ENM : rencontre avec les auditeurs de justice de la promotion 2018

Vendredi 2 février 2018

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Discours prononcé par le procureur général Jean-Claude Marin, lors de la prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2018 de l’École nationale de la magistrature (ENM), à Bordeaux.

Mesdames et Messieurs les auditeurs de justice,
 
Mes tous premiers mots seront des mots de félicitations, vous qui rejoignez, aujourd’hui, l’Ecole Nationale de la Magistrature et allez, dans quelques heures, prononcer solennellement le serment d’auditeur de Justice, prélude à celui de magistrat.

Vous ressentirez cette émotion intense lorsque, devant l’assemblée réunie dans cette magnifique salle des pas perdus de la Cour d’Appel de Bordeaux, transformée, entre Montesquieu et Montaigne, en salle d’audience, votre main droite se lèvera et vous direz à haute voix ce « je le jure », conscients, alors, d’une belle page qu’il vous est proposé d’écrire.

Cette journée est aussi, et peut-être d’abord, pour vous, une journée de bonheur et de fête car se concrétise, à cet instant précis, la réussite d’un projet professionnel qui est aussi un projet de vie porté par de longs mois d’efforts.

C’est également une journée de césure dans un parcours, pour nombre d’entre vous, universitaire, pour d’autres, professionnel, qui consacre votre entrée dans le monde de la magistrature, ce monde qui ne doit pas être clos mais ouvert sur la société et sur les attentes d’une humanité souvent en difficulté.

Vous êtes en effet au seuil d’embrasser une profession merveilleuse et exigeante, faite de mille métiers différents mais tous passionnants, dans l’exercice de laquelle complaisance, parti pris ou quête de reconnaissance n’ont pas droit de Cité.
 
Comme nous le rappelait Solon, l’un des pères de la démocratie athénienne, « Quand on fait de grandes choses, il est difficile de plaire à tout le monde » 1.
 
Or, par les décisions nombreuses qu’ils prennent au quotidien et par les conséquences tant juridiques qu’humaines, sociales ou économiques qu’elles emportent, les magistrats accomplissent, je ne pense pas qu’il soit excessif de le dire, « de grandes choses » dans la vie des justiciables, quels qu’ils soient. 

Pour vous préparer à l’exercice de ce métier si particulier, cette école, qui est désormais votre école, va vous accompagner, pendant 31 mois, dans ce parcours vers l’état de magistrat pour reprendre la formule figurant dans notre ordonnance du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature.

Un conseil : jouissez pleinement de cette scolarité.

Apprenez, discutez, découvrez, imaginez et pourquoi pas rêvez d’une Justice meilleure, plus efficace et plus humaine.

Vous connaissez le droit, faites désormais l’apprentissage du savoir-être magistrat.

Mais tournez-vous aussi vers la société ; abreuvez-vous autant de ses concordances que de ses orages afin d’en mieux comprendre les attentes, les tensions et les défis qui la questionnent, l’inquiètent ou la mobilisent.

L’Ecole Nationale de la Magistrature est une extraordinaire école de la République où le brassage de vos horizons divers constitue une richesse unique dont vous devez pleinement profiter.

L’excellence est, en effet, ici de mise et vous vous rendrez rapidement compte que l’impulsion donnée par le directeur et relayée par le dynamisme de l’équipe pédagogique sont le symbole des moyens extraordinaires mis à votre disposition pour favoriser votre réussite.

A cet instant précis, je tiens à vous remercier, Monsieur le Directeur, cher Olivier LEURENT, de votre invitation, qui m’offre le plaisir pour la septième et dernière fois, de participer à cette rentrée solennelle des auditeurs de justice au sein de cette Ecole, Ecole dont nous ne franchissons jamais les portes sans une certaine émotion même quarante-trois ans après.

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Mesdames, Messieurs, très chers auditeurs,

Vous intégrez l’Ecole Nationale de la Magistrature alors que notre justice judiciaire traverse une période bien particulière faite de questionnements sur son rôle et sur sa place dans le concert de nos institutions mais aussi d’affirmation de son identité propre et de volonté de s’inscrire dans la dynamique de son temps.

Sans faire l’anamnèse de ces quarante dernières années, j’ai pu constater l’extraordinaire évolution de la justice qui est, selon la belle expression d’Albert Camus que je citais lors de la rentrée solennelle de la Cour de cassation, « une idée et une chaleur de l’âme »2 .

Cette idée est au cœur de l’engagement de notre magistrature faite d’hommes et de femmes profondément investis dans l’œuvre de justice avec pour guides l’intégrité, l’impartialité, la pondération et la droiture.

Chaleur de l’âme mais aussi conscience très aigüe de la résonnance de leur comportement, de leur pratique, de leurs décisions non seulement sur les justiciables concernés mais sur la société toute entière.

