Conférences organisées sur le droit européen et international et sur le droit comparé

Colloque du Hague Institut for the Internationalisation of Law (HIIL)

Le 30 juin et le 1er juillet s’est tenu à la Haye un colloque au HIIL sur le thème " Les cours suprêmes dans la mondialisation : enjeux pour la séparation des pouvoirs et la cohérence du droit ? ". Monsieur le premier président a présenté une communication sur " Les nouvelles méthodes de la Cour de cassation " portant sur le recours au droit comparé, les bases de données internationales et les réseaux de juges.

17e Congrès mondial de droit comparé

Monsieur le premier président a présenté une communication sur l’influence du droit constitutionnel sur le droit privé au 17ème congrès mondial de droit comparé à Utrecht (Pays-Bas), du 16 au 22 juillet 2006.

Le 19 janvier 2006, a eu lieu un Moot Court à la Cour de cassation organisé par l’Association des juristes franco-britanniques, le comité de coopération judiciaire franco-britannique, Gray’s Inn et l’Ordre des Avocats au Conseil d’état et à la Cour de cassation qui a offert une réception à la suite de cette manifestation à laquelle ont participé Mme Christine Thin et M. Henri Le Gall, conseillers à la chambre criminelle, M. Fabrice Delbano, conseiller référendaire, M. Charpenel, avocat général.

 

Congrès de la Ligue internationale du droit de la concurrence

Mesdames Pascale Beaudonnet et Valérie Michel-Amsellem, conseillères référendaires, ont participé au Congrès de la Ligue internationale du droit de la concurrence, qui s’est tenu à Amsterdam, du 5 au 7 octobre 2006.

 

Comité de coopération judiciaire franco-britannique

Le mardi 16 mai, à 18h, en Grand’Chambre, le comité de coopération judiciaire franco-britannique a invité Madame Claire Brown, magistrat de liaison britannique à Paris et Monsieur Bernard Rabatel, magistrat de liaison français à Londres, à venir exposer les réformes en cours au Royaume-Uni tant sur le plan institutionnel que procédural. Les débats étaient présidés par Madame Horatia Muir-Watt, professeur à l’Université Paris I.