Relations internationales 2016

L’année 2016 a été marquée par une importante activité internationale de la Cour de cassation. Les Cours suprêmes judiciaires de l’arc méditerranéen ont constitué des interlocuteurs privilégiés, tout comme les Cours suprêmes d’Afrique, en particulier dans la région du Sahel. Le dialogue s’est porté, en particulier, sur les thématiques du filtrage des pourvois et de la lutte contre le terrorisme. Sur ce dernier point, la Cour de cassation s’est particulièrement investie dans un projet mené au sein de l’Association des Hautes Juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français (AHJUCAF).

Ce dialogue en réseau s’est poursuivi au sein de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe, permettant une coopération au service de l’activité juridictionnelle de la Cour et des réflexions entreprises sur sa réforme.

Le dynamisme de la coopération avec les Cours suprêmes asiatiques, permettant des échanges à l’occasion de projets de réformes judiciaires, a été, cette année encore, pleinement vérifié. Ce dialogue s’est prolongé avec des Cours suprêmes du Moyen-Orient et du continent américain, esquissant de nouvelles perspectives.