Discours prononcé par M. Guy Canivet, premier président de la Cour de cassation, lors de l’audience solennelle de début d’année judiciaire, le vendredi 9 janvier 2004

«  Heureux le magistrat qui, successeur de la dignité de ses pères, l’est plus encore de leur sagesse ; qui, fidèle comme eux à tous ses devoirs, attaché inviolablement à son état, vit, content de ce qu’il est, et ne désire que ce qu’il possède.

Persuadé que l’état le plus heureux pour lui est celui dans lequel il se trouve, il met toute sa gloire à demeurer ferme et inébranlable dans le poste que la république lui a confié : content de lui obéir, c’est pour elle qu’il combat, et non pour lui-même. C’est à elle de choisir la place dans laquelle elle veut recevoir ses services ; il saura toujours la remplir dignement. Convaincu qu’il n’en est point qui ne soit glorieuse dès le moment qu’elle a pour objet le salut de sa patrie, il respecte son état, et le rend respectable  ».

Ainsi s’exprimait, devant le Parlement de Paris assemblé, à la Saint Martin de 1698, l’un de ses grands avocats généraux, dans une célèbre mercuriale sur l’amour de l’état de magistrat.

« Mais » - disait-il encore - « oserons-nous avouer publiquement que la justice gémit du mépris que les juges ont conçu pour leur profession et que la plaie la plus sensible qui ait été faite à la magistrature, elle l’a reçue de la main même du magistrat ».

Aimer ou abhorrer son propre état ? Se satisfaire de sa profession et de son statut, en être fier ou les déplorer au point de les mépriser ?

Le juge interpellé, celui de la fin du XVII ème siècle, offrait, il est vrai, un visage marqué par l’époque. Titulaire d’une charge dans cette justice d’Ancien Régime atomisée en de multiples ordres, juridictions de classe, catégorielles, spécialisées ou d’exception, le juge pouvait afficher une farouche autonomie issue de la patrimonialité des offices, autonomie démultipliée à l’échelle des provinces par des Parlements exerçant un contre-pouvoir juridictionnel en opposition à la volonté légiférante du monarque. Un juge dont les qualités étaient magnifiées par les harangues et mercuriales, toutes formes d’exhortation et de discours vertueux que le corps judiciaire s’adressait à lui-même en guise de mise en garde et d’auto-adulation : la grandeur d’âme, la dignité, l’amour de la simplicité, l’autorité, la science, l’attention, la fermeté, l’impartialité, l’honnêteté, la discipline du magistrat ou l’amour de la patrie...! Apologie d’un juge qui se pense investi d’un pouvoir divin, vision emphatique..., vision complaisante, puisque construite par lui-même et pour lui même en forme de glorification pro domo.

Depuis lors, on le sait, l’état de juge s’est profondément transformé. Il a connu l’expérience révolutionnaire de l’élection et des tribunaux populaires, le masque d’un juge entièrement soumis à la loi au point que l’on pût même lui dénier le pouvoir de l’interpréter, celle du juge napoléonien, inamovible mais dépendant de l’exécutif, docile au prince mais impitoyable pour le justiciable. Il a traversé la III ème République, bousculé par les courants politiques dominants et soumis aux notables, mais conquérant peu à peu son autorité par l’avènement de la jurisprudence. Il a vécu les évolutions de l’après-guerre et de la fin du XX ème siècle, la progression vers l’indépendance peu à peu dessinée par les constitutions des IV ème et V ème Républiques, les réformes successives et le renforcement des pouvoirs du Conseil supérieur de la magistrature.

Depuis 1958, il est bien conscient de n’être plus un pouvoir constitué, puisque le texte suprême, à rebours des grands systèmes étrangers, réduit le judiciaire à une autorité. Il n’ignore pas que cette autorité judiciaire n’est pas investie de tout le pouvoir juridictionnel, puisqu’à ses côtés, l’existence d’un juge administratif a été consacrée sur le fondement d’un principe fondamental reconnu par les lois de la République. Exclusivement investi de la mission de protection des libertés individuelles, le magistrat de l’ordre judiciaire craint de voir, au fil des interprétations évolutives de la Constitution, cette réserve de compétence se réduire à la garantie contre la détention arbitraire. Magistrat du siège, il sait qu’il n’est pas à lui seul l’autorité gardienne des libertés individuelles, puisque, selon la doctrine de l’unité du corps, les procureurs y tiennent rang avec lui, même si la séparation des autorités de poursuites et de jugement est principe à valeur constitutionnelle. Enfin, l’inamovibilité, instrument essentiel et spécifique de la garantie d’indépendance du siège cède, peu à peu, à l’exigence de mobilité qui oblige ou incite à limiter le temps d’exercice des mêmes fonctions, tandis que les impératifs de la production judiciaire portent à moduler les rémunérations en considération de l’activité de chacun.

