Audience solennelle d’installation de Mme Chantal Arens dans ses fonctions de première présidente de la Cour de cassation

Vendredi 6 septembre 2019

Discours prononcé par Madame Chantal Arens, lors de son audience solennelle d’installation, dans ses fonctions de première présidente de la Cour de cassation.


Monsieur le Premier ministre,
Monsieur le président du Sénat,
Monsieur le vice-président de l’Assemblée nationale,
Madame la Garde des Sceaux,
Mesdames et Messieurs,
Chers collègues,

Comme le faisait très justement remarquer Gaston Berger dans son ouvrage sur la phénoménologie du temps et la prospective : « Demain ne sera pas comme hier, il est nouveau ».

Monsieur le Premier ministre, je suis très sensible à l’honneur que vous rendez à la Cour de cassation en assistant à cette audience. La présence du chef du Gouvernement est signe, visible et authentique, de la confiance que la Nation place en sa justice.

Madame la Garde des Sceaux, votre présence, qui m’honore, témoigne de l’intérêt tout particulier que vous portez à la Cour de cassation. Je sais pouvoir compter sur votre écoute attentive et sur la poursuite d’une relation constructive et ambitieuse, dans l’intérêt de l’institution judiciaire et des justiciables et vous en remercie.

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil supérieur de la magistrature, la confiance que vous m’avez accordée en proposant ma nomination comme première présidente de la Cour de cassation m’honore profondément. Soyez assurés de ma sincère reconnaissance.
J’ai plaisir à rappeler que le Tribunal de cassation, créé par la loi du 27 novembre 1790, l’a été pour accomplir une révolution complète de la justice et ramener les juges à l’obéissance de la loi, mais avec la crainte toutefois qu’il ne se mue en force susceptible d’incarner le pouvoir judiciaire. Il fallait donc que ce Tribunal de cassation, par sa place et son rôle, dispose d’un pouvoir « nul et invisible », nous rappelle Jean-Louis Halpérin.

Ce temps est fort heureusement révolu puisque, tout au long du XIXe siècle, la Cour de cassation n’a eu de cesse de s’émanciper en développant ses fonctions juridictionnelles et jurisprudentielles : s’appropriant le pouvoir d’interpréter la loi et de juger, dans une optique d’unité du droit national.

Devenue Cour de cassation en 1804, la Cour suprême a régulièrement étendu son contrôle sur les décisions des juges du fond et développé son rôle d’interprète de la loi, au point, peut-être, mais nous y reviendrons, de se trouver en danger face à l’inflation des pourvois et leur dénaturation.

N’en déplaise aux Constituants de 1790, la Cour de cassation est parvenue à s’extraire du joug dans lequel on a voulu l’enfermer et ma tâche sera de la rendre encore plus forte, plus visible et plus présente encore dans le paysage judiciaire national comme international ; d’en promouvoir le rayonnement ; de porter, en tant que représentante de l’institution et de l’autorité judiciaires, une parole ambitieuse et raisonnée, auprès des autres institutions nationales comme au plus haut niveau de l’État ; auprès de mes homologues étrangers comme des instances européennes et internationales.

Je salue à cet égard la présence des premiers présidents des Cours suprêmes du Liban, de Bulgarie, du Maroc, du Sénégal et de Macédoine. Par votre venue, vous donnez le signal fort de l’intérêt que vous portez à la Justice et à ses magistrats dont je souhaite souligner l’attachement à leurs fonctions, le sens des responsabilités et la mobilisation quotidienne au service du justiciable, mais rappeler aussi les attentes fortes qui sont les leurs en matière de sécurité juridique, de qualité et de reconnaissance.

Soyez assurés qu’en devenant première présidente de la Cour de cassation, je mesure l’honneur qui m’est fait et considère ces fonctions comme une nouvelle occasion d’exprimer et de mettre à profit mon engagement au service de la Justice.