Vous le constaterez bien vite, le métier de magistrat n’admet pas la routine ou l’à peu près et j’aime, à cet égard, citer Charles PEGUY pour qui « un juge qui s’habitue est un juge mort pour la Justice  ».
Vous découvrirez aussi que les magistrats ne sont pas que des soldats du droit, ils sont aussi, pour mieux répondre à l’attente de nos concitoyens et contourner des obstacles juridiques ou matériels, des ingénieurs de la Justice par l’élaboration de jurisprudences créatrices là où la loi fait défaut ou encore par la mise en œuvre de bonnes pratiques que le législateur n’avait pas encore imaginées.

C’est ainsi, par exemple, que des magistrats du parquet, grâce à deux innovations essentielles qu’ont été, au milieu des années 1980, la création du traitement dit en temps réel des procédures pénales et du concept d’alternatives aux poursuites, ont permis à notre justice pénale d’être sauvée d’une thrombose de laquelle elle n’arrivait pas à sortir.

Il faudra plus de 10 ans pour que le législateur s’approprie ces dispositifs mais rien ne saurait échapper à l’évaluation permanente des outils de la Justice, tels ces instruments créés il y a maintenant plus de 30 ans.

Parce qu’ils sont tout cela et parce que leur fonction est cardinale dans une société démocratique, les magistrats bénéficient d’un statut dérogatoire de celui des autres agents publics.
Ils appartiennent à un corps unique et sont rassemblés dans une composante unique de l’Etat qu’est l’Autorité judiciaire dont l’indépendance est garantie par l’article 64 de notre Constitution.
Il ne s’agit pas d’une garantie de confort catégorielle mais bien du passeport de la confiance de nos concitoyens dans leur Justice.
Corps unique mais fonctions différentes, soit, mais cela justifie-t-il des règles statutaires et des normes procédurales de nature différente ?

S’agissant de ces dernières, la réponse négative s’impose à l’examen des récentes réformes de procédure pénale qui par l’interdiction des instructions du garde des Sceaux dans les dossiers individuels 3, la reconnaissance législative de l’impartialité du parquet 4, l’obligation sacralisée de mener les investigations « à charge et à décharge »5 ainsi que l’ouverture partielle au contradictoire de l’enquête, tendent à créer un code des investigations commun au juge d’instruction et au magistrat du parquet.

S’agissant du statut, il convient de constater un même mouvement vertueux de convergence entre magistrats du siège et magistrats du parquet.

En effet, depuis la réforme constitutionnelle et organique de 2008 et 2010, les projets de nomination de l’ensemble des magistrats du ministère public, de l’auditeur sortant de l’école au procureur général près la Cour de cassation, sont soumis à l’avis du Conseil supérieur de la magistrature, l’autorité de nomination pouvant cependant passer outre. Toutefois, depuis l’entrée en vigueur de cette réforme, les cinq gardes des Sceaux successifs se sont engagés à respecter les avis émis par le Conseil, tant en matière de nomination que dans le domaine disciplinaire, et, comme vous le savez, le Président de la République a, devant la Cour de cassation, le 15 janvier dernier, réaffirmé sa volonté de voir cette pratique constitutionnalisée.

Cette exigence d’un avis conforme mettra les magistrats du parquet dans une situation semblable à celle de plus de 93% de leurs collègues du siège. Seuls les magistrats de la Cour de cassation, les premiers présidents de cour d’appel et les présidents de tribunaux de grande instance connaissant une procédure distincte.

Cette avancée est capitale même si, avec d’autres, j’avais espéré une réforme plus ambitieuse allant vers un alignement plus complet des conditions de nomination, c’est-à-dire vers un pouvoir de proposition pour les postes de membres du parquet général de la Cour de cassation, de procureurs généraux et de procureurs de la République.

Vous arrivez donc à un moment important dans l’histoire de la magistrature française dont vous serez, dans les prochains mois, les témoins passionnés.

Toutefois, ne nous le cachons pas, l’indépendance du ministère public est en effet questionnée par l’existence d’instructions de politique pénale générale et l’exigence de remontées d’informations sur les affaires dites sensibles.

Le Conseil des ministres du Conseil de l’Europe a invité les Etats, dans sa recommandation du 6 octobre 2000 relative au rôle du ministère public, à prendre les mesures appropriées pour que les magistrats du parquet puissent « remplir leur mission sans ingérence injustifiée  »6 .

La possibilité d’émettre de telles instructions de politique pénale est-elle une ingérence injustifiée ?

Il est bien évident que la politique pénale est une politique publique, partie intégrante de la politique de la Nation qu’aux termes de l’article 20 de la Constitution, le gouvernement a pour mission de définir et de conduire.