Parvenu à ce stade de l’histoire, le juge est-il encore « inviolablement » attaché à son état ? A cette question identitaire, ce n’est évidemment pas en lui qu’il trouvera la réponse. Indépendamment de la conscience que chaque juge peut avoir de sa fonction, des sentiments ou ressentiments que sa mission lui inspire, des craintes et des doutes que les modifications de son statut lui font concevoir, c’est hors de lui qu’il cherche l’apaisement dans sa place dans les institutions aussi bien que dans la perception que lui renvoie le corps social. Comment voit-il son reflet dans le regard d’autrui ? Pour s’apprécier, il faut ne pas se sentir rejeté.

En France, l’état de juge résulte d’abord de règles statutaires, déterminées par la loi organique de 1958 et scellées par une Constitution au contenu enrichi par l’interprétation qu’en fait le Conseil constitutionnel. Mais nul n’ignore qu’aujourd’hui, dans une large mesure, cet état dépend aussi du droit communautaire comme de la Convention européenne des droits de l’homme et qu’une silhouette nouvelle, universelle et grandie émerge, peu à peu, de la jurisprudence des Cours de Strasbourg et de Luxembourg complétée des travaux du Conseil de l’Europe.

Mais la représentation que le juge a de lui-même tient aussi dans la confiance que les justiciables, destinataires naturels de son office, acceptent de placer en lui. Bien que l’opinion soit versatile et parfois contradictoire, le sentiment populaire de justice pèse sur les juges, garants solidaires de l’institution qu’ils représentent et façonnent. Comme dans un kaléidoscope, leur image se transforme en fonction du rôle social qu’on leur donne, des méthodes qu’ils pratiquent ou du droit qu’ils appliquent.

Évolution du statut, taylorisation des missions, engouement pour l’informel, diversification des voies de la justice, le visage du juge moderne est tributaire de courants divers, qui convergent vers un nouveau modèle. Assez singulièrement, la récente instauration d’une juridiction de proximité et les débats qui ont accompagné son avènement aident à saisir, par contraste, l’image d’un juge mythique : un juge proche du justiciable, une proximité présentée comme le symbole d’une justice restituée au citoyen.

Une telle aspiration n’est pas inédite : ne fait-elle pas immédiatement songer à celle que les Révolutionnaires purent ériger en dogme et mettre pour partie en pratique ? L’instauration d’une justice de proximité ne pouvait manquer de susciter le parallèle avec la justice de paix issue de la loi des 16 et 24 août 1790. La figure de ce juge là, est celle d’un père qui, selon une feuille de l’époque, « ne doit épargner, ni ses peines, ni ses soins paternels, pour adoucir les gens aigris et ramener ceux qui sont entêtés ». La nostalgie pour une justice de bon sens, de dialogue et de pédagogie, d’une justice rendue par soi-même en quelque sorte et non par un autre d’hermine revêtu s’exprime ici, dans ce courant qui traverse l’ensemble des systèmes européens. Comme il faut des maisons du droit, il faut des juges de proximité. La distance à réduire est en tout : dans l’espace, dans le temps, dans l’habit ou le décorum, dans la psychologie, dans la culture, dans les mots et les choses.

Cette nouvelle philosophie de la justice jette un pont entre la conception de la Constituante et celle d’aujourd’hui. Des tribunaux proches des justiciables, une justice conçue comme un service et une institution sociale pour « l’avantage commun des membres de la société », la Justice des Constituants résonne singulièrement jusqu’à nous. La loi de 1790 n’entendait-elle pas comme aujourd’hui « simplifier les formes, abréger les longueurs, restreindre les procédures », au point d’encourager l’arbitrage et la conciliation ?

Mais la comparaison trouve une infranchissable limite dans la conception même du jugement qui sous-tendait cette organisation de la justice. Les juges n’étaient que « la bouche de la loi », « instrument passif, aveugle, dont » - selon la formule de Clermont-Tonnerre - « toutes les actions, toutes les décisions sont d’avance écrites dans la loi ». Des juges passifs, subordonnés et soumis, des juges transparents et neutres, au service d’une justice sans procédure et d’une vérité légale jaillissant mécaniquement du pur syllogisme judiciaire, cette vision là ne fut sans doute que celle d’un rêve de révolutionnaires, l’utopie d’une justice sans juge.

