B. Afrique subsaharienne

Afrique du Sud

M. le premier président Bertrand Louvel s’est entretenu avec le Chief Justice d’Afrique du Sud le 16 juillet 2018. L’entretien a porté sur les missions et le fonctionnement de la Cour de cassation.

Bénin

Deux magistrats de la Cour suprême béninoise ont été reçus en visite d’étude du 26 au 30 novembre 2018. Ils ont été associés à l’activité juridictionnelle de la Cour. Ils se sont plus spécifiquement entretenus avec M. Thierry Fossier, conseiller à la chambre criminelle, sur la rédaction des arrêts en matière pénale et Mme Delphine Legoherel, avocat général référendaire, chargée de mission du procureur général, sur les missions du parquet général près la Cour de cassation.

Madagascar

La Cour de cassation a reçu du 28 mai au 1er juin 2018 une délégation de huit membres conduite par M. Andriamanankiandrianana Rajaona, premier président de la Cour suprême de Madagascar, et par Mme Nelly Rakotobe, premier président honoraire, pour une visite d’étude. La délégation a été associée à l’activité juridictionnelle de la Cour. Elle a rencontré M. le procureur général Jean-Claude Marin, M. Bruno Pireyre, président de chambre, directeur du SDER, du SRI et du SCOM, et M. Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire et secrétaire général de l’AHJUCAF. La délégation a également été reçue par M. François Feltz, premier avocat général qui lui a présenté le fonctionnement du parquet général, ainsi que celui du Conseil supérieur de la magistrature. Il s’est également arrêté, à la demande de la délégation, sur les grands principes qui président au statut des magistrats du parquet français, et a évoqué l’évolution que ce statut connait depuis quelques années.

Sénégal

M. Gildas Barbier, conseiller référendaire à la chambre criminelle, et M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, adjoint au président de chambre, directeur du SDER, du SRI et du SCOM, ont participé le 26 et 27 novembre 2018 aux Journées de Dakar organisées par la Cour suprême du Sénégal sur le thème « Le juge et la protection des libertés : regards croisés des juges administratifs et des juges judiciaires ». M. Barbier a présenté l’expérience de la Cour de cassation française en cette matière et M. Buat-Ménard l’organisation, le fonctionnement et les missions du service de documentation, des études et du rapport (SDER) de la Cour.

En outre, deux magistrats de la chambre administrative de la Cour suprême du Sénégal ont été reçus le 19 septembre pour un entretien avec M. Christian Cadiot, conseiller, président de la commission nationale de réparation des détentions.

M. Mamadou Badio Camara, premier président de la Cour suprême du Sénégal, était présent à l’audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation.

Tanzanie

M. Bruno Pireyre, président de chambre, directeur du SDER, du SRI et du SCOM, a reçu une délégation de la Cour suprême de Tanzanie, conduite par M. Hussein Kattanga, administrateur en chef. Cette visite s’inscrit dans le cadre d’un projet de modernisation du système judiciaire tanzanien, soutenu par la Banque mondiale. Les échanges ont principalement porté sur le thème de l’e-justice.

Togo

M. le premier président Bertrand Louvel a reçu en entretien une délégation togolaise en visite d’étude au Conseil supérieur de la magistrature (CSM).