Mais avant de penser à demain, permettez-moi d’évoquer un court instant les dernières années passées dans ce même palais et de remercier les magistrats et fonctionnaires du tribunal de grande instance et de la cour d’appel de Paris. Ensemble, nous avons œuvré avec détermination et conviction pour rendre la justice, mission première et essentielle du juge.

Ensemble, nous avons réfléchi, imaginé et mis en œuvre la dématérialisation des procédures, nous avons créé une chambre commerciale internationale ou encore bâti les fondements d’un projet de juridiction. Je remercie tout particulièrement les premiers présidents de chambre, les présidents de chambre et les directrices de greffe et leurs adjoints qui, en lien avec le parquet général, m’ont accompagnée et soutenue toutes ces années dans ces projets et m’ont permis de les mener à bien. Je remercie tous les magistrats, fonctionnaires et agents des juridictions du fond qui, au prix d’efforts importants, travaillent sans relâche, dans une société en demande croissante de justice, pour rendre des décisions de qualité dans des délais raisonnables.

Dans cet esprit, en ma nouvelle qualité de première présidente de la Cour de cassation, je souhaite renforcer le dialogue avec les juridictions du fond, préalable indispensable à l’harmonisation de l’interprétation du droit sur l’ensemble du territoire de la République, mais aussi dans l’optique de favoriser l’évolution de la jurisprudence et l’émergence de questions partagées par plusieurs juridictions, nécessitant une approche unifiée. Des espaces de discussion, des rencontres thématiques seront organisés, en lien, suivant le cas, avec les universités, les juridictions des ordres administratif ou financier, ou toutes autres institutions dont l’expertise est susceptible d’apporter un éclairage nouveau sur le droit applicable, par le droit comparé, l’analyse économique, la sociologie, la culture ou l’éthique. Des magistrats de la Cour de cassation iront à la rencontre des magistrats des cours d’appel. Lors des réformes importantes, les procédures de liaison avec les juridictions du fond devront permettre d’identifier rapidement les questions sur lesquelles la Cour de cassation pourrait intervenir, dans le cadre de sa mission interprétative.

Grâce à toutes ces années passées dans plusieurs juridictions de première instance, puis à la cour d’appel de Paris, je mesure les enjeux et l’importance des relations à venir, qui s’inscrivent dans une approche que je souhaite systémique. Comme aimaient à le rappeler Simone Rozès et Pierre Drai, un premier président est d’abord un juge et doit, à ce titre, être reconnu par ses pairs en cette qualité.

A ce propos, je souhaiterais tout particulièrement saluer la présence, à cette audience, de Mme la première présidente Simone Rozès, à laquelle je suis tellement fière de succéder. Madame la première présidente, vous avez marqué la place des femmes dans la magistrature et légitimé leur accès aux plus hautes responsabilités. La Cour de cassation s’est considérablement modernisée sous votre présidence. On y ressent encore le souffle de votre esprit réformateur et innovant, qui m’accompagnera chaque jour.

Monsieur le premier président Bertrand Louvel m’a réservé le meilleur accueil et je tiens à le remercier du temps qu’il a bien voulu me consacrer pour me faire partager sa riche expérience de la Cour, la place particulière qu’elle occupe et l’importance des réformes qu’il a menées, dont l’emblématique travail sur le mode de rédaction des arrêts et la généralisation du contrôle de proportionnalité.

La Cour de cassation a fait le choix d’exposer, à travers une motivation enrichie et développée, le raisonnement qui sous-tend la décision rendue et ses raisons déterminantes. Ce faisant, elle contribue à une meilleure appropriation de sa jurisprudence par l’ensemble des acteurs judiciaires, à un renforcement de son autorité, mais surtout, renforce son attractivité et celle de notre système juridique au plan international, dans le contexte de concurrence qui est le nôtre et à l’heure où la très grande majorité des Cours suprêmes ont recours à ce type de rédaction.