Mais cette mission essentielle doit-elle passer par la capacité donnée à l’exécutif de donner des instructions générales au Ministère public justifiant la notion d’autorité du Garde des Sceaux sur les magistrats du parquet contenue dans l’article 5 de l’ordonnance statutaire ?

Je m’étais permis d’en douter, et à vrai dire j’en doute encore même si le Président de la République, comme bon nombre de décideurs publics, font valoir la légitimité qui peut être tirée du rattachement, certes encadré, à une autorité issue du suffrage universel.

Une telle disposition heurte, de mon point de vue, le principe d’indépendance de l’autorité judiciaire dont le Ministère public fait partie, ce d’autant plus que le rôle de ce dernier a considérablement évolué vers une posture de « décideur judiciaire » dans des procédures où il est le véritable artisan de la quasi-totalité du processus de traitement de bon nombre d’affaires pénales.

Dans le même temps, les magistrats du siège se voient confier, dans les enquêtes les plus intrusives, un rôle de contrôle a priori de l’abus de pouvoir du parquet en décidant de l’opportunité de réaliser telle ou telle mesure d’investigation.

D’ailleurs, de ce glissement des postures naît un glissement sémantique et il n’est désormais pas rare d’entendre parler, de manière pléonastique, de « juges du siège », le mot « juge » étant devenu, à bien des égards, synonyme de « magistrats ».

Mais, quoi qu’il en soit, magistrats du siège ou du parquet, et peut-être au cours de votre carrière, serez-vous successivement l’un et l’autre, soyez assurés de remplir des missions qui iront au-delà de vos attentes.

Vous serez également les acteurs d’autres bouleversements qui se nomment simplification des procédures, maillage territorial de la justice, dépénalisation, déjudiciarisation, structuration du procès.

Mais allais-je dire, surtout, comment ne pas évoquer la transition de la justice vers les transformations induites par la révolution numérique, un des objectifs majeurs que s’est assigné le ministère de la Justice.

Beaucoup d’entre vous terminerons leur carrière aux environs de 2060 !

La Justice 2.0 vous sera naturelle et peut-être côtoierez-vous des magistrats 3.0 à un moment où l’intelligence artificielle vous interrogera sur votre rôle et votre place dans un monde robotisé.
Il vous faudra alors, loin d’une vision algorithmique de l’activité judiciaire, vous poser en magistrat attentif à cette humanité complexe irréductible aux prévisions mathématiques, soucieux aussi que vous serez de ceux qui, alors, seront, socialement ou technologiquement, les laissés pour compte de cette révolution-là. 

 Mais aussi importantes que seront ces évolutions, il ne faut jamais oublier la colonne vertébrale autour de laquelle gravite notre métier. Je veux parler de notre déontologie qui doit être irréprochable.

La déontologie

Loin de la métaphore du célèbre tableau de Prud’hon conservé au Louvre et intitulé « La justice et la vengeance divine poursuivant le crime  » 7, nous devons en permanence avoir à l’esprit que la justice est rendue par des femmes et des hommes, et qu’à ce titre, elle est faillible. C’est l’une des raisons pour lesquelles l’éthique et la déontologie se sont invitées de plus en plus fréquemment dans la réflexion sur la pratique de notre métier. 

Si elle a toujours existé, la déontologie a cependant pris une importance inédite car elle s’inscrit dans la lame de fond de la moralisation de la vie publique qui a percuté, ces dernières années, la société toute entière, n’épargnant ni responsables politiques, ni les acteurs des secteurs public ou privé.

Mais cette « invasion » déontologique vertueuse n’a pas surpris la magistrature dont les membres sont, depuis longtemps, au cœur de la réflexion éthique et déontologique, frottés à chaque instant, aux exigences de l’impartialité subjective, le « je suis impartial », mais surtout au principe d’impartialité objective, le fameux concept anglo-saxon du « suis-je vu comme un magistrat impartial ? » qui passe au crible le magistrat dans sa vie professionnelle mais aussi dans sa vie et ses engagements privés.

Il ne peut en être autrement pour celle ou celui à qui le peuple français confie la responsabilité éminente de dire la Justice.

Pour les futurs magistrats que vous allez être, la déontologie sera une boussole dans l’exercice de votre office, celui qui vous confie, selon le Recueil des obligations déontologiques des magistrats publié par le CSM en 2010, « la liberté, l’honneur, la sûreté et les intérêts matériels de ceux qui vivent sur le territoire de la République  ». C’est la raison pour laquelle chaque magistrat doit démontrer, par son intégrité, qu’il est « digne de décider de l’exercice des droits essentiels des individus » 8.

Par-delà les obligations déontologiques nouvelles inscrites dans la loi organique du 8 aout 2016, le Conseil Supérieur de la Magistrature a souhaité mettre à jour ce Recueil afin notamment de l’adapter à l’usage des nouvelles technologies, à la fréquentation des réseaux sociaux et d’approfondir la notion de frontière entre vie professionnelle et sphère privée car le magistrat est aussi un magistrat à la ville et perçu comme tel.

