Cycles de conférences de la Cour de cassation

En 2008, ont été données à la Cour de cassation des conférences incluses dans des cycles, organisés ou coorganisés par la première présidence de la Cour de cassation dans le cadre de la formation continue déconcentrée de l’Ecole nationale de la magistrature.

 

* Cycle de conférences « grands procès criminels de l’histoire de la justice »

 

Coorganisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’histoire de la justice, ce cycle de conférences a pour ambition de faire connaître les affaires judiciaires qui ont eu un retentissement dans l’opinion publique et ont été à l’origine d’un mouvement de réforme de la justice. Il s’agit d’explorer ce lien méconnu entre l’éclosion d’une affaire, les mutations morales de la société et les évolutions juridiques, procédurales, institutionnelles de la justice.

 

En 2008, les conférences suivantes se sont tenues dans la Grand’chambre de Cour de cassation :

 

- le 7 février 2008, Mme Arlette Lebigre, professeur émérite des Universités, a donné une conférence sur le thème : « Madame Lafarge : innocente ou coupable ? » ;

 

- le 13 mars 2008, M. Jean-Marie Augustin, professeur à l’Université de Poitiers, a donné une conférence sur le thème : « L’affaire de la séquestrée de Poitiers » ;

 

- le 22 mai 2008, Mme Anne-Emmanuelle Demartini, historienne, Université Paris Diderot-Paris 7, a donné une conférence sur le thème : « Violette Nozière, parricide dans la France des années trente » ;

 

- Le 12 juin 2008, Mme Catherine Fillon, Maître de conférences à l’Université Lyon III, a donné une conférence sur le thème : « La Justice au miroir de l’affaire Stavisky (débats et projets de réformes) » ;

 

- le 30 octobre 2008, M. Christian Raoult, avocat honoraire au barreau de Versailles, ancien Bâtonnier, a donné une conférence sur le thème : « L’affaire Weidmann : les coulisses du procès » ;

 

- le 11 décembre 2008, M. Henri Ader, ancien Bâtonnier du barreau de Paris, M. Francis Teitgen, Avocat au Barreau de Paris, M. Jean-Amédée Lathoud, Procureur général près la cour d’appel de Versailles, et M. Denis Salas, Secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la Justice (AFHJ), sont intervenus dans une table ronde sur le thème « Les procès de l’épuration  ».

 

En 2009, les conférences suivantes se tiendront à la Cour de cassation :

 

- le 22 janvier 2009, Mme Claude Gauvard, membre de l’IUF, professeur à l’Université Paris I, vice-présidente de l’AFHJ, donnera une conférence sur le thème : « Affaires médiévales et développement de la procédure inquisitoire » ;

 

- le 12 février 2009, M. Frédéric Chauvaud, professeur à l’Université de Poitiers, donnera une conférence sur le thème : « Les sœurs Papin » ;

 

- le 2 avril 2009, M. Denis Salas, magistrat, secrétaire général de l’AFHJ, donnera une conférence sur le thème : « Les affaires criminelles dans la littérature » ;

 

- Le 14 mai 2009, M. Jacques Dallest, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, donnera une conférence sur le thème : « L’affaire Vacher, éventreur de bergers au XIXème siècle dans la région de Bourg en Bresse » ;

 

- le 18 juin 2009, M. Jean-Pierre Royer, professeur émérite de Lille II Sylvie Humbert, maître de conférences à la faculté libre de droit de Lille, donnera une conférence sur le thème : « Les procès de la laïcité ».

 

* Cycle de conférences « risques, assurances, responsabilités »

 

Coorganisé, pour la quatrième fois, par la Cour de cassation, l’institut des hautes études sur la justice (IHEJ), le centre des hautes études d’assurances (CHEA), l’école nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S), et l’Ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ce cycle de conférences présente la particularité de faire précéder chaque conférence d’une réflexion menée pendant plusieurs mois dans le cadre de groupes de travail pluri-professionnels travaillant de manière pluri-disciplinaire.

