Presse (procédure)

1. Référé - Assignation - Loi applicable - Loi du 29 juillet 1881 - Article 53 - Visa du texte édictant la peine
2ème Chambre civile, 7 mai 2002 (Bull. n° 91)

Les copropriétaires d’une résidence de la Côte d’Azur, membres d’une association de défense, ont diffusé aux copropriétaires de cette résidence une lettre circulaire les invitant à ne pas renouveler le mandat du syndic. S’estimant diffamés par cette lettre, en ce qu’elle imputait des malversations à un employé de la société syndic, celle-ci et son employé ont fait assigner en référé, devant le président du tribunal de grande instance, l’association de défense et les signataires de la lettre, sur le fondement de l’article 809 du nouveau Code de procédure civile, aux fins de diffusion d’un rectificatif aux copropriétaires, et de provision. Par une première ordonnance, la juridiction des référés a imparti un délai aux défendeurs pour produire les éléments de preuve sur lesquels ils entendaient se fonder pour établir la vérité des faits diffamatoires et justifier la lettre circulaire. Par une seconde ordonnance, elle a accueilli les demandes. La cour d’appel d’Aix-en-Provence a infirmé cette décision, déclaré l’assignation en référé nulle pour violation de l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881, et annulé l’ensemble de la poursuite.

L’harmonisation des règles de procédure applicables aux procès de presse impliquait-elle l’application de l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881 à l’assignation en référé ? Telle était en substance la question posée par le pourvoi du syndic, qui soutenait que les dispositions de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ne privaient pas le juge des référés du pouvoir de prendre les mesures conservatoires ou de remise en état qui s’imposent pour prévenir un dommage imminent ou pour faire cesser un trouble manifestement illicite.

Sous l’angle de la compétence, la deuxième Chambre de la Cour de cassation a jugé que l’interdiction faite à la juridiction civile par les articles 31 et 46 de la loi du 29 juillet 1881 de connaître de l’action civile née des délits de diffamation commis envers un ou plusieurs membres du Gouvernement, des fonctionnaires publics ou des citoyens chargés d’un service public, à raison de leurs fonctions ou de leur qualité, ne met pas obstacle à ce que le juge des référés prenne, conformément à l’article 809 alinéa 1er du nouveau Code de procédure civile, les mesures qui s’imposent pour faire cesser le trouble manifestement illicite qui résulterait des faits incriminés (Civ. 2ème, 27 janvier 1993, Bull. n° 32 ; Civ. 2ème, 12 octobre 1988, Bull. n° 194 ; Civ. 2ème, 3 mai 1985, Bull. n° 89).

Est par suite légalement justifié l’arrêt qui relève que les termes d’un article de presse jetaient le discrédit sur la personne d’un secrétaire d’Etat et sur les missions d’intérêt public dont il était chargé, et retient que ces propos ont provoqué un trouble manifestement illicite, imposant qu’il y soit mis fin par la parution d’un communiqué dans le prochain numéro du journal (Civ. 2ème, 27 janvier 1993). Le juge des référés se reconnaît aussi le pouvoir d’interdire la diffusion et l’affichage de tracts (Civ. 2ème, 12 octobre 1988), voire la mise en vente d’un ouvrage (Civ. 2ème, 3 mai 1985).

On peut considérer que les pouvoirs du juge des référés en matière de presse ont été implicitement consacrés par l’article 64 de la loi de 1881, issu de la loi du 15 juin 2000, qui autorise la suspension de l’exécution provisoire des "mesures limitant par quelque moyen que ce soit la diffusion de l’information". Cette faculté d’arrêt de l’exécution provisoire n’en déroge pas moins au régime normal des décisions de référé, qui sont exécutoires de plein droit sans possibilité de suspension. Un autre tempérament est venu de la jurisprudence qui a imparti un délai à la partie poursuivante pour saisir la juridiction du fond, et prévu la caducité des mesures provisoires à défaut de saisine dans le délai.

Cette jurisprudence impliquait une dissociation de la procédure de référé et de la procédure au fond, une autonomie du référé que l’application de l’article 53 au référé était de nature à remettre en cause.

On n’a pas oublié cependant que c’est à propos d’une affaire de référé que la deuxième Chambre civile a rendu l’arrêt du 5 février 1992 (Bull. n° 44, D. 1992, J, p. 442, note Burgelin) qui a soumis, de manière nouvelle, le référé de diffamation à l’article 55 de la loi de 1881, en rappelant que la partie assignée en diffamation qui veut être admise à prouver la vérité des faits diffamatoires dispose d’un délai de dix jours après la signification de l’assignation pour lui permettre de faire cette preuve, et que ce délai est d’ordre public. Cette solution a été reconduite à l’identique par un arrêt du 15 mai 1999 (inédit, pourvoi n° R. 97-19.078).

