La vérité... sans doute. Vérité scientifique, vérité judiciaire (02.10.15)

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Discours prononcé lors du colloque
« La vérité... sans doute.
Vérité scientifique, vérité judiciaire »
commémorant le trentenaire de la Compagnie des experts agréés par la Cour de cassation


 

"« Mystérieuse, fuyante, toujours à conquérir », selon les mots d’Albert Camus, la vérité semble sans cesse nous échapper. Il en est d’elle, nous dit Pascal, comme de la justice : « deux pointes si subtiles, que nos instruments sont trop émoussés pour y toucher exactement ».

 


Mais voilà, les choses humaines sont aussi affaires de décisions, et le juge, comme le médecin, fût-il saisi par le doute, ne peut différer son office. Il doit rendre sa sentence. Ne pas le faire serait un déni de justice.

 

Faut-il alors qu’un tribunal renonce à trouver, dans la vérité, cette justification propre à soutenir son action, alors que chacun est tenu, de par la loi, d’apporter son concours à la justice en vue précisément « de la manifestation de la vérité »[1] ?

 

Doit-on alors céder au relativisme, en écho à la formule de Pascal : « plaisante justice qu’une rivière […] borne ! Vérité au-deçà […], erreur au-delà ».

 

Certes, n’en déplaise à notre désir d’absolu, la vérité ne se conjugue que rarement au singulier. Elle est question de points de vue ; se veut tantôt pragmatique, tantôt révélée, positive ou historique ; elle est pour les uns scientifique, pour nous autres, judiciaire, figure construite nécessaire, garante de l’ordre social, que la chose jugée aura pu, par son autorité, transformer en acquis d’une justice définitive et incontestable.

 

Jean Carbonnier écrivait ainsi que « la chose jugée n’est pas la […] vérité », qu’elle est surtout « reçue par le bon peuple pour [en] tenir lieu » : res judicata pro veritate habetur. Nietzsche ne pensait pas autrement : « Il est nécessaire », disait-il, « qu’il y ait des choses tenues pour vraies… ».

 

La seule force de l’autorité peut-elle cependant suffire à convaincre et ainsi asseoir la légitimité d’une décision ?

 

Voilà longtemps en effet que « l’autorité a cessé d’avoir plus de poids que la raison », comme s’en réjouissait déjà au XVIIe siècle, au lendemain de la naissance de l’académie des sciences, le savant et fils d’avocat Fontenelle.

 

Prouver, « établir la vérité des faits », c’est, disait Domat, « persuader l’esprit d’une vérité ».

 

Lointaine est en effet l’époque des formules sacramentelles, s’imposant d’elles-mêmes, par lesquelles les assertions humaines recherchaient avant tout l’approbation de vérités éternelles. Les serments, les ordalies ont depuis cédé le pas à l’enquête, réhabilitée par Saint Louis en réaction aux duels judiciaires et autres épreuves du haut Moyen âge.

 

Archétype de la recherche et de la reconstitution d’une vérité, l’enquête est devenue au fil des siècles l’étalon de la modernité, « manière » selon Foucault « d’authentifier la vérité, d’acquérir des choses qui vont être considérées comme vraies, et de les transmettre ».

 

Le développement des sciences et des techniques a renforcé ce sentiment que le voile qui recouvrait « la vérité des choses »[2] pourrait enfin être levé.

 

L’expertise judiciaire s’est déployée en maints domaines. Partout, elle s’est offerte comme un autre regard porté sur les faits pour en mieux discerner la réalité. Celui en qui René Garaud voyait déjà, au début du siècle dernier, un « éclaireur de la conscience du juge », que la loi offre désormais de commettre pour « l’éclairer » sur une question requérant « les lumières » d’un technicien[3], s’est érigé peu à peu en partenaire de justice souvent incontournable.

 

Le sachant serait même devenu, dit-on parfois, « l’œil du juge », son « substitut », quand, suivant les mots d’un jurisconsulte du XVIIIe siècle[4], il ne pourrait se poser en authentique « juge de la question de fait » devant lequel le magistrat abdiquerait en quelque sorte sa mission.