 

Dans le cadre de la session 2008-2009, cinq groupes de travail ont traité de sujets particuliers déclinant le thème général « bonne foi, transparence, information ». Cette réflexion s’est conclue par des contributions écrites, dont certaines sont disponibles sur le site internet de la Cour de cassation, et la présentation de propositions discutées à l’occasion de cinq conférences de restitution publique dont quatre se sont tenues en 2008 à la Cour de cassation :

 

 - le 19 juin 2008, les membres du groupe de travail animé par M. François Ewald, professeur au CNAM, ont restitué leurs travaux sur le thème « bonne foi et assurance : la bonne foi dans la déclaration du risque » ;

 

 - le 25 septembre 2008, les membres du groupe de travail animé par M. Laurent Leveneur, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ont restitué leurs travaux sur le thème « la bonne foi dans l’exécution du contrat d’assurance » ;

 

 - le 20 octobre 2008, les membres du groupe de travail animé par M. Antoine Garapon, Secrétaire général de l’Institut des hautes études pour la justice, Mme Horatia Muir Watt, professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), M. Patrick Matet, conseiller à la cour d’appel de Paris, et M. Uzan-Sarano, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ont restitué leurs travaux sur le thème « la crédibilité » ;

 

 - le 18 décembre 2008, les membres du groupe de travail animé par M. Bernard Beignier, professeur à l’Université Toulouse I, doyen de la faculté de droit, ont restitué leurs travaux sur le thème « le secret ».

 

Le 26 mars 2009, le groupe de travail animé par M. Nicolas Molfessis, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et M. Maurice Nussenbaum, professeur à l’Université Paris IX-Dauphine, restitueront leurs travaux sur le thème « la transparence en droit économique ».

 

* Cycle de conférences « droit et technique de cassation »

 

Ce cycle de conférences, organisé par la Cour de cassation, a été conçu à l’origine pour faire connaître la technique du pourvoi en cassation en matière civile et sa contribution à la création jurisprudentielle de la Cour de cassation. Il est désormais ouvert à l’ensemble des juristes intéressés et vise à une analyse critique de la méthode de jugement de la Cour ou de sa jurisprudence.

 

- le 2 octobre 2008, Hervé Croze, professeur à l’Université Lyon III, a donné une conférence sur le thème « le progrès technique de la procédure civile » ;

 

- le 23 octobre 2008 s’est tenu à la Cour de cassation un colloque sur le thème « Cassations évocations devant le Conseil du Roi au 18ème siècle », coorganisé par l’Université Paris IV et la Cour de cassation.

 

Le cycle de conférence se poursuivra en 2009.

 

Le 2 février 2009, M. Christian Charruault, conseiller à la Première chambre civile de la Cour de cassation, et M. Xavier Bachellier, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, donneront une conférence sur le thème « le pouvoir souverain du juge du fond » ;

 

* Cycle de conférences « droit, économie et justice »

 

Coorganisé par la Cour de cassation et la Chaire Régulation de Sciences Po, ce cycle de conférences a pour ambition de mieux faire connaître et de discuter les théories économiques applicables au droit. Sans méconnaître les limites de l’analyse économique du droit, et la fondamentale autonomie des sources du droit, l’objet des conférences est de fournir aux juristes intéressés des observations et des raisonnements venus des théories économiques.

