Introduction

Si le droit modèle le temps, il est, en retour, travaillé par ce dernier. En ce sens, le droit subit le temps. Encore faut-il préciser qu’il est loin d’être alors dans une situation exclusivement passive : il serait plus exact de dire que le droit réagit au temps, qu’il est en prise avec lui. En conséquence, la Cour de cassation, par là même, se trouve en prise avec son temps. Le droit s’adapte non seulement au caractère évolutif de la norme (titre 1) mais également au caractère évolutif du fait (titre 2).