Les six grands thèmes du Recueil, que sont l’indépendance, l’impartialité, l’intégrité, la légalité, l’attention à autrui, et l’obligation de discrétion et de réserve, vous seront familiers.

Vous le savez, le questionnement et le doute sur ce qu’il convient de faire dans telle ou telle situation sont une vigie de l’exigence déontologique et c’est parce que, dans des situations complexes, la levée du doute salutaire n’est pas évidente que le CSM a institué un service d’aide et de veille déontologique appelé à aider, de manière totalement confidentielle, les magistrats, mais aussi les auditeurs de Justice, à trouver la bonne réponse à la difficulté rencontrée.

La confiance est la plus belle récompense du magistrat intègre. 

Le courage ou l’art d’être magistrat

Il est une époque, la nôtre, où le courage ne fait pas nécessairement bon ménage avec le besoin de reconnaissance individuelle.

Nous vivons en effet dans une société où chacun souhaite son quart d’heure de célébrité, pour reprendre la célèbre formule d’Andy Warhol 9, et où certains semblent n’avoir pour objectif de vie que de devenir connu et aimé, fusse l’espace d’un instant. 

Il est inutile de vous préciser que notre métier, celui que vous avez choisi, est sans aucun doute aux antipodes de cette dialectique de la vacuité et de l’éphémère. 

Nos fonctions s’inscrivent dans le cadre d’une institution millénaire, dont la pierre angulaire est d’être la garante des libertés individuelles et de la paix sociale mais dont la fonction est aussi l’application de la règle de droit, instrument de régulation sociale.

Etre magistrat, outre la maitrise indispensable de savoirs techniques, exige une vertu particulière : celle du courage de prendre des décisions toujours difficiles, parfois à rebours de l’opinion, cette opinion qui tire le juge par la manche comme le plaidait, au siècle dernier, Vincent de Moro-Gaffieri.

C’est pourquoi le pouvoir de poursuivre et de juger est un acte grave qui doit être pris en conscience de la responsabilité qu’il emporte, en faisant abstraction de sa propre sensibilité et de ses propres convictions, qu’elles soient philosophiques, religieuses, politiques ou sociales .

Ce métier doit dès lors s’exercer avec prudence, sens des responsabilités et équilibre.

En somme, soyez toujours libres et dévoués au respect des principes de justice et d’humanité qui sont les belles valeurs qui vous ont sans doute guidées, là, aujourd’hui dans cette école.

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En conclusion, je voudrais souligner que le métier que vous avez choisi, en dépit de ses difficultés, est magnifique.

Ne le dites pas aux autres, c’est le plus beau métier du monde.

Nombreux seront les défis passionnants qui se présenteront à vous mais ils ne seront pas insurmontables. Au contraire. Comme le soulignait Lord Chesterfield dans l’une de ses célèbres lettres à son fils, je le cite « Une ferme résolution et de la persévérance surmontent tous les obstacles »10.

Pour l’heure, je forme à l’adresse de chacun d’entre vous, une dernière fois, des vœux de pleine et entière réussite dans votre formation, en ne doutant pas que, d’ici à trente-et-un mois, vous entrerez de plein pied dans la magistrature avec responsabilité et fierté.

Un dernier mot en forme d’envoi.

Si la jeunesse est le temps des accélérations, faites que la vôtre irrigue ardemment, par ses réflexions, les mutations judiciaires, sans jamais rien lâcher aux idéaux qui vous ont dirigé vers ce beau métier de magistrat.
 
Je vous remercie.

Jean-Claude Marin

1Solon (640-558), homme d’Etat, législateur et poète athénien. 
2Albert Camus, Combat, 22 novembre 1944.
3Article 30 du code de procédure pénale.
4Article 31 du code de procédure pénale.
5Article 39-3 du code de procédure pénale.
6 Conseil des ministres du Conseil de l’Europe, Recommandation Rec (2000) 19.
7Tableau commandé par le préfet de la Seine, Nicolas Frochot, en 1804 à Pierre-Paul Proud’hon, pour décorer la salle du tribunal criminel du Palais de justice de Paris. Il futinstallé en 1809 dans la salle, remis à l’artiste à la chute de l’Empire, puis conservé au Louvre à la mort de l’artiste en 1823.
8Recueil des obligations déontologiques des magistrats, 2010, pp. XIII et XIV. 
9« In the future, everyone will be world-famous for 15 minutes », phrase du catalogue d’une exposition du Moderna Museet de Stockholm, 1968.
10 Lord Chesterfield, Philip Dormer Stanhope, Lettres à son fils (1774).