Faut-il admettre que la « nécessité des juges », redécouverte dès 1793 par Cambacérès, n’est plus aujourd’hui remise en cause ? Encore doit-on s’entendre sur cette nécessité. Car, au sein même de la sphère judiciaire, le juge vérifie chaque jour la concurrence qu’il subit et qui, de plus en plus, lui fait partager avec d’autres le pouvoir de juger. Le juge de proximité rejoint ainsi le cortège des juges occasionnels, des juges temporaires, des juges vacataires, des juges catégoriels, des juges élus ou nommés, tous fortement attachés à leurs prérogatives.

En lui-même, le statut du magistrat de carrière prévoit des voies d’accès différenciées, filières diverses qui, au fil du temps et des politiques de recrutement, se sont accumulées et se recoupent sans grande cohérence puisqu’à côté des concours ordinaires, au nombre de trois, externe, interne à la fonction publique puis ouvert à d’autres professions, ont été instaurés des concours dits exceptionnels, puis complémentaires et prévus des modes de nomination sur titre à l’école de la magistrature ou d’intégration directe dans le corps, à des grades et fonctions divers, de sorte qu’aujourd’hui on ne dénombre pas moins de neuf moyens de devenir magistrat.

C’est sans aucun doute ce phénomène visible de diversification qui a conduit le Conseil constitutionnel à réfuter le monopole des juges de carrière en estimant que la Constitution ne fait pas obstacle à ce que, pour une part limitée, et à titre exceptionnel, des fonctions qui leur sont normalement réservées puissent être exercées, à titre temporaire, par des personnes qui n’entendent pas pour autant embrasser la carrière judiciaire, à la condition toutefois que les garanties appropriées leurs soient ménagées et qu’ils aient la capacité de juger.

Pour les sages du Palais-Royal, l’habit ne fait pas tout à fait le juge ; le juge est, tout simplement, mais c’est déjà beaucoup, celui qui est apte à juger.

Dans cette compétition avec les laïcs, tous les juges de carrière ne sont pas égaux. A l’évidence, c’est celui de première instance qui subit la plus forte pression comme si la justice professionnelle ne devait être nécessaire sinon légitime qu’une fois dispensée la justice des professionnels. C’est en tant que juge des gens ordinaires, « des litiges de la vie quotidienne », que son office est disputé sinon contesté. Il ne peut alors que redouter la comparaison : refoulé au profit de juges de proximité, il craint ne refléter qu’une justice d’éloignement ; supplanté par des juges dotés d’expérience professionnelle, il redoute le grief d’inexpérience. Il apprend ainsi que les nouvelles formes de justice voient le jour parce que la densité humaine, le supplément de coeur, tout comme la disponibilité deviennent aussi essentielles que les compétences juridiques. En doutait-il pour autant, lui qui espérait n’être dépourvu ni des unes ni des autres ?

Il peut alors se rassurer en lisant les enquêtes effectuées auprès de ses usagers, pour apprendre qu’ils estiment très majoritairement que les tribunaux sont facilement accessibles, que plus des trois quarts des personnes interrogées sont satisfaits des fonctionnaires et juges qui font l’institution, qu’en aussi forte proportion, elles déclarent que le juge a été honnête, qu’il s’est exprimé simplement, qu’il a été compétent, qu’il a bien compris le problème posé, qu’il a été impartial, qu’il a bien tenu compte des arguments des deux parties et qu’il a été équitable. Heureux le juge qui ne fait qu’un mécontent sur deux, disait un grand ancien. N’est-il pas comblé celui qui rallie les 3/4 des suffrages ?

Mais la tendance à différencier la régulation sociale est forte et toute aussi tenace la concurrence faite au juge.

Dans les contentieux de masse, c’est la multiplication des fonds de garantie de toutes sortes, destinés à permettre, hors des tribunaux, une indemnisation des victimes de dommages sériels : victimes d’accidents médicaux, des maladies contractées à l’hôpital, de l’amiante, de la contamination par le virus du SIDA, d’actes de terrorisme, d’accidents de circulation et d’accidents de chasse, tous demandeurs potentiels devenus contractants à seule fin de se soustraire à la justice civile ou pénale.

Dans les domaines techniques, c’est l’irruption des autorités administratives indépendantes investies d’un pouvoir répressif en même temps que de la charge de régler certains conflits purement civils, de sorte qu’en un peu plus d’une décennie se sont répandues les instances sectorisées, professionnelles, économiques, de marché, de régulation, aux variables missions et dotées sous diverses formes, de pouvoirs quasi-juridictionnels.