Soyez assurés que je poursuivrai, dans la concertation, les réformes initiées.

Mesdames et Messieurs les présidents de chambre, Mesdames et Messieurs les membres de la Cour, mes chers collègues, beaucoup d’évolutions se sont produites ces dernières années dans les méthodes de travail de la Cour de cassation, dans le traitement des pourvois et les délais de jugement. Elles doivent s’exprimer et se consolider dans un projet structuré, fruit d’une réflexion collective et institutionnelle, qui favorisera la création de liens forts au sein des chambres comme entre les chambres de la Cour, en particulier les chambres civiles, dans une optique d’harmonisation des modes de fonctionnement, mais aussi de transmission des savoirs et des compétences et de réflexion sur la nature des contentieux traités.

Dans la perspective de voir assurées l’unité de la jurisprudence et la sécurité juridique, une réflexion sur les moyens performants dont peut se doter la Cour pour discerner, dans la masse des arrêts des cours d’appel qui lui sont soumis, ceux qui présentent une question ou un enjeu nécessitant de sa part, un examen approfondi, est à creuser en lien étroit avec le Service de documentation, des études et du rapport (S.D.E.R.). Je souhaite mener une politique de sélection active des affaires et donner à la Cour les moyens de traiter rapidement et en profondeur les questions de droit sensibles ou pertinentes. Ce, par l’identification et le signalement des affaires qui posent des questions de principe, mais encore celles qui nécessitent une interprétation claire et harmonisée car elles concernent de nombreuses instances pendantes devant les juridictions du fond, qu’elles fassent suite à des réformes législatives ou soient l’expression de l’apparition d’un nouveau contentieux lié à des évolutions sociétales ou économiques.

Ainsi, grâce à un repérage précoce des affaires posant une question nouvelle ou de principe, un traitement des pourvois selon des circuits différenciés sera privilégié auquel répondra une motivation adaptée et graduée, de la non motivation à la motivation développée.

La Cour de cassation doit veiller à ce qu’à peine promulgués et publiés, les textes de loi et leurs décrets d’application soient immédiatement interprétés et appliqués de manière cohérente par l’ensemble des juridictions pour désamorcer de futurs contentieux. A ce titre, la procédure d’avis se devra d’être encore plus incitative et accessible.

Au-delà de l’unité du droit national, par son travail d’interprétation, la Cour de cassation doit assurer l’unité du système juridique en faisant en sorte que la loi interne soit uniformément interprétée en cohérence avec le droit européen, les conventions internationales, mais encore, en appréhendant les grandes questions éthiques, économiques ou sociétales.

A l’heure de la transformation numérique de la justice, la mise à disposition à titre gratuit des décisions de justice, très attendue de l’opinion publique et des acteurs économiques, reste encore à mettre en œuvre.

La Cour de cassation est particulièrement engagée dans cette mission puisqu’à l’instar du Conseil d’Etat, et chacun pour son ordre juridictionnel respectif, elle se prépare à se voir confier le pilotage des dispositifs de collecte automatisée des décisions de justice ainsi que la gestion des bases de données ainsi constituées, leur traitement et la diffusion de l’ensemble de la production judiciaire française.

En raison de la place qui est la sienne, au sommet de la pyramide de l’ordre judiciaire, en raison des responsabilités qu’elle exerce et de son savoir-faire dans la publication de sa jurisprudence et de celle des cours d’appel et des tribunaux, avec la gestion, depuis de nombreuses années, de banques de données de jurisprudence, la Cour de cassation est particulièrement légitime pour prétendre au pilotage de l’open data des décisions de justice de l’ordre judiciaire. Je m’engage à poursuivre les démarches accomplies pour permettre à la Cour de remplir cette importante mission, sous l’égide du Service de documentation des études et du rapport et en lien avec le ministère de la Justice.

