Introduction

Le fait, entendu lato sensu comme fait social, objectif, non juridique (par opposition avec la norme) évolue, s’infléchit, s’accélère.

La Cour de cassation est ainsi en prise, d’une part, avec l’accélération du temps social et économique (chapitre 1), d’autre part, avec les changements qui résultent du temps long, c’est-à-dire de la confrontation entre certaines institutions et la durée (chapitre 2).