Si l’article 55 est applicable à la juridiction des référés, cela suppose que l’assignation permette au défendeur d’apprécier sa nature et sa portée, quant à l’exercice du droit de prouver la vérité des faits. L’assignation doit donc articuler les faits, et les qualifier.

Après l’arrêt du 5 février 1992, l’arrêt du 22 juin 1994 (Bull. n° 164, Gaz.Pal. 1995, p. 163, note Bruntz et Domingo) a confirmé, à l’occasion de la saisine d’un tribunal d’instance, l’applicabilité de l’article 55 à l’action civile en diffamation exercée au fond devant une juridiction de jugement. Le pas décisif a été franchi par les arrêts du 19 février 1997 (Bull. n° 174, JCP 1997, II 22900, note Pierchon, Gaz. Pal. 1997, 2, 601, note Manseur-Rivet), et du 18 mars 1999 (Bull. n° 52) qui ont fait application de l’article 53 au procès civil.

On a pu se demander si l’exigence de précision du visa devait aller jusqu’au texte édictant la peine, comme devant la juridiction pénale. Les juridictions du fond ont été sur ce point divisées. La deuxième Chambre a progressivement évolué dans le sens de l’identification totale des formes du procès civil et du procès pénal de presse.

L’arrêt du 4 mai 2000 (Bull. n° 73) a censuré une décision de cour d’appel qui avait admis la validité d’une assignation en réparation de diffamations envers des particuliers visant seulement l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881. La deuxième Chambre a constaté la nullité de cette assignation, en raison du défaut de visa de l’article 32 de la loi de 1881.

La doctrine de la Cour de cassation a été encore explicitée par l’arrêt du 26 octobre 2000 (Bull. n° 147), qui, pour casser sans renvoi un arrêt de la cour d’appel de Paris, a précisé que le texte de loi applicable à la demande est celui qui édicte la peine applicable aux faits entrant dans la définition d’une infraction de presse, tels qu’ils sont qualifiés. Ce texte doit être visé à la fois dans les motifs et dans le dispositif de l’assignation, ou au moins dans son dispositif. La discordance entre les textes visés dans les motifs (loi du 29 juillet 1881) et dans le dispositif (article 1382 du Code civil) entretient une équivoque sur le fondement juridique précis des demandes et une ambiguïté sur la qualification des faits incriminés (Civ. 2ème, 14 mars 2002, Bull. n° 45).

Ainsi, les exigences du procès civil ont complètement rejoint celles du procès pénal. La nullité de l’acte introductif d’instance est encourue dans les mêmes conditions, de part et d’autre, sur l’alinéa 1 de l’article 53. Elle l’est aussi sur les modalités de mise en oeuvre de l’assignation, prévues par le second alinéa sur l’élection de domicile, et la notification de l’assignation au ministère public. L’égalité des armes est donc totale.

Par ailleurs, la deuxième Chambre a jugé que c’est la même action en diffamation qui est portée devant le juge des référés et ensuite devant le juge du fond, de sorte que le désistement exprimé devant le juge du fond éteint l’action en référé (Civ. 2ème, 15 juin 2000, Bull. n° 101).

Cette évolution jurisprudentielle militait en faveur de l’application de l’article 53 à l’assignation en référé. Celle-ci a été consacrée par l’arrêt de la deuxième Chambre civile du 7 mai 2002 (Bull. n° 91), qui a rejeté le pourvoi formé par le syndic contre l’arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence, en approuvant celle-ci d’avoir annulé l’assignation et la poursuite sur le fondement de ce texte.

Encore faut-il que l’exception de nullité de l’assignation soit présentée avant toute défense au fond. C’est ce que l’arrêt souligne, en conformité avec la jurisprudence relative à la procédure au fond (Civ. 2ème, 28 septembre 2002, Bull. n° 136 ; Civ. 2ème, 23 mai 2001, Bull. n° 106 ; Civ. 2ème, 7 mai 2002 précité).


2. Référé - Diffamation - Article 55 de la loi du 29 juillet 1881 - Application - Portée - Délai pour statuer

2ème Chambre civile, 14 novembre 2002 (Bull. n° 253)

Un éditeur a publié le 22 mars 2000 un livre intitulé : "Autopsie de la fraude électorale". Il a disposé sur la couverture de l’ouvrage un bandeau portant la mention : "Le Village X". Les publicités ont présenté le livre avec ce bandeau.