Monsieur le procureur général, nos chemins se croisent, une nouvelle fois, et je m’en réjouis. Nous aurons à partager de lourdes responsabilités et je sais pouvoir compter sur un partenaire à l’écoute. Sachez que je suis très attachée à l’évolution de la place du parquet général près la Cour de cassation et plus spécifiquement à son rôle au sein des chambres de la Cour, qui ne peuvent que bénéficier de la réflexion et de l’avis d’un avocat général saisi suffisamment en amont, sur la portée des décisions qu’elles sont amenées à rendre dans des affaires sélectionnées en raison de leur intérêt ou de leur portée. J’ai parfaitement conscience que ce temps d’analyse et de consultation préalable est indispensable pour permettre au parquet général de remplir convenablement son office à la lumière de la doctrine, du droit comparé et en lien étroit avec tous les acteurs de la société.

Nous poursuivrons également ensemble, dans un esprit confiant et constructif, le dialogue engagé de longue date sur les questions immobilières.

Monsieur le président de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, vous êtes un interlocuteur indispensable de notre Cour et j’entends que par des rencontres régulières nous puissions échanger sur nos préoccupations et nos projets communs, dans le respect de l’indépendance de chacun. Nous pourrions ainsi examiner de concert la question de la place des modes alternatifs de règlement des différends au stade de la cassation, nouveau champ de réflexion à explorer. Je n’oublierai pas vos confrères des barreaux de France avec lesquels, en première instance, des échanges féconds ont été instaurés pendant de nombreuses années.

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil supérieur de la magistrature, en ma qualité de présidente de la formation du Conseil compétente à l’égard des magistrats du siège, j’entends participer étroitement à la gestion des ressources humaines des magistrats du siège et veiller au respect des devoirs et obligations déontologiques qui leur incombent. Il s’agit là des aspects majeurs de l’activité du Conseil auxquels je suis très attachée.
Soucieuse de la qualité et de l’adéquation des affectations dans le cadre bien compris d’une vision stratégique partagée des évolutions de la magistrature, j’entends réserver une attention toute particulière au pouvoir de nomination du Conseil.
Je salue à ce titre le travail d’ampleur accompli par le Conseil avec la Direction des services judiciaires grâce à des échanges nourris et un dialogue constructif, tendant à promouvoir la valorisation des compétences et des carrières, que j’entends bien évidemment poursuivre. La communication extérieure du Conseil supérieur de la magistrature sur l’ensemble de ses missions et l’ampleur de son rôle devront à cet égard être renforcés et valorisés.
Présidente du conseil de discipline des magistrats du siège, j’assumerai ce rôle en conscience, tant l’attente des justiciables et de la société envers leur juge est élevée. L’image que l’on donne de notre institution ne supporte aucun laxisme ni légèreté mais au contraire, doit offrir toutes les garanties d’indépendance, d’impartialité, de probité et de dignité.

Je m’attacherai à inciter les magistrats à veiller au respect quotidien d’une déontologie partagée.

Vous m’avez comprise, je souhaite être une première présidente ouverte au dialogue, sans frontière aucune, ni interne ni externe.

Dans cet esprit, parce que nous avons des problématiques partagées, des contentieux connexes voire communs, je serai heureuse, Monsieur le vice-président du Conseil d’État, de poursuivre les échanges fructueux entre nos deux juridictions, sources d’enrichissement réciproque et vecteur de créativité, pour nos méthodes de travail notamment, la déontologie de nos juges ou la gestion de leur évolution professionnelle. Ce dialogue s’est enrichi avec le Conseil constitutionnel depuis l’introduction de la question prioritaire de constitutionnalité ; l’institutionnalisation de nos échanges pourrait s’exprimer dans des travaux communs, des colloques ou des conférences avec le concours renouvelé de l’université.