Et en toutes matières, on assiste à une variation infinie des formes de la justice, celles qui s’inspirent tout à la fois de l’idéologie révolutionnaire et du modèle alternatif américain, servies par des acteurs multiples investis de pouvoirs extra-juridictionnels, pré-juridictionnels, para-juridictionnels ou véritablement juridictionnels, selon des dénominations et des statuts divers, publics ou privés, organisés ou non : émetteurs d’offres transactionnelles, négociateurs, facilitateurs, conciliateurs de justice, arbitres, médiateurs,... médiateurs pénaux, médiateurs familiaux, du travail, des litiges commerciaux, médiateurs de banque, d’assurance, déontologues d’entreprise, experts-décideurs, tiers intervenants, délégués du procureur et même le procureur lui-même, bientôt investi de la faculté de négocier la sanction avec celui qui se reconnaît coupable. Toutes formes de justice citoyenne dont l’essor est, dans le temps présent, la marque de l’avènement d’une justice contractualisée, permise par l’État mais destinée à s’épanouir hors de lui, de lui qui prend conscience, à son tour, qu’il pâtit aussi d’un déficit d’image. Les médias lui font comprendre combien le caractère rigide, rebutant, bureaucratique, parfois inefficace de l’appareil judiciaire étatique fait naître, chez les usagers, ce souhait de justices plus informelles, non juridiques, souples, douces, mais immédiates et effectives.

Le juge voit ainsi se mettre en place, progressivement, ce que l’on a pu appeler « un schéma d’organisation différencié », c’est-à-dire une répartition des contentieux non plus entre des juridictions professionnelles, mais entre les juges de carrière et les autres. Au petit contentieux, désormais officiellement séparé du grand contentieux, s’ajoutent d’autres distinctions : celle qui affleure entre les contentieux professionnels et les autres ; celle qui s’exprime de plus en plus entre les contentieux de cabinet et les contentieux d’audience. Parce qu’il existe maintes formes de litiges, il devrait exister maintes formes de justice et avec celles-ci désormais, maintes formes de juges. A chacun son conflit, à chacun son juge.

Assailli par ces attentes nouvelles, le juge se pose la question de sa propre accessibilité, de la suffisance de l’aide légale au procès, de l’efficience de la voie contentieuse, des délais, de la qualité de la justice qu’il rend, de sa propre qualification, de son professionnalisme, de sa spécialisation. L’état dans lequel il se trouve toujours est-il heureux ? Faut-il discerner dans ces introspections un doute identitaire, un malaise, peut-être une crise, une crise d’image, une crise de représentation ? Notre juge devrait pourtant se convaincre que le poste que la République lui confie est ambitieux, que la fonction qu’il exerce est assise sur une forte culture et, tournée vers la modernité, la justice qu’il dispense.

Ambitieuse, la stature du juge érigée par la Constitution l’est assurément. Au fil continu de ses décisions le Conseil constitutionnel rappelle que, sauf exceptions limitées, justifiées, proportionnées et contrôlées, la justice est communément rendue en France par des juges de carrière, ayant une formation juridique de haut niveau, dotés d’un savoir-faire professionnel approprié et sélectionnés en fonction de leurs capacités à être indépendant et à faire respecter l’égal accès des citoyens à la justice. Et, comme le Conseil y invite par son commentaire officiel, dans l’égal accès à la justice, on comprend désormais le respect des garanties d’un procès équitable définies par l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme, ainsi implicitement intégrées dans le bloc de constitutionnalité.

Peut-on être plus clair ? Peut-on mieux proclamer que le juge est, ordinairement, dans notre système judiciaire, un juriste accompli en même temps qu’un professionnel formé dans une grande école, protégé par de fortes garanties statutaires, choisi en fonction de sa dimension intellectuelle et morale lui permettant tout à la fois d’imposer son indépendance et de s’obliger à une stricte impartialité ? Si telle est la vision du juge par le constituant, il nous revient, individuellement et collectivement, de l’assumer, de l’assumer sans ostentation ni provocation, mais de l’assumer pleinement, sans faiblesse, sans renoncement, sans compromission d’aucune sorte, tout comme il appartient au Conseil supérieur de la magistrature de faire respecter les exigences qui en résultent autant dans le recrutement, les nominations et les promotions que dans la discipline. C’est parce que cette stature du juge professionnel s’impose, s’affirme et rassure que d’autres formes de justice peuvent se déployer au stade primaire des affaires.