Le 23 mars 2000, M. Y... a assigné d’heure à heure l’éditeur devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris pour obtenir le retrait du bandeau notamment sur le fondement des articles 808 et 809 du nouveau Code de procédure civile, 29, 31, alinéa 1er, et 42-1 de la loi du 29 juillet 1881. Par ordonnance du 24 mars 2000, le juge des référés a décidé :

- qu’il y avait imputation de fraude électorale d’une personnalité de nature à lui causer un trouble caractérisé que le juge des référés pouvait faire cesser en application de l’article 809, alinéa 1er ;

- que le délai de dix jours prévu par l’article 55 de la loi de 1881 pour permettre au défendeur d’apporter la preuve de la vérité des faits diffamatoires étant applicable devant le juge des référés, celui-ci devait examiner les éléments produits à titre d’offre de cette preuve pour dire si le trouble causé était manifestement illicite et qu’il y avait lieu de renvoyer l’affaire à une date ultérieure pour procéder à cet examen ;

- qu’en attendant, compte tenu de l’urgence, le juge des référés pouvait ordonner les mesures justifiées par le différend en application de l’article 808 du nouveau Code de procédure civile.

Le juge a en conséquence renvoyé l’affaire au 18 avril 2000 pour étude des éléments de preuve des faits éventuellement produits, ordonné sous astreinte le retrait du bandeau des livres proposés à la vente, interdit toute publicité reproduisant le bandeau et dit que ces mesures produiraient effet jusqu’à la décision qui serait rendue après l’audience du 18 avril.

L’éditeur, qui a fait une offre de preuve le 30 mars, a interjeté appel à jour fixe. La cour d’appel de Paris, par arrêt du 6 avril 2000, examinant l’affaire, a confirmé l’ordonnance déférée, sauf sur la décision de renvoi déclarée sans objet, imparti à M. Y... un délai d’un mois pour saisir le juge du fond, dit qu’à défaut de saisine dans ce délai les mesures ordonnées seraient caduques et qu’en cas de saisine dans le délai elles produiraient effet sauf décision contraire du juge compétent. La cour, jugeant qu’un équilibre devait être respecté entre la liberté d’expression et la protection des droits de la personne mise en cause, a estimé que celle-ci devait pouvoir obtenir, par une procédure d’urgence, la cessation du trouble jugé manifestement illicite au vu de l’apparente pertinence des éléments de conviction susceptibles d’être invoqués.

L’éditeur a formé un pourvoi en cassation contre cet arrêt, lui reprochant principalement d’avoir pris les mesures provisoires indiquées sans tenir compte du délai de dix jours édicté par l’article 55 de la loi du 29 juillet 1881.

L’article 35 de cette loi permet à la personne poursuivie pour diffamation de s’exonérer de toute responsabilité en prouvant la vérité des faits diffamatoires ; l’article 55 lui impartit un délai de dix jours pour faire son offre de preuve. La Cour de cassation avait déjà décidé qu’un juge des référés ne pouvait accorder d’indemnités provisionnelles pour préjudice découlant d’une diffamation sans respecter le délai de dix jours prévu par l’article 55 (Civ. 2, 5 février 1992). La question posée par la nouvelle affaire était donc de savoir si cette jurisprudence devait être étendue au référé fondé sur les dispositions des articles 808 et 809, alinéa 1, du nouveau Code de procédure civile.

Il résultait indiscutablement de l’arrêt précité de 1992 que les articles 35 et 55 s’appliquaient non seulement en matière pénale, mais aussi dans les procédures civiles. Cette décision avait ainsi consacré de façon nette le rapprochement des procédures civiles et pénales en matière de presse. Cette orientation n’était pas entièrement nouvelle dans la mesure où la jurisprudence avait depuis longtemps jugé que d’autres dispositions de la loi de 1881 s’appliquaient aux procédures civiles (la prescription de trois mois prévue par l’article 65, par exemple : Civ., 5 janvier 1892, DP 1892. 1. 45). En outre la solution donnée en 1992 a été confirmée par la suite, en ce qui concerne tant ces mêmes articles 35 et 55 (Civ. 2, 12 mai 1999, pourvoi n° 97-9078) que d’autres dispositions de la loi de 1881, comme par exemple l’application de son article 53 aux instances civiles sur le fond (Civ. 2, 19 février 1997, B. n° 44 ; 24 février 2000, B. n° 65) ou en référé (Civ. 2, 7 mai 2002, commenté par ailleurs).

Il n’en demeurait pas moins que la portée précise de l’arrêt de 1992 pouvait prêter à discussion. Certains ont estimé que la solution ne valait que pour la demande d’une provision car une telle instance, supposant que la contestation ne soit pas sérieusement contestable, imposait au juge de tenir compte d’une éventuelle offre de preuve de la vérité des faits incriminés. Ils ajoutaient que pendant ce délai, il ne pouvait exister un "permis provisoire de diffamer", ce qui serait le cas si le juge ne pouvait pas prendre de mesures urgentes afin d’éviter ou de limiter le trouble résultant d’une diffamation. (En ce sens : article de M. Burgelin, D. 1992, 442).

