A. Arc méditerranéen

Algérie

M. le premier président Bertrand Louvel s’est entretenu, le 3 avril 2018, avec le magistrat de liaison en poste.

Liban

Trois conseillers de la Cour de cassation du Liban ont été reçus en visite d’étude du 18 au 22 juin 2018. Ils ont été associés à l’activité juridictionnelle de la Cour de cassation. Ils ont notamment été reçus en entretien par M. Denis Jardel, doyen honoraire de la troisième chambre civile, M. Xavier Prétot, doyen de la deuxième chambre civile, et M. Philippe Galanopoulos, conservateur, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation.

Maroc

M. le premier président Bertrand Louvel, M. le procureur général Jean-Claude Marin, M. Bruno Pireyre, président de chambre, directeur du SDER, du SRI et du SCOM, M. Nicolas Maziau, conseiller chargé de mission auprès du premier président, Mme Agnès Labregère-Delorme et M. Sylvain Barbier Sainte Marie, avocats généraux référendaires, et Mme Pauline Girerd, auditeur, magistrat responsable du SRI, ont reçu le 6 mars 2018 le ministre de la justice du Maroc dans le cadre du sommet franco-marocain.

M. Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire, a représenté le premier président à la cérémonie de commémoration du premier anniversaire de l’installation du pouvoir judiciaire au Maroc et a participé à la Conférence internationale sur le thème « L’indépendance du pouvoir judiciaire entre la garantie des droits des justiciables et le respect des règles du fonctionnement de la Justice » qui s’est tenue à Marrakech du 2 au 4 avril 2018. M. Pierre Lavigne s’est également rendu à Marrakech afin de représenter M. le procureur général à la Conférence.

Tunisie

M. François Cordier, premier avocat général, M. Jean-Paul Valat, avocat général, M. Sylvain Barbier Sainte Marie, avocat général référendaire, et Mme Pauline Girerd, auditeur, magistrat responsable du SRI, ont reçu une délégation conduite par le procureur général honoraire près la Cour de cassation tunisienne. L’entretien a porté sur la jurisprudence relative au non-cumul des peines dans le cadre de l’entrée en vigueur du nouveau code pénal.