Telle qu’elle est restituée par le constituant, l’image du juge est d’ailleurs celle qui est imprimée dans notre mémoire collective. Léguée par les traditions grecques et romaines, la fonction juridictionnelle intègre de manière indissociable dans notre compréhension du juste, la connaissance, le métier et la sagesse, la science du droit, le savoir-faire du procès et l’exigence intellectuelle et morale, l’aptitude à distinguer les faits, à les comprendre et la capacité à interpréter et appliquer la loi de manière équitable. Il n’y a pas dans notre culture judiciaire une équité indépendante de la connaissance du droit, une équité sans la science et l’expérience et encore moins une équité contre elles. C’est à cette tradition que sacrifie le Conseil constitutionnel lorsqu’il impose aux juges de proximité, tout à la fois les devoirs et obligations, les protections, les connaissances juridiques, la formation, les capacités et les réflexes déontologiques indispensables pour être admis à juger.

Mais, tout autant, notre culture aspire à un accès confiant au bon juge, à un juge en qui chacun se reconnaît, devant qui, au moins pour les litiges domestiques, chacun comparaît facilement, sans crainte ni complexe. Que, dans la continuité de l’histoire, il soit seigneurial, notable ou simplement citoyen, sans ce juge familier, notre vision de l’institution judiciaire ne serait pas complète. C’est cette aspiration forte qui, s’exprimant de manière constante par diverses voix depuis la disparition des juges de paix, s’est finalement réalisée par la restitution d’une justice du quotidien. Mais si nous admettons que la création du juge de proximité n’épuise pas le besoin d’humanisation de la justice, nous devons en tirer la leçon que dans l’administration des juridictions, dans nos gestes et comportement professionnels, dans nos procédures, dans nos usages, dans nos écrits comme dans nos paroles et dans nos sentences, il nous faut montrer, bien davantage que nous le faisons, le souci constant d’attention au justiciable, qu’il soit victime ou prévenu, partie ou témoin, en première instance comme à la Cour de cassation, afin qu’en toute circonstance, la personne qui se trouve devant nous perçoive qu’est respectée sa dignité d’homme autant que le sont les droits qu’elle défend.

La triple dimension de la science du droit, de la sagesse et de l’humanité, représentatives du juge et de la justice, sont constantes dans le temps et dans l’espace. Sauf à affecter la confiance interne et internationale en l’État de droit, le statut de celui qui est désigné par la société pour juger, dépositaire de cette culture, n’est pas modulable à volonté. Comme des plis ineffaçables de la mémoire commune, les mêmes images de la justice demeurent, les mêmes besoins persistent, resurgissent et s’expriment, avec entêtement, en dépit des avatars de l’histoire des institutions.

Aujourd’hui, cette revendication culturelle tend davantage encore vers une justice plus indépendante, plus impartiale, plus humaine mais ce qui est nouveau, c’est quelle tend aussi vers une justice plus responsable, plus transparente, plus représentative. C’est précisément en prenant la mesure de ces attentes reformulées d’éthique de la responsabilité, de transparence et de représentativité, que la justice tendra vers la modernité. En se donnant les moyens de répondre à cette demande sociale nettement perceptible, en France comme partout en Europe, en facilitant les modes d’accès aux tribunaux, en simplifiant les procédures, en expliquant les méthodes, en justifiant clairement les décisions, en développant les démarches de qualité et d’efficience, en se montrant disponible et responsable, finalement, en soumettant l’exercice de leurs fonctions à un contrôle démocratique, les juges contribueront à la réconciliation du citoyen avec sa justice.

Alors, de cette manière, ils respecteront leur état et le rendront respectable.

C’est, à n’en pas douter, une autre conception de la justice, une vision neuve qui se situe très exactement dans la ligne d’une nouvelle gouvernance, nouvelle gouvernance humaniste, dont Monsieur le Premier Ministre, avec Monsieur le Ministre de la justice, vous avez pensé la philosophie, défini la méthode et montré les applications.

La belle formule de Michel Serres que vous vous plaisez à citer, Monsieur le Premier Ministre, « L’honnête homme du XXI ème siècle jardine ses convictions jusqu’à la clarté », formule qui invite à un retour à la simplicité par l’effort, le travail et la méditation, pourrait s’adresser au nouveau juge, au juge de ce siècle à qui je dédie, aussi, la conclusion de la mercuriale de l’avocat général d’Aguesseau :

« Aussi simple que la vérité, aussi sage que la loi, aussi désintéressé que la justice, ...le juge sait qu’il n’a pas été revêtu du sacré caractère du magistrat pour plaire aux hommes mais pour les servir ».