Mais l’arrêt de 1992 (et celui de 1999) pouvait aussi s’analyser comme étant de portée générale et concerner tant le référé-mesures provisoires que le référé-provision. En effet les termes de cette décision étaient généraux et non limités à l’hypothèse de la demande de provision. On pouvait observer en ce sens, s’agissant des textes applicables, qu’en instaurant au profit de la personne poursuivie une possibilité d’échapper à toute sanction en prouvant la vérité des faits ou propos allégués, l’article 35 fait obstacle à toute forme de sanction - même provisionnelle ou provisoire - avant que le débat éventuel sur cette vérité ait pu s’instaurer, c’est-à-dire au moins avant l’expiration du délai pour en offrir la preuve. Or ni l’article 35 ni l’article 55 ne sont limités à certains types de procédure ; leurs termes sont généraux et donc susceptibles de gouverner toutes les instances reposant sur une diffamation. De plus, l’économie générale de la loi de 1881 est la protection de la liberté d’expression, liberté fondamentale : cette liberté d’expression (et de publication) est la règle, sauf à répondre - ensuite - de son abus dans les conditions fixées par cette loi. Par ailleurs, l’obligation faite au demandeur en référé de respecter les obligations édictées par l’article 53 de la loi de 1881 (en ce sens : 7 mai 2002), notamment celle de préciser dans l’assignation les faits incriminés ainsi que les textes sur lesquels se fonde l’action, conduit logiquement à retenir l’application des articles 35 et 55. En effet, à quoi servirait cette contrainte si ce n’est à permettre à la personne poursuivie de connaître ce qui lui est reproché et, le cas échéant, de pouvoir y opposer les justifications possibles, en particulier faire la preuve de la véracité des propos ou des faits allégués ?

Les articles 808 et 809 du nouveau Code de procédure civile pourraient-ils faire échec à ces textes ? On peut noter, d’une part, que ces dispositions sont d’ordre général alors que celles de la loi sur la presse sont spéciales ; d’autre part, que la hiérarchie des textes empêche que les dispositions réglementaires sur les référés puissent déroger aux principes législatifs de la loi de 1881. De plus, les dispositions de la loi du 29 juillet 1881 sont d’ordre public.

La Cour de cassation a ainsi considéré que si une place doit être réservée à la procédure de référé fondée sur l’article 809, alinéa 1, le juge ne peut alors s’appuyer sur l’urgence visée par l’article 808 pour prendre les mesures requises avant l’expiration du délai de dix jours prévu par l’article 55 précité. Il s’ensuit que, sauf disposition légale contraire (par exemple : le cas de diffamation d’un candidat à une fonction électorale où, en période électorale, l’application de l’article 55 est écartée par l’article 54, alinéa 2, de la loi de 1881), le juge des référés doit toujours respecter le délai de dix jours. Comme le reste de la loi, ce délai est d’ordre public. C’est le sens de l’arrêt rendu par la 2ème chambre civile le 14 novembre 2002 qui a cassé l’arrêt de la cour d’appel au visa des articles 35 et 55 de la loi du 29 juillet 1881 en retenant à titre de principe que "sauf exception légale, la vérité des faits diffamatoires peut toujours être prouvée" et que "sauf pendant la période électorale, la partie assignée en diffamation qui veut être admise à prouver la vérité des faits diffamatoires dispose d’un délai de dix jours après la signification de l’assignation pour lui permettre de faire cette preuve", ce délai étant "d’ordre public". L’arrêt de cassation conclut que "l’action en diffamation soumise à la juridiction des référés ne pouvait être examinée avant l’expiration du délai de dix jours précité".

Il est à noter que, dans le cas d’espèce, la cour d’appel avait statué après l’expiration du délai de dix jours. Cependant, le délai n’ayant pas été observé devant le premier juge, qui a pris les mesures confirmées par l’arrêt attaqué, celui-ci ne pouvait échapper à la censure : le respect du délai est impératif et, en l’état des textes, aucune mesure provisoire restreignant la liberté d’expression ne peut intervenir avant son terme.

La cassation est également intervenue au visa des articles 6.1 (relatif au procès équitable) et 10 (relatif à la liberté d’expression) de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Outre que ces visas marquent la conformité des articles 35 et 55 de la loi de 1881 à la convention, ils soulignent, d’une part, que le principe du procès équitable commande que la personne poursuivie ait été en mesure de présenter sa défense, dans les conditions prévues par la loi, et, d’autre part, que la liberté d’expression est la règle fondamentale mais que des limites peuvent y être apportées par des dispositions légales nécessaires, dans une société démocratique, pour protéger notamment la réputation et les droits d’autrui.