a participé au Bureau annuel de l’Association des Hautes Juridictions de Cassation ayant en partage l’usage du Français (AHJUCAF), dont la Cour de cassation assure la vice-présidence et le secrétariat général.

Ce Bureau, comité de gouvernance de l’association qui regroupe 49 Cours suprêmes judiciaires, est actuellement présidé par le premier président de la Cour de cassation du Liban, M. Souheil Abboud. Il est composé des présidents des juridictions suprêmes de huit Etats partageant la volonté de promouvoir le modèle de droit francophone (outre les Cours de cassation de France et du Liban, la Cour suprême du Bénin, la Cour suprême du Sénégal, la Cour de cassation du Maroc, la Cour suprême du Mali, le Tribunal fédéral Suisse, la Cour suprême du Canada).

Les participants réunis à la Cour de cassation, en visioconférence avec le Canada, se sont réjouis de pouvoir se retrouver à Paris pour des échanges directs. La coopération sur la diffusion de la jurisprudence francophone, le bilan du séminaire régional de Dakar consacré aux techniques de délibéré et à la motivation des décisions, le prix de l’AHJUCAF 2021, l’opération « dons d’ouvrages » de la Cour de cassation, les actions communes de formation et le programme « lutte contre la corruption » ont constitué autant de thèmes d’un riche ordre du jour. Le Congrès triennal de l’Association a été fixé en 2022 à Cotonou (Bénin).

A cette occasion, Madame la première présidente Chantal Arens, a de nouveau affirmé son attachement à la coopération de la Cour de cassation avec les Cours suprêmes du réseau de la francophonie. Elle a particulièrement souligné l’important travail conduit par l’AHJUCAF, sous l’impulsion de son secrétaire général, Monsieur Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire, sur les enjeux d’une justice mondialisée, notamment l’open data des décisions judiciaires et l’intelligence artificielle.

AHJUCAF

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