 

Supériorité supposée d’une vérité « scientifique » dont l’adjectif ne disqualifie pas le résultat, tandis que l’adjonction du terme « judiciaire » a presque, disent certains, « l’apparence d’une excuse : le but était de trouver la vérité, mais voilà où on a abouti, et sous toutes réserves… »[5]

 

Pourtant, c’est moins à la « dictature de la science » qu’à la prudence de l’expert comme du magistrat, sachant faire bon usage des conclusions du technicien, que l’on doit l’assurance d’une bonne justice.

 

Quelle que soit la procédure, le procès, s’il efforce de se rapprocher au plus près de la vérité, s’en détourne nécessairement pour partie. « Reconstruction d’un passé qui ne peut être à nouveau donné à voir dans son intégrité ». La justice peine à connaître l’exacte réalité des causes, du déroulé comme des conséquences d’une action ! Et la vérité forme en fait plus une quête, un objectif, « de ceux que l’on sait ne jamais atteindre, et devoir toujours rechercher »[6].

 

Sujette aux aléas des procédures, comme de la distribution du poids et du risque de la preuve ; sujette aussi à cette part d’incertitude qui subsiste en tout examen en raison soit des limites des données de la connaissance soit encore des conditions de son intervention ; la vérité scientifique ne fait pas exception.

 

Fût-elle présentée sous l’apparat d’une certitude, sa valeur, même forte, n’en est pas moins susceptible de degrés.

 

Faut-il rappeler combien une vérité scientifique comme historique n’est toujours que transitoire, jamais acquise ; combien la technique a pu nourrir de propositions crues comme des évidences avant d’être réfutées ? La philosophie contemporaine des sciences, dans la lignée de penseurs comme Karl Popper, a souvent souligné quelle gageure pouvait représenter la vérification d’une hypothèse. N’a-t-on pu lire sous la plume d’un autre savant, Henri Atlan, médecin biologiste en même temps que philosophe, que la vérité scientifique est « elle aussi, un ornement du réel ».

 

Et voilà qu’au cœur des laboratoires comme des prétoires, ressurgit le doute.

 

In dubio pro reo. Beyond a reasonable doubt. En tous systèmes, de droit continental, comme de Common law, juger est aussi affaire de doute. Pour condamner, encore faut-il, ici, que le juge se forge, à partir des éléments de preuve soumis à sa libre appréciation, une intime conviction l’emportant sur le doute ; là, qu’une telle preuve puisse être apportée hors de tout doute raisonnable. Mais, dans l’un et l’autre cas, il ne s’agit nullement d’exclure le moindre doute.

 

« Qui peut » en effet « juger sans frémir sur terre ? », nous dit Verlaine. Quel juge ne rend pas la justice « les mains tremblantes », comme l’exprimait si justement l’un de mes prédécesseurs, le premier président Canivet ? « Le jugement est un doute qui décide ; le procès, l’institution d’une mise en doute »[7] pour parvenir à une décision, la plus juste possible.

 

C’est cet exercice raisonné du doute qui, sans nous paralyser, imprime en chacun une prudence et fonde, je crois, cette éthique commune que le juge et l’expert, tous deux soucieux de vérité, ont en partage.

 

Les procédures, celles du procès comme d’un protocole de recherche, s’y offrent comme des garanties ; le doute comme une méthode ; toutes indispensables à la pertinence et la justesse du résultat.

 

Alors pardonnez-moi, mais « la vérité sans le doute » n’existe pas… "


Bertrand Louvel

 

 



[1] Article 10 du code civil.

[2] Jacques Moury, « Les limites de la quête en matière de preuve : expertise et jurisdictio », RTD Civ. 2009 p. 665.

[3] Article 232 du code de procédure civile.

[4] Philippe de Bornier (1634-1711), Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté, le droit écrit et les arrêts, 1693, ii, 131.

[5] Alexandra Fabri, Christian Guéry, « La vérité dans le procès pénal ou l’air du catalogue », RSC 2009, p. 343.

[6] idem.

[7] Jean Carbonnier, Sociologie juridique, PUF, coll. Thémis, 1978, p. 194.