Monsieur le président de la Cour européenne des droits de l’Homme, Monsieur le président Bonichot, juge à la Cour de Justice de l’Union européenne, vos présences illustrent à nouveau le renforcement des liens tissés avec la Cour de cassation, notamment dans le cadre des rencontres régulières et du développement du réseau d’échanges mis en place depuis bientôt 5 ans.
Le développement des échanges économiques à l’échelle mondiale, la circulation intense des informations de toute nature induisent, nécessairement, des relations fortes avec les autres Cours suprêmes, en Europe et dans le monde, pour que soit reconnue notamment la place du droit continental.

Mesdames et Messieurs les chefs des Cours suprêmes, Mesdames et Messieurs les membres de l’Association des Hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français (AHJUCAF), mon implication personnelle dans nos relations à venir concourra au développement d’un réseau d’échanges d’idées et d’expériences incluant les pays de droit continental et de Common law. La recherche de la cohérence des décisions également à un niveau supranational, le renforcement de la sécurité juridique doivent nous conduire à concevoir, dans le respect de l’autonomie et de l’autorité de chacun, des échanges réguliers, directs et facilités. La Cour de cassation est et restera une juridiction attentive et ouverte sur le monde.

Je retrouverai enfin, avec plaisir, les murs de l’Ecole nationale de la magistrature, cette grande école de la République reconnue par la communauté juridique et judiciaire tant européenne qu’internationale. La formation des magistrats, dans une école d’application dont la qualité et l’indépendance constituent les gages de la confiance des citoyens dans la Justice, est au cœur de mes préoccupations. En ma qualité de présidente du Conseil d’administration de l’ENM, le contenu et les modalités de la formation initiale et continue des magistrats seront une priorité. Je veillerai à ce que les auditeurs soient sensibilisés aux problématiques sociales, aux besoins des juridictions et aux évolutions du métier de magistrat, notamment l’inscription du futur magistrat non pas seulement dans une institution, mais très concrètement dans une structure, avec des services à animer, une équipe autour de soi, des agents et du personnel de greffe avec lesquels collaborer.
L’Ecole nationale de la magistrature est un modèle d’excellence, dont s’inspirent nombre de nos homologues étrangers. Je défendrai son rôle et sa place en soutenant un programme de formation ambitieux au service de la compétence, de l’indépendance et de la diversité tant des méthodes que des programmes.

Mesdames et Messieurs, je défendrai la place de la Cour de cassation et j’assurerai son rayonnement, avec vous Mesdames et Messieurs les présidents de chambres, avec vous mes chers collègues, et avec vous Madame la directrice de greffe, ainsi que vous Mesdames et Messieurs les agents et fonctionnaires de la Cour dont les compétences professionnelles sont reconnues.

Ensemble, en lien avec Monsieur le procureur général, nous ferons connaître et partagerons le savoir-faire de la Cour auprès de nos collègues, de l’opinion publique, mais aussi à l’étranger. Nous élaborerons un rapport d’activité annuel à destination du grand public, nous développerons le partenariat avec les universités et nous veillerons à l’accessibilité élargie de notre site internet.

La communication de la Cour est en effet un enjeu majeur de ces prochaines années : à l’heure de l’hyper connexion du monde, du développement sans cesse renouvelé des réseaux sociaux, la Cour doit, depuis la place qui est la sienne, adapter sa communication aux bouleversements numériques pour rendre plus visibles et lisibles encore son rôle, sa place, sa jurisprudence et ses avis, ses initiatives, les événements qu’elle organise ou qu’elle accueille. En bref, nous communiquerons.

Je souhaite partager avec vous tous une vision de l’institution judiciaire en général et de la Cour de cassation en particulier, consciente des enjeux qu’elle emporte pour notre justice judiciaire de droit continental et parce que, comme l’écrivait Albert Camus dans L’homme révolté : « la vraie générosité envers l’avenir consiste à tout donner au présent », soyons généreux, ensemble et maintenant. »

Monsieur le procureur général, avez-vous d’autres réquisitions ? 

Chantal ARENS