 

Dans le cadre de la session 2008-2009, consacrée au thème général « droit et économie du travail et de la protection sociale », 10 conférences sont prévues. Les manifestations suivantes se sont tenues en 2008 à la Cour de cassation :

 

 - le 26 mai 2008, M. Francis Kramarz, directeur du Centre de recherche en économie et statistique (CREST), chargé de cours à l’Ecole polytechnique, et M. Jean-Claude Javillier, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ont donné la conférence inaugurale sur le thème « Mondialisation, mutations des relations de travail : défis et opportunités pour le droit social » ;

 

 - le 16 juin 2008, M. Etienne Wasmer, professeur d’économie à Sciences Po, et Cléopatra Doumbia-Henry, directrice du département des normes, Bureau International du Travail (Genève), ont donné une conférence sur le thème « L’impact économique et l’effectivité des normes internationales du travail » ;

 

 - le 22 septembre 2008, M. Olivier Favereau, professeur d’économie à l’Université Paris X-Nanterre et M. Jean-Emmanuel Ray, professeur de droit à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), ont donné une conférence sur le thème « Travail et emploi : quels liens entre droit et économie ? » ;

 

 - le 13 octobre 2008, M. Peter Auer, Département de l’Emploi, Bureau International du Travail (Genève), et M. Antoine Lyon-Caen, professeur de droit à l’Université Paris X-Nanterre, ont donné une conférence sur le thème « Comment concilier flexibilité et sécurité ? » ;

 

 - le 17 novembre 2008, M. Frédéric Jenny, conseiller en service extraordinaire à la chambre commerciale de la Cour de cassation, et M. Bernard Edelman, maître de conférences à l’Ecole Normale Supérieure, avocat au barreau de Paris, ont donné une conférence sur le thème « Le droit du travail à l’épreuve de droit de la concurrence » ;

 

 - le 15 décembre 2008, M. Maurice Thevenet, professeur de gestion au CNAM, et Mme Françoise Favennec-Hery, professeur de droit à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ont donné une conférence sur le thème « L’appropriation des concepts managériaux par le droit du travail » ;

 

Elles seront suivies en 2009 des conférences suivantes :

 

 - le 19 janvier 2009, Mme Christine Neau-Leduc, professeur de droit à l’Université Montpellier I, M. Bernard Saincy, Responsable du collectif Développement Durable de la CGT, M. Jacques Kheliff, directeur du développement durable, Rhodia, et M. Manfred Warda, secrétaire général de l’International Federation of Chemical, Energy, Mine and General Workers’Unions, interviendront dans une table ronde sur le thème « L’entreprise et sa responsabilité sociétale  » ;

 

 - le 9 février 2009, Mme Mireille Elbaum, professeur au CNAM, directrice de la Chaire de politiques et économie de la protection sociale, membre du CERC, et M. Jean-Pierre Chauchard, professeur de droit à l’Université de Nantes, donneront une conférence sur le thème « Travail, protection sociale et pauvreté : quels droits ? » ;

 

 - le 9 mars 2009, M. Antoine Jeammaud, professeur de droit, Institut d’études du travail de Lyon, et Mme Françoise Piotet, professeur de droit à l’Université de Nantes, donneront une conférence sur le thème « Droit social et relations professionnelles : acteurs et normes » ;

 

 - le 6 avril 2009, M. Paul Chaumont, conseiller référendaire à la Cour de cassation, ancien juge départiteur, M. Hervé Gosselin, conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation, M. Gilles Soetemondt, président du Conseil de prud’hommes de Paris, et M. Jean-Marc Soulat, président du Conseil de prud’hommes de Versailles, interviendront dans une table ronde sur le thème « L’analyse économique de la justice du travail » ;

 

L’ensemble des conférences fera l’objet d’une publication dans la collection « droit et économie » chez LGDJ.

 

* Cycle de conférences « histoire de la pensée juridique »

 

Ce cycle annuel, organisé par la Cour de cassation, a pour objet de contribuer à promouvoir, notamment au travers de conférences en histoire du droit, la pensée juridique, au-delà de l’œuvre du législateur, de la jurisprudence et de la doctrine, conçue comme instrument de connaissance des continuités de notre droit.

 

Dans le cadre de la session 2008, a été donnée le 17 avril 2008, à la Cour de cassation, par Mme Anne Rousselet-Pimont, professeur à l’Université Lille II, une conférence sur le thème : « les harangues de Michel